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COR
CON
COM
COMPTABILITÉ PUBLIQUE.-Dé=Circulaire du 29 septembre 1863, pour l'année 186-9; II, 317. = Cir- cret impérial du 1" mai 1867, moculaire dut" août 1864, pour l'an- difiant l'article 85 du décret du née 1863 ; III, 252. = Circulaire 31 mai 1862, sur la -; VI, 265.
du 18 août 1865, pour l'année 1864;
IV, 469. = Circulaire du 20 août
CONCESSIONS DE MINES. Circu-
1866, pour l'année 1865; V, 220.= laire du 10 décembre 1863, relaCirculaire du 21 août 1867, pour tive aux affiches et publications l'année 1866; VI, 339. = Circu- qui doivent accompagner les delaire du 31 août 1868, pour l'année mandes en - ; II, 447. J867; VII, 294. = Circulaire du CONDILLAC (Drôme). Voir EAUX 23 juin 1869, pour l'année 1868; VIII, 229. = Circulaire du 2 dé- MINÉRALES (sources ci'). cembre 1871, pour les années 1869 et 1870 ; X, 96. Voir USINES A FER. COMMENTRY (Allier). Décret im-
périal du 30 juillet 1863, réglant l'abonnement à la redevance proportionnelle de la mine de houille de - ; II, 252. = Décret impérial du 28 juillet 1869, réglant l'abon-
CONDOM (Gers).
Voir CHEMINS
DE FER.
CONDUCTEURS
DES
PONTS
ET
CHAUSSÉES. Circulaire du 28 août
1862, relative aux frais de déplacement et de découcher des - et employés secondaires; I, 300. =
du 1" juin 1865, relative nement à la redevance proportion- Circulaire nelle de la mine de houille de -; aux frais de découcher et de déVIII, 228. Voir CHEMINS DE FER. COMMERCY
placement à accorder aux - et employés secondaires;
1V, 333. Voir INDEMNITÉS ANNUELLES DE RÉ-
Décret SIDENCE; INGENIEURS ET - EN SER-
( Meuse ).
impérial du 31 décembre 1864, VICE DÉTACIIÉ. autorisant le sieur Grosdidier à remplacer la forge au bois qu'il CONSEIL D'ÉTAT. Décret impépossède dans la commune de - rial du 2 novembre 1861t, relatif à par une forge anglaise; III, 377. la procédure devant le -- en matière contentieuse et aux règles à COMMISSAIRES DE SURVEILLANCE suivre par les ministres dans les ADMINISTRATIVE DES
CHEMINS DE
FER. Voir CIIEIIINS DE FER.
affaires contentieuses; III, 283. _ Décret impérial du 22 janvier 1867,
modifiant les attributions de la
Section des Travaux publics et des Beaux-Arts du - et la dénommant Section de l'Agriculture, du ComCONVENTION. merce, (les Travaux publics et des COMPTABILITÉ DES PONTS ET Beaux-Arts; VI, 118. COMPAGNIES COMMERCIALES, INDUSTRIELLES ET FINANCIÈRES. Voir
CHAUSSÉES ET DES MINES. Circulaire
du 5 décembre 1862, relative à
CONSEILS DE PRÉFECTURE. Dé-
la -; 1, 333. = Circulaire du 25 fé- cret impérial du 30 décembre 1862, vrier 1863, relative à la -; II, 65. portant qu'à l'avenir les audiences - statuant sur les affaires con= Circulaire du 20 juillet 1863, des relative I. la - ; Il, 276. = Circu- tentieuses seront publiques; Il, 55. laire du 10 août 1863, relative à = Circulaire du 5 juin 1864, relala - ; II, 282. = Circulaire du tive aux affaires de travaux publics
24 août 1863, relative 11, 285.
à la -;
portées devant les -; 111, 392. _ Loi du 21 juin 1865, relative aux
, 129
COU
-; IV, 309. = Décret impérial du saut la Société anonyme des for12 juillet 1865, concernant le mode ges de Châtillon et. Commentry de procéder devant les - IV, à établir cinq lavoirs à bras clans 386.
la commune de -; III, 299. _
Décret impérial du 24 décembre autorisant la Société Boi-
CONTAMINE, ROCHET et MoRis '1864, (Sieurs). Voir PLANAIIONT.
gues, Rambourg et C" à établir neuf lavoirs dans la commune de
CONVENTIONS. Décret impérial -; 111, 374.
du 17 mai 1862, portant promulgation de la - conclue, le 30 avril
COSTE DU VIVIER (de la), PARA-
1862, entre la France et la Grande- VEY, FAUCONNIER et BENOIT d'Azy.
Bretagne, pour régulariser la si- Voir ROUVERGUE. tuation des compagnies commerciales, industrielles et financières COSTES (sieur). Voir PAYSSEL. dans les États respectifs; I, 127. = Décret impérial du 26 juillet CÔTE-TIIIOLLIÈRE (Loire). Dé1865, portant promulgation de la cret impérial du 27 janvier 1866, - de commerce conclue, le 18 juin réglant l'abonnement à la rede1865, entre la France et l'Espa- vance proportionnelle de la mine gne; IV, 393. = Décrets impériaux de houille de -; V, 13. du 13 août 1865, relatifs à l'exécution de la - de commerce con- COTE-VÉLIN (Haute-Savoie). Déclue, le 18 juin 1865, entre la cret du Président de la République France et l'Espagne; IV, 409, 410 française, du 8 décembre 1871, et 463. =Circulaire du 16 août 1865, portant extension du périmètre de portant transmission de la - de la concession des mines d'anthracommerce conclue, le 18 juin 1865, cite de -; X, 91. entre la France et l'Espagne; IV, 467, = Décret impérial du 2 dé- COTON. Voir LAINE. cembre 9.865, portant promulgation
de la -- relative à l'union doua-
nière et aux rapports de voisinage
entre la France et la principauté de Monaco, conclue le 9 novem-
COTI'REAU (sieur). Voir LAYSAINT-CHRISTOPHE.
COUHARD, DUCREUX-DEGUIN
et
bre 1865 ; IV, 496. Voir ÉTABLISSE- REROLLE. Voir CHEVIGNY. MENTS THERMAUX.
COURRIÈRES (Pas-de-Calais). Dé-
COQUIL (sieur). Voir EAUX MINÉRALES (sources d').
cret impérial du 17 juin 1868, réglant l'abonnement à la redevance
proportionnelle de la mine de
CORBIÈRES (Savoie). Décret im- houille de--; VII, 243. Voir CA-
périal du 27 avril 18611, concédant aux sieurs Blanchet (Jean-Claude), Blanchet (Jacques-Maurice), Mar-
tin et Knig, les mines d'anthracite des -; III, 79.
NAUX.
COURRY (Gard). Voir BESSIGES et ROBIAC.
COURS PUBLICS.
CORDELIER et FILS (sieurs). Voir
Circulaire du
20 octobre 1864, relative aux -
et littéraires que pourraient faire les ingénieurs des CORQUOY (Cher). Décret impé- ponts et chaussées et des mines ; rial du 20 novembre 1864, autori- III, 280. CHAIIPLONNAY.
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