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MINES. - Houille. MINES. - Douille. DÉCRr?,T du Président de la Récession des - de Bouquiès et publique, du 21 avril 1880, conCahuac (Aveyron); VII, 343.
cédant aux s" Montet et Mireur
DÉcnrr du Président Cie la Ré- les - et de fer de la Chapelle publique, du 15 février 1879, re- (Var); IX, 87.
jetant la demande en fusion des
deux couce-ious de - de Bou- - 30 avril 1880, portant extenquiès et Cahuac et de Latapie sion du périmètre de la conces-
- 14 mars 1879, autorisant la réunion de la - de Gouhenans a - 24 mai 1880, portant extencelles de même nature il'Aihé- sion du péri mètre de la concession sans, de Coi-celles et de Vy-lès- des - de Liévin (Pas-de-Calais); Lure (Haute-Saône); VIII, 119.
lX, 191.
- 21 juillet 1879, portant ex7 août 1880, autorisant la tension du périmètre de la con- société anonyme des mines du cession des - de la Vernade Reyran à réunir les concessions (Puy-de-Dôme); VIII, 278. de - et de schistes bitumineux d'Auriasque et de la Maydelaine - 21 juillet 1879, rejetant la (Var); lx, W. demande de la compagnie anonyme des houillères deSaint-Eoy - 9 août 1881, portant modien fusion de ses deux concessions fication du périmètre de la conde - cte la Boche et de la Ver- cession des - de Saint-Georgesnade (Puy-de-Dôme); VIII, 279. C10telaison (Maine-et-Loire); X, - 25 octobre 1879, acceptant
348.
la renonciation du s` Bourassin
à la
26 août 1881, concédant aux deux concessions de - de d°- v`'" Regnier et C'° les - des Quimper et cle Kergogne (Finis- Pourraciers(Alpes-Maritimes); X,
tère); VIII, 323.
352.
- 18 décembre 1879, rejetant
- 26 ao et 1881, rejetant la dela demande des s'" Loubet et Si- mande du s' Bonfils en concession card en concession de - de de - clans la commune de Saintschistes bitumineux, de plomb Aiccximin (Var); X, 353. argentifère et de tous autres minerais dans les communes de - 14 novembre 1881, autoriAlauriac et autres (Can(al); VIII, 365.
sant la fusion en une seule et
même concession, sous le nom de 1880, rejetant la concession de Rulhe-Négrin, des
- 26 février demande des s', Taimant frères deux concessions de - de Rulhe
en concession de - dans les com- et du Né'grin (Aveyron) et la réumunes de Saint-Priesl-en-i furat nion de cette nouvelle concession aux concessions de même nature et autres (Allier); IX, ni.
que possède la société nouvelle
- 10 mars 1880, concédant
à
des houillères et fonderies de
la société charbonnière du Centre l'Aveyron; X, 438.
les - de Perrec y - les - Forges (Saône-et-Loire); IX, 83.
demande de la compagnie des - en extension du périmètre de ses
d'Auclty-au-Bois en extension du concessions de - de I'erfay et périmètre de sa concession des de C'auchy-à-la-Tour (Pas-de-Ca- du même nom (Pas-de-Calais); lais); X, 442. X, 442.
- 8 décembre 1881, rejetant la
DÉCRET du Président de la Ré-
D)CCET du Président de la République, du 8 décembre 1881,rejetant les demandes de la compagnie Houillère de Ferfay et Ames
sion des - de Courcelles-lés-Lens (Pas-de-Calais et Nord); IX, 101.
(Aveyron); VIII, 16.
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publique, da 24 décembre 1881, concédant à la société anonyme des mi nes du Var, les - de Boyère (Alpes-Maritimes); X, 447.
LIGNITE. DÎ.CPET du président de la Ré- sorts en concession de - dans la publique, du 5 mars 1874, auto- commune de llianosque (Bassesrisant la réunion des concessions Alpes); VI, 342. de - de Dauphin, de Villeneuve DÉCRET du Président de la Réet des Hubacs-de-Polx (Bassespublique, du 18 septembre 1877, Alpes); il!, 102. rejetant la demande des d" Rou- 1.2 février 1876, concédant baud et Duckett en extension du au s' Fortunet et à la d' v" Fraisse périmètre de leur concession des au nom de deux (le ses enfants les - de Ralefarmoux (Basses-Alpes); VI, 342. - de Tresques (Gard); V, 5.
- 27 février 1877, rejetant la - 18 novembre 1877, concédemande des s" Babillot et Cha- dant au s' Chavassieux les - de mand en concession de - dans la Creuse (Savoie); VI, 436. les communes de Saint-Dlarcelde-Careiret et autres (Gard); Vl, 12.
- 18 novembre 1877, rejetant
la demande des s`, Beby et_1Iu-
guenin en concession de - dans - 21 juin. 1877, concédant à la la, commune d'Auberiin (Bassessociété Ciépin, Fabre et compa- Pyrénées); VI, 437. gnie les - de Cornillon (Gard); - 30 mars 1878, concédant au VI, 202.
s' d'Eichthel les - de la Ton-
- 18 septembre 1877, portant faine -des- Brins (Yonne) ; VII,
extension cin périmètre de la con- 144.
cession des - de Saint-1llan ia
de-Reaocas et la dénommant con-
- 9 juillet 1878, rejetant
la
de Billaban (Basses - demande du s' Ramus en concession de - dans la commune de Alpes); VI, 339. cession
Crentpigny (lIaute-Savoie); VII, - 18 septembre 1877, rejetant 254.
la demande du sr Alziari en con-
cession de - dans la commune
- 27 juillet 1878, rejetant la boin en concession de - et de
d'Ascros (Alpes-Maritimes); VI, demande des s" Reynaud et Ba341.
pyrites de fer dans les communes - 18 septembre 1877, rejetant de Sain l-Barthélenty-de-Vals et
la demande des s" Bouche et con- autres (Drôme); VII, 276.