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CHALONNES (Société des mines CHAPELLE-PLCHAUD (Dorde). Voir SAINT - GEORGES -SUR - dogne). Décret impérial du 23 fé-
LoIRE.
vrier 1867, concédant aux sieurs
de Chaunac, de Boysson et de
CHAMÉANT (Hautes-Alpes). Dé- Laverrie de Vivant les mines de
cret impérial du 1e' août 1864, con- lignite de la - ; VI, 125. = Arrêté
cédant au sieur Albert les mines du Chef du Pouvoir exécutif de la d'anthracite de -; III, 196. République française, du 4 août 1871, portant extension du périCHAMPDERNIER (Savoie). Décret mètre de la concession des mines du Président de la République de lignite de -; X, 76. française, du 24 novembre 1871, portant extension du périmètre de CHAPELLE - SAINT - QUILAIN la concession des mines d'anthra- (Haute-Saône). Décret impérial du cite de - ; X, 89. 10 novembre 1864, autorisant le
sieur Gauthier à établir un pa-
CIIANIPLONNAY (Haute-Saône). touillet et un lavoir à mine sur la
Décret impérial du ler août 1864, rivière de la iVlorthe, dans la comautorisant les sieurs Cordelier et mune de la -; III, 296. fils à modifier le -régime hydraulique et le système d'épuration des CUARBONNET et nu PRAZ (Saeaux du'patouillet de -; III, 198. voie). Décret impérial du 27 avril 1864, concédant au sieur Roche CHAMPSIGNY (Saône-et-Loire). les mines d'anthracite du - ; III,
Décret impérial du 4 décembre
77.
les mines de schistes bitumineux
CHARBONNIÈRE et DES VARRAINES ('Moselle). Arrêté du mi-
4864, concédant au sieur Queulain.
de -; III, 336.
CHANGE (Saône-et-Loire). Décret
nistre des finances, du 15 mai 1866, réglant l'abonnement à la
impérial du 22 août 1870, réglant redevance proportionnelle des la redevance proportionnelle de mines de fer de la -; V, 140.
la mine de fer de - ; X, 1. Voir CHALANÇAY.
CHARENTE- INFÉRIEURE. Voir CARRIÈRES.
CHANOIT et GAUDY. (Sieurs) Voir MALANGE.
CHARMES (Vosges). Voir CHEMINS DE FER.
Décret impérial du 19 octobre CHATAGOUTTAZ (Isère). Dé1867, concédant au sieur Bouteille cret impérial du 26 octobre 1867, les mines d'anthracite de -; VI, concédant au sieur Pellorce les
mines d'anthracite de - ; VI, 369.
CHANTELOUP (Cher). Décret CHATEAUNEUF (CHER). Décret impérial du 20 novembre 1864, impérial du 20 novembre 1864, autorisant les sieurs Petin, Gau- autorisant la Société anonyme des det et C, à installer douze lavoirs forges (le Châtillon et Commenpour la préparation du minerai de try à établir deux lavoirs à bras fer, savoir . huit au lieu dit -, dans la commune de -; III, 299. deux à l'aval du pont de Saint-
Florent et deux près du château de
Saint-Florent ; III, M.
CI-IfITEAU-SALINS Voir CHEMINS DE FER.
CHATEAUVILLAIN et MARMESSE
(Meurthe).
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CHAUVETANE (Hautes - Alpes).
(Haute-Marne). Décret impérial du Décret impérial du 21 juillet 1866, 19 avril 1862, autorisant les ayants concédant aux propriétaires de la
droit du sieur Truchy-Grenier à mine de plomb sulfuré de la - , maintenir en activité les usines à une mine de même nature qui sera réunie à ladite concession; V, 185. fer dites de - ; 1, 89.
CHATELLIER (le) (Haute-Marne). CHAZOTTE (Loire). Décret imDécret impérial du 22 février 1865, périal du 6 décembre 1862, réglant autorisant les sieurs Danelle l'abonnement à la redevance pro-
frères à augmenter la consistance portionnelle de la mine de houille
de l'usine à fer qu'ils possèdent de la -; II, 197. = Décret impéà -; IV, 83. rial du 28 octobre 1868, portant que
CIIATILLON et CoMMENTRY (So- mines
les
concessionnaires des
de houille de la - sont
ciété anonyme des forges de). Voir autorisés à réunir à cette concesBEAUREGARD;CHATEAUNEUF; CHAU-
sion celles de même nature de la Sorbier et Bencla;
METTES; CORQUOY; LAPAN; PRÉ- Calaminière, CLOSEAU (le) ; SOCIÉTÉS ANONYMES; VII, 290. VALLENAY ; VENESMES.
CHEMINS DE CHARROI. Voir PACHAUDEFONDS (Maine-et-Loire). TOUILLETS.
Voir SAINT-GEORGES-SUR-LOIRE.
CHEMINS DE FER. - GénéraliCHAUDIÈRES A VAPEUR. Rapport Circulaire du 25 janvier 1862, à l'Empereur et décret impérial du tés. concernant les mesures à prendre 25 janvier 1865, relatifs aux - pour prévenir les accidents qui autres que celles qui sont placées atteignent particulièrement les à bord des bateaux ; IV, 48 et 55. agents de l'exploitation dans les
= Circulaire du 1`r mars 1865, gares de-; I, 76. =Circulaires des portant transmission du décret du 10 et 27 février 1862, concernant 25 janvier 1865, sur les - ; IV, la communication aux ingénieurs 131. = Circulaire du 12 décembre en chef du contrôle, des dispositifs 1865, relative à l'exécution de l'ar- des jugements rendus en matière ticle 19 du décret du 25 janvier de police des - ; I, 77 et 78. = 1865, sur les -; IV, 547. Circulaire du 27 mars 1862, conCHAUFFAGE PUBLIC. Voir GAz D'ÉCLAIRAGE.
CHAINTELOUBE (Hautes-Alpes).
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cernant le transport, par -, des
matières explosibles ou inflammables dans les trains de voyageurs;
CHAU'IETTES (Cher). Décret I, 113. = Décret impérial du impérial du 20 mai 1864, autori- 26 avril 1862, relatif au transport, sant la Société anonyme des forges par -, des marchandises de transit de Châtillon et Commentry à éta- et d'exportation; I, 91. = Arrêté blir dans le champ dit des - un ministériel du 30 avril 1862, porpatouillet destiné au lavage du tant fixation des frais accessoires sur les -, pour l'année 1862; 1, M. minerai de fer; III, 157.
= Arrêté ministériel du 28 mai
CHAUNAC, DE BOYSSON et DE LA-
VERRIE DE VIVANT (Sieurs de). Voir CHAPELLE-PÉCHAUD.
CHAUTARD(Sieurs). Voir ROCHEBARON.
1862, portant fixation, pour l'année
1862, du tarif exceptionnel prévu par l'article 47 du cahier des charges; 1, 132. = Circulaire du 25 juin
1862, relative au transport, par-, des jeunes délinquants et des pri-