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YEN
VAN V
VIL
VIA
rial du 30 mai 1863 môdifiant
4.73
rial du 16 juillet 1863, autorisant
1.° le tableau annexé à la loi du 28 la Compagnie concessionnaire des VA LETTES (Rhône). Décret impé- fiant à la Société des forges d'.4-
rial du 17 septembre 1864, concé- bainville, Lasson, Salmon et C'°
dant aux sieurs Sarclaville, de les mines de fer hydroxydé ooliReynold, Baud, Blain et Ovise thique de - ; VI, 84. les mines de plomb et cuivre argentifères et d'autres métaux con- VARANGÉVILLE (itleurthe). Dénexes associés clans les mêmes cret impérial du 31 juillet 1865, gîtes des -; 111, 273.
autorisant le sieur Puel à augmenter la consistance de l'usine établie
VALLAGE, Li:vy, LALON, etc. dans la commune de -; IV, 400. (sieurs). Voir SAINT-LAURENT-ENVASCHALDE (sieur). Voir EAUX BRIONNAIS.
MINÉRALES (sources d').
VALLENAY (Cher). Décret impé-
rial du 20 novembre 1864, autorisant la Société anonyme des forges de Châtillon et Commentry à établir cinq lavoirs à bras dans la
VASSY (Haute-Marne). Voir CHEMINS DE FER.
VAULCHIER (comte) et MENANS
commune de- ; IIl, 299.= Décret et ICI (sieurs). Voir ROIJANGE. impérial du 24 décembre 1864, VAULRY et CIEUX (Haute-Vienne). autorisant la Société Boigues, Rambourg et C° à établir cinq Décret impérial du 23 novembre lavoirs dans la commune de -; 1867, concédant au sieur Mignon III, 374.
les mines d'étain, wolfram et autres métaux connexes associés dans les
VALLERAUBE (Gard). Décret im- mêmes gîtes de -; VI, 396.
périal du 16 juillet 1863, concédant à la Societé des mines et usines à zinc (le Pallières les mines de pyrites de fer de
VEILLON (sieur). Voir MAGES.
VELLEMINFROY (Haute-Saône).
Décret impérial du I" juin 1867, portant acceptation de la renonVALS (Ardèche). Voir EAUX MI- ciation de la dame veuve Patret à la concession des mines de fer NÉRALES (sources d'). de - ; VI, 267.
11, 2114.
VANDAUER (Aube). Décret im-
périal du 22 février 1862 (1), portant modification du système d'épuration des eaux ayant servi à la préparation du minerai de fer dans le bocard et le patouillet annexés
à l'usine de -; 1, 67.
VANDEUL (sieurs de). Voir THoMANCE-LÉS-JOINVILLE.
VENESMES (Cher). Décret impé-
rial du 20 novembre 1864, autorisant la Société anonyme des forges de Châtillon et Commentry à établir deux lavoirs à bras dans la
commune de - ; III, 299.
VENTES. Décret impérial du 29
août 1863, concernant les - prévues par la loi du 23 mai 1863 qui
VANDOEUVRE (Meurthe). Décret modifie le titre VI du livre V' du
impérial du 9 janvier 1867, concé- Code de commerce; II, 322. (') On a imprimé par erreur u 1841 » dans les Annales.
VENTES PUBLIQUES. Décret impé-
mai 1858 sur les - des marchan- mines de Villefort et - à maintedises en gros; 2° le décret du 12 nir en activité l'usine qu'elle posmars 1859, portant règlement sède sur la rivière du Luech, coind'administration publique pour mune de - ; I1, 246. = ,arrêté du l'exécution de ladite loi; 11, 208. ministre des finances, du 22 novem= Décret impérial du 6 juin 1863, bre 1864, réglant l'abonnement à relatif aux - de marchandises en la redevance proportionnelle de la gros, autorisées ou ordonnées par mine de plomb argentifère de -; III, 303. Voir VILLEFORT ET -. la justice consulaire; 11, 213. VENTES PUBLIQUES (salles Voir MAGASINS GÉNÉRAUX.
de).
VICHY (Allier). Voir ÉTABLISSEMENTS THERMAUX; SOCIETÉS ANONYNES.
VERDUN et JOLY (sieurs). Voir GARDE-BOIS.
VICOIGNE (Nord). Décret impé-
rial du 9 octobre 1865, réglant VERNADE (Puy-de-Dôme). Voir l'abonnement à la redevance proportionnelle de ia mine de houille CHEMINS DE FER. de -; IV, 464. VERNAY (Rhône). Décret impéVICOIGNE et DE NOEUX (C'° des rial du 17 septembre 1864, concédant aux sieurs Félissent et Deri- mines (le). Voir CANAUX; CHEMINS
gaux, les mines de plomb et de cuivre argentifère et d'autres iné-
taux connexes associés dans les mêmes gîtes de - ; 111, 272. VÉRY (sieur). Voir PRÉ-FOULON.
DE FER,
VIEILLARD, DOLLON etCONSORTS
(sieurs). Voir AUROazE. VIEILLE - AURE (Ilautes - Pyr(,,-
nées). Décret impérial du 9 août VEYRAS (Ardèche). Décret impé- 1870, concédant au sieur Saintrial du 2 juillet 1864, réglant l'a- Guily les inities de manganèse bonnement à la redevance propor- de -; IX, 255. tionnelle des mines de fer de III, 191.
VIELLARD-11I1GEON.
Voir MON-
VAUX.
VEYRIÈRE (Gard). Décret impé-
rial du 17 novembre 1862, concé-
VIENNE (Haute). Voir CARRIÈRES.
VEZIN-AULNOYE (société anoVoir AVANT-GARDE;
VIGNANCOURT et OGIER (sieurs). Voir EAUX MINÉRALES (sources d').
dant aux sieurs Joseph Maillé et Bertrand Sabin, les mines de VIEUX-CONDÉ (Nord). Décret impérial du 13 juin 1866, réglant houille de la -; 1, 313. l'abonnement à la redevance proVÉZELISE (Meurthe). Voir CHE- portionnelle de la mine de l'ouille de -; V, 152. MINS DE FER. nyme de).
B0UDONVILLE; PONT-IIENP.Y.
VIGUIER, JANDEL et BERTRAND VIADUCS. Voir CHEMINS DE FER. (sieurs). Voir DAM.
VIALAS (Lozère). Décret impé-
VILLARD-D'ENTRAJGUES (Isère).