Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
126
CITE
CHE
de-Calais ; III, 174. = Décret im- Mention conclue, le 18 juillet 1867,
périal du 1" août 1864, déclarant d'utilité publique la rectification et le prolongement du - d'Epinac au canal de Bourgogne; 111, 200. = Décret impérial du 11 décembre 1864, déclarant d'utilité publique l'établissement d'un d'embranchement destiné à relier les mines de Liévin à la ligne des houillères du Pas-de-Calais; III, 340. = Décret impérial du 17 décembre 1864, autorisant la C'" des
entre la France et la Prusse, pour l'établissement d'un -- entre Sarreguenvines et Sarrebrouck; VI, 350. = Décret impérial du 13 octobre 1867, déclarant d'utilité publique l'établissement d'une voie
de raccordement destinée à relier une nouvelle fosse d'extraction appartenant à la Compagnie des mi-
nes de Bruay, avec l'embranchementconcédéà cette compagnie sur
la ligne (les houillères du Pas-de-
mines de Porles et Sénéchas à Calais; VI, 362. = Décret impéétablir un - d'embranchement rial du 9 novembre 1867, déclarant
destiné à relier ses exploitations de d'utilité publique l'établissement
Portes à la ligne de Brioude à de cinq -- d'intérêt local dans le
Alois; 111, 350. = Décret impérial département des 4rden.n.es ; VI, du 18 mars 1865, déclarant d'uti- 375. = Décret impérial du 26 juillité publique l'établissement d'un let 1868, déclarant «utilité publi-
embranchement reliant à la ligne de llîontlucon à Moulins, le- des mines de Coinmentry au canal (lu Berry; 1V, 89. = Décret impérial
que l'établissement d'un - d'intérêt local de Nancy à Vézelise avec divers embranchements; VII, 281. = Décret impérial du 26 juil-
du 22 avril 1865, prorogeant le let 1868, déclarant d'utilité pudélai fixé pour l'exécution du - blique l'établissement d'un - d'ind'embranchement dessiné à relier térêt local d'Avricourt à Cirey, les fosses de Fléchinelle au canal d'Aire à la Bassée et à la ligne des houillères du Pas-de-Calais; Iv, 128. =Décretimpérialdul°'juillet 1865, déclarant d'utilité publique l'établissement d'un - d'embranchement destiné à relier la fosse dite de Castellane à la ligne d'Aubagne aux mines de Fuveau; IV, 360. = Décret impérial du 23 décembre 1865, déclarant d'utilité
COM
CLA
blissement du - d'intérêt local de et autres métaux connexes de -;
Givors à la Voulte; VIII, 94. _ X, 81. Décret impérial du 2 janvier 1869,
déclarant d'utilité publique l'exé- CLAYETTE (Société civile des cution du - d'intérêt local de mines de houille de la). Voir SAINTGrenoble à la ligne d'Avignon à LAURENT-EN-BRIONNAIS. Gap ; VIII, 94 et 181. = Décret impérial du 2 janvier.186 9, déclarant
d'utilité publique l'établissement
CLOS-11OBTIER(Sociétédu). Voir FONTAINE DES ROCHES.
du - de Boissy-Saint-Léger à Brie- Comle-Roberl; VIII, 94 et COALITIONS. Loi du 25 mai 1864, 181. = Décret impérial du 31 modifiant les articles 414, 415 et mars 1869, déclarant d'utilité pu- 416 du Code pénal, relatifs aux -; blique l'établissement du - de [II, 158. Condom à Poi-l-Sainte-illarie; VIII, 182.
CODE DE COMMERCE. Loi du 23
mai 1863, modifiant le titre VI du CHEMINS DE FER DE LA CONFIiDÉnATION DE L'ALLEMAGNE DU NORD.
Règlement du 3 juin 1870, relatif à la police, l'exploitation et la sûreté des -; IX, 223.
livre 1`' du -; II, 120.
CODE PÉNAL. Voir COALITIONS.
COEUR (Puy-de-Dôme). Décret
impérial du 4 septembre 1863,
CHÈQUES. Loi du 14 juin 1865, concédant aux sieurs Dujon/Lannel,
concernant les -; IV, 297.
(le' Janzat, Roussel, et Bevière et à
la dame Duroc, comtesse de
CIIEVIGNY (Saône-et-Loire). Dé- Brion, les mines de bitume de -;
= Décret impérial du 26 juillet
cret impérial du 25 juillet 1864, Il, 292. concédant aux sieurs Couhard,
l'établissement d'un -- d'intérêt
mines de schistes bitumineux de
par Blainont (tleurthe); VII, 281.
1868, déclarant d'utilité publique
local de Nancy à Château-Salins, avec embranchement sur Vie;
VII, 281. = Décret impérial du 23 août 1868, déclarant d'utilité publique l'établissement d'un d'intérêt local de Rambervillers à
Charmes (Vosges) ; VII, 313. = publique l'établissement d'un - Décret impérial du 11 octobre 1868,
de Vassy à Saint-Dizier; IV, 506. déclarant d'utilité publique l'éta-
= Décret impérial du 2h février blissement d'un - d'intérêt local
1866, déclarant d'utilité publique l'établissement d'un - d'embranchement destiné à relier les nouvelles fosses des mines de houille de l'Escarpellc à la ligne du Nord;
de Saa-rebourg àFénélrange (Nleur-
janvier 1867, déclarant d'utilité publique l'établissement du d'Aire à la ligne (les houillères du Pas-de-Calais; VI, 94. = Décret impérial du 25 septembre 1867, portant promulgation de la con-
impérial du 24 octobre 1868, déclarant d'utilité publique l'établissementdu- d'Anzin à la frontière de Belgique; Vit, 313. = Décret
the); VII, .13.=Décret impérial du 11 octobre 1868, déclarant d'utilité
publique l'établissement d'un d'intérêt local de Belleville à
V, 22. = Décret impérial du 17 Beaujeu (Rhône); V'll, 94. =Décret
impérial du i" décembre 1868,
déclarant d'utilité publique l'éta-
127
Ducreux-Deguin et Rerolle les
111, 193.
COKE. Voir HOUILLES.
CO\IBE-CHENALETTE (Savoie).
Décret impérial (lu 20 décembre C[11LERY (Ain). Décret impérial 1865, concédant à la Société anodu 5 mai 4866, concédant aux nyme / 'anco-savoisienne les mines sieurs Paillon (Antoine et Iiubert), d'anthracite de -; IV, 505.
Bravai, Verdun et Renaux
les
mines de calcaire asphaltique et bitumineux de-; V, 138.
COMBES (Puy-de-Dôme). Voir ROURE; BARBECOT et -.
CHLORE. Voir SOUDE.
COAIBlEBS (Charente). Décret CIRE'y (Meurthe. Voir CnruiNs impérial du 2 avril 1862, autorisant M. le comte de Béarn à mainDE FER.
tenir en activité l'usine à fer qu'il
CLAIRVAUX (forge basse de). possède sur la rivière de la Lizonne, Voir SAINT-BERNARD.
CLAY (Alpes-Alaritimes). Arrêté
du Chef du pouvoir exécutif de la République française, du 30 août 1871, concédant aux sieurs Bérenger et F'aure les mines de cuivre
dans la commune de -; 1, 85.
CO IBUSTIPLES aIINERAUx. Cir-
culaire du 13 juin 1.862, relative aux renseignements statistiques à fournir sur la production et la consommation des -, en 1861; I, 147.