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VIL
1711
Décret impérial du 11 août 1869, argent, zinc et autres métaux conconcédant à la dame Ferrière et nexes de -; IV, 403. au sieur Peyleles mines d'anthra-
cite du -; VIII, M.
le traitement des minerais de
lard les mines d'anthracite du -;
VILLEPASSEUII -FAUlI Voir FRUGÈRES.
VILLARLURIN (Savoie). Décret impérial du2 septembre 1868, con-
(sieur).
VILLEVIEILLE (Puy-de-Dôme).
Genestet deSaint-Didier, les mines
de plomb argentifère de - ; Vil,
WIGNEHIES (Nord). Décret impé-
WAGONS A BESTIAUX. Voir CHEIINS DE FER.
rial du 13 juin 1866, concédant à la Société des hauts-fourneaux et WENDEL (Le fils de François forges de Denain et d'Arnzin les de - et C) (sieurs). Voir JAMAIL- mines de fer de -; V, 150. LES; NEUFCHEF.
Y
d'0rcières, veuve du comte de
VILLARS (Loire). Décret impérial
DE FER.
w
cédant aux sieurs Rivai! et Du- Décret impérial (lu 15 janvier 1868, chon les mines d'anthracite de -; concédant à la dame de Luillier VII, 288.
175
VOIRIE (grande). Voir CHEMINS
cuivre, de zinc et de plomb; I, 90.
VILLENEUVE (Cher). Décret im-
périal du 20 novembre 1864, autoVILLARET (Hautes-Alpes). Décret risant le sieur Saint-Clivier à étaimpérial du 27 Juillet 1862, con- blir trois lavoirs dans la commune cédant aux sieurs Gallice et Gail- de -; III, 301. 1, 238.
ZOL
ZEL
VIV
YONNE. Voir CARRIÈRES.
1
du 11 mai 1864, réglant l'abonne- 73.
ment à la redevance proportionnelle de la mine de houille de -; VILLES LIBRES et ANSIlATIQUES. Iii, 157. = Décret impérial du 22 Voir TRAITES DE COMMERCE. décembre 1869, réglant l'abonnement à la redevance proportionVILLOTTE (Côte-d'Or). Décret nelle de la ruine de houille de - ; impérial du 20 octobre 1861, auVIII, 329. torisant le sieur Caissetet-LapéVILLECELLE
(Hérault). Décret
rouse à modifier le régime des
eaux de l'usine à fer de -; I,
impérial du 6 août 1865, concé- 71. dant aux sieurs Harris et Wanos-
trocht les mines de cuivre, plomb, VIOLAY (Loire). Décret impérial argent, zinc et autres métaux con- du 6 décembre 1863, concédant aux sieurs Peuble et Rossillol nexes de -; IV, 404. (Michel et Jean-Pierre), les mines VILLEFORT et VIALAS (Lozère). d'antimoine de -; II, 392.
Décret impérial du 14 décembre 1863, portant fixation des limites
de la concession des mines de
VIREMENT, Voir BUDGET.
plomb de -; II, 397. = Décret
VIREUX- M,OLIIAIN (Ardennes). impérial du 20 mai 1868, autorisant Décret impérial du 17 février 1866,
la réunion des mines de houille autorisant les sieurs Mineur frères de - et de celles deiVotre-Dame- et Willmot à augmenter la conde-Laval et de Rouvergue (Gard); sistance de l'usine à fer qu'ils pos-
sèdent dans la commune de -;
VII, 242.
V, 21. VILLEFORT et VIALAS (C1e conces-
sionnaire
des mines
de).
Voir
VIALAS.
VILLEFRANCHE (Aveyron). Dé-
VITRY-LE-FRANÇAIS (Marne). Voir CANAUX.
VIVIEZ (Aveyron). Décret impé-
cret impérial du 6 août 1865, por- rial du 19 avril 1862, autorisant le tant modification du périmètre de sieur Ernest Gornier à établir dans la concession des mines de plomb, la commune de - une usine pour
Z
ZOLLVEREIN. Voir TRAITÉS DE
ZELLER et DEBROUSSE (sieurs). Voir THELOTS.
I
COMMERCE.