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CHE 122 sonniers adultes; I, 150. = Circulaire du 30 juin 1862, relative au transport, par -, des marchandises de transit et des marchandises d'exportation; I, 151. = Circulaire
du 8 juillet 1862, relative aux contraventions de grande voirie sur les -; I, 247. = Décret impérial du 14 juillet 1862, rendant exécutoire en Algérie la loi du 15 juillet 1845,
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15 avril 1863, relative au transport des poudres et munitions de guerre
par -; If, 106. = Arrêté ministériel du 20 avril 1863, réglant le tarif du magasinage des objets abandonnés dans les gares et vendus par le domaine; 11, M. = Cir-
culaire du 20 avril 1863, portant
envoi de l'arrèté ci-dessus du même
jour; II, 109. = Arrêté ministériel sur la police des -; 1, 234. = Dé- du 25 avril 1863, ayant pour objet cret impérial du 27 juillet 1862, de compléter celui du 31 décembre rendant exécutoires en Algérie 1859, qui règle l'application du l'ordonnance du 15 novembre 1846, tarif militaire sur les -; 11, 99. = la loi du 27 février 1850 et les dé- Circulaire du 25 avril 1863, porcrets des 26 juillet 1852 et 22 fé- tant envoi de l'arrêté ci-dessus du vrier 1855, sur la police, la sûreté même jour; II, 109. = Circulaire et l'exploitation des - ; I , 236. _ du 11 mai 1863, relative à l'interCirculaire du 25 août 1862, rela- prétation de l'article 30 de l'ortive aux objets égarés ou perdus donnance du 15 novembre 1846 au dans les- ; I, 254.= Arrêté ministé- sujet de l'expédition et de la mise riel du 30 décembre 1862, portant en marche de convois extraordifixation, pour l'année 1863, du naires par les compagnies de -;
tarif exceptionnel prévu par l'arti- 1I, 126. = Décret impérial du cle 47 du cahier des charges; 1, 22 juin 1863, concernant : 1° les 329. = Arrêté ministériel du 30 dé- inspecteurs généraux des -; 2° les cembre 1862, portant fixation des inspecteurs généraux de l'exploifrais accessoires sur les -, pour tation commerciale des-; 3° les inl'année 18M; I, 330. = Circulaires specteurs particuliers et les comdu 9 mars 1863, relatives aux com- missaires de surveillance adminispartiments à réserver aux femmes trative des-; II, 235. = Circulaire voyageant seules dans les-; II, 101 du 22 juin 1863, relative à l'accès
et 102.= Circulaire du 10 mars du public sur les quais d'embarque1863, portant demande de rensei- ment des -, dès que le train est
gnements sur les conditions tech- formé; II, 127 et 128. = Circulaire niques d'établissement des sections du 22 juin 1863, relatif au transouvertes sur les -, pendant l'année port des rails par -; 11, 129. =
103. = Circulaire du Circulaire du 22 juin 1863, relative 1°` avril 1863, portant envoi de au transport des longues pièces de nouvelles instructions du ministre bois par -; I1, 130. = Circulaire 1862; I1,
de la marine et des colonies relativement aux mesures spéciales à prendre pour prévenir tout retard clans le transport des détachements de marins qui sont dirigés
du 29juin1863, portant envoi d'une formule à remplir au sujet de renseignements statistiques sur la con-
struction des grands ponts et viaducs; 11, 131. = Circulaire du d'un port sur un autre, par les 30 juin 1863, relative aux annotavoies ferrées, en traversant Paris, tions qui figurent sur les affiches il, 104. = Arrêté ministériel du annonçant les nouveaux services 15 avril 1863, portant modification de l'ar, icie 7 du règlement du 15 février 1861 relatif au transport, par -, des poudres et munitions de
de trains de -; II, 136. = Arrêté
ministériel du 15 juillet 1863, con-
cernant le transport, par les voies ferrées, des matières explosibles ou
guerre; il, 93. = Circulaire du inflammables autres que la poudre;
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Il, 236. = Circulaire du 22 juillet suel ou annuel des -, III, 82. = 1863, portant envoi de l'arrêté ci- Circulaire du 7 juin 1864, relative dessus du 15 juillet 1863; 11, 277. aux mesures à prendre pour pré= Circulaire du, 23 juillet 1863, venir les accidents qui atteignent relative au déplacement des em- particulièrement les agents de l'exployés de - cités comme témoins ploitation dans les gares de devant les tribunaux; 11, 277. = 111, 187. = Circulaire du 18 juilCirculaire du 23 juillet 1863, rela- let 1864, relative aux avis à donner tive à l'emplacement des wagons à pour le service du contrôle des bestiaux dans les trains mixtes de en cas d'accidents et aux débats -; lI, 278. =Circulaire du 24juil- judiciaires; III, 249. = Décret imlet 1863, relative à la mise en mar- périal du 1°' août 1864, modifiant che de certains trains extraordi- celui du 26 avril 1862 , relatif au naires de - ; 11, 280. = Circulaire transport, par-, des marchandises du 29 juillet 1863, relative à l'ad- de transit et d'exportation; III, 199. mission de personnes étrangères = Circulaire du 2 août 1864, reladans les gares de-pour y exercer tive à l'article 63 de l'ordonnance
une industrie ou nu commerce réglementaire du 15 septembre quelconque; 11, 281. = Arrêté mi- 1846, portant défense cle fumer nistériel du 30 décembre 1863, dans les wagons de -; 111, 254. _
portant fixation, pour l'année 1864, Circulaire du 10 août 1864, relative
du tarif exceptionnel prévu par à l'exécution de l'ordonnance rél'article 47 du cahier des charges des compagnies de -; 11, 398. = Arrêté ministériel (lu 30 décembre 1863, portant fixation des frais ac-
glementaire du 15 novembre 18x6,
sur la police, la sûreté et l'exploi-
tation des -; III, 260. = Circulaire du 10 août 1864, portant
cessoires sur les -, pour l'année envoi aux ingénieurs en chef du
lI, 400. = Circulaire du contrôle de la circulaire ci-dessus 30 décembre 1863, relative à l'in- du même jour; 111, 261. = Circutervention des commissaires de laire du 15 octobre 1864, relative surveillance administrative pour aux dépêches télégraphiques ex1864;
contrôler les décomptes de l'a- pédiées par les commissaires de gence générale des compagnies de surveillance administrative des - pour les transports de la guerre; en cas d'accident sur les -; III,
II, 450. = Décret impérial du 279. = Circulaire du 21 décembre
23 janvier 1864, ajournant l'appli- 1864, relative à l'embarrage des
cation des dispositions du décret du 22 juin 1863, établissant une limite d'âge pour l'admission à la retraite des inspecteurs généraux, inspecteurs principaux, etc., des -; 111, 33. = Circulaire du 1°` février 1864, relative à l'enquête sur la construction et l'exploitation
des-; III, 55. = Circulaire du
1°' mars 1864, relative à la remise aux bureaux ambulants des postes, des dépêches de service des cour missaires de surveillance administrative ; 111, 81. = Circulaire du 18 avril 1864, relative aux modifications à introduire dans la préparation de la formule du trafic men-
wagons dans les gares de-; III,
393. = Arrêté
ministériel du 31 décembre 1864, portant fixation des frais accessoires sur les-, pour l'année 1865 ; 111, 388. = Arrêté
ministériel du 31 décembre 1864, portantfixation, pour l'année 1865,
du tarif exceptionnel prévu par
l'art. 47 du cahier des charges; 111, 389. = Circulaire du 18 avril 1865,
relative à la vitesse des trains express et omnibus et à l'attente des trains de correspondance; IV, 140. = Circulaire du 20 avril 1865, relative aux transports de la guerre et de la marine; IV, 141. = Circulaire du 20 avril 1865, relative aux