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MINES. -- Houille.
MINES. - Houille.
DÉCr.E'r du Président de la Réredevance fixe afférente à l'exerpublique, du 91juin 1877, rejetant cice 1576; V, 278. la demande des s" cl, Bassy et
Champclauson, de la Levade, de sion du périmètredelaconcession la Tronche, de l'Affenadou et de des - d'Auchy-cau-Bois (Pas-deSaint-Jean-de-Vulériscle (Gard) Calais); VI11146. et la - de lignite de Trets
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concession de - dans Dé crET du Président de la Ré- Tournieren communes de Saint-Georgespublique, du 10 février 1877, re- les et autres (Manche); VI, jetant la demande des sr" Cor- de-Bohon nailles-Le.roy et consorts en con- 207. cession (le - dans les communes - 21 juin 1877, rejetant la de Saintc-3llagna-nce et autres demande des s'" Bastiau et De(Yonne); VI, 12. lalle en concession de - dans la - 27 février 1877, rejetant la commune de Tanninges (Hautedemande des sr` Abbo et consorts Savoie); VI, 201. en concession de - dans les coi '.- 21 juin 1877, rejetant les munes de I'réjus et autres(Var); demandes de la société houillère VI, 13. de Crespin-lès-Anzin et de la coen-
- 27 février 1877, rejetant la pagnie de Marly-lès-Vaienciennes demande des s" de Tardy de îllon- en concession de -, à titre d'exdes concessions de Crestravel et André en exten_i0" de tension leur concession de - de Jaujac l,in et de 3larly, dan_, les com(Ardèche); VI, 13.
m unes d'Onnaing et autres (:Nord); VI, 201.
- 8 ,vars 1877, concédant à la
- 21 juin 1877, portant extensociété de recherche des cis- - sion périmètre de la con(lesments houillers d'Aubigny - la sion da dcc-deSaiul-Laurs(DeuxRonce les - d'Aubigay (CGted'Or); VI, 129.
Sèvres); Yi, 204.
- 21 juin 1877, portant exten-
-- 6 rxrril 1877, portant extension du périmètre de la conces- sion Élu périmètre de la concession des - de Ihlarsanges (Ilaute- sion des - de Liée in (Pas-de-CaLoire); VI, 141.
lais); VI, 205.
- 3 mai 1877, rejetant la de- - 21 juin 1877, portant extenmande du ar de Bousquet eu con- sion du périmètre de la concescession de - et d'anthracite dans sion d;s - (le Grenay (Pas-de-Cales comnr; encs de Bort et autres lais) ; VI2207. (Corrèze); Vi, 193. A11aTÉ ministériel, du 5 juillet
-3,
ai 1877, rejetant la de- 1877, rejetant la demande d'abonnement à la redevance proportionnelle formée par la coin-
mancic dus -" Oriolle et Bochard en concession de - dans les communes de la. Jaudonnière et autres (Vendée); VI, 193.
pagnie des - de Dourges (Pas-de Calais); VI, 210.
- 5 juin 1877, rejetant la de- DÉcrier du Président de la Rémande des sr' de ILaforce et con- publique, du 4 août 1877, autorisorts en concession de - dans les sant les deux compagnies des de communes de Lanobre et autres mines de la Grand'Combe et (Cantal, Puy-de-Dôme et Corrèze); Trets à réunir les - de la Grand VI, 201.
Combe, de Trescoll et Pluzor, de
(Bouches-du-Rhône); VI, 263.
DÉCRET du Président de la République, du 22 juillet 1878, conDÉCRET du Président de la Ré- cédant à la compagnie des mines publique, du 18 septembre 1877, de Drocourt les - de Drocourt
concédant à la société de Cour- (Pas-de-Calais); VII, 275. celles-lés-Lens les - de ce nom (Pas-de-Calais); VI, M. - 17 septembre 1878, concédant au sr Burin des Roziers les - 2 novembre 1877, rejetant la - de Varazenne (Puy-de-Dôme, demande de la société civile des Cantal et Corrèze); VII, 305. mines de Bert en extension du périmètre de la concession des - 19 septembre 1878, portant de ce nom (Allier); VI, 343. extension du périmètre de la con-
cession des - du Soulié (Lot); - 18 novembre 1877, portant VII, 307.
extension du périmètre de la con-
cession des - des Plamores (Allier); VI, 433.
- 19 septembre 1878, concédant au sr Latapie de Balagnier les - de Bel--Air (Lot); VII, 309.
ARRÊTÉ ministériel, du 23 novembre 1877, rejetant la demande - 19 septembre 1878, rejetant d'abonnement à la redevance pro- les demandes du s" Delamare-Deportionnelle formée par le direc- boutteville, du sr Cussonnac, de
teur de la - de Saint - Laurs la d° de Girardon et consorts et (Deux-Sèvres); VI, 437.
du s' Foule en concession de dans les communes de Cardail-
DÉCRET du président de la Ré- lac, Saint-Perdoux et publique, Élu 2 février 1878, con- Bresson (Lot); VII, 309.
cédant à la société houillère de Chantonnay
,
Sainte - Cécile et
Saint-
- 25 septembre 1878, rejetant
Saint-Martin les - de la Mar- la demande de la société des ielle (Vendée); VII, 15.
charbonnages de la Tour en extension du périmètre de la con-
- 30 mars 1878, rejetant la cession (les - de ce nom (lIé-
demande de la compagnie ano- rault); VII, 311. nyme des mines de Villefort et Vialas, Élu Rouvergue et de Coin- 10 décembre 1878, acceptant beredonde en extension du péri- la renonciation du sr Boyer à la mètre de la concession des - de concession des - cle Gémonval Comberedonde (Gard); VII, 145. (Haute-Saône et Doubs); VII, 340.
- 6 avril 1878, rejetant la de-
- 16 décembre 1878, rejetant
mande des sr' Situons et Jouet en la demande des sr' Francard et
concession de - dans les com- consorts en concession de munes de Saint - ?Maurice - la - dans les communes de Chauché Clasire et autres (Hérault et et autres (Vendée); VII, 340. Gard); VII, 146.
-- 31 décembre 1878, portant extension du périmètre de la con-