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)MINES. - Fer.
MINES. - Lignite.
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DÉCRET du Président de la Ré- tara), publique, du 3 décembre 1878, re- 385.
(Pyrénées-Orientales); IX,
jetant la demande de la société anonyme des houillères de Pou-
DicnET du Président de la Réquiès en contusion de - dans publique, du G décembre 1880, diverses communes des départe- concédant au s' Baldy les - de ments du Cantal, de l'Aveyron et Clerniont-l'Hérault (Hérault); IX, 391. du Lot; Vit, 338.
- 5 mars 1881, rejetant
- 18 décembre 1879, rejetant
la
la demande du s' Simon en exten- demande des s" Praille et Colsion du périmètre de la conces- loin]) en concession de - dans les
sion des - de Saint-Zacharie communes (le Novalaise et de Naaces (Savoie); X, 133.
(Var); VIII, 365.
- 5 mars 1581, rejetant la de-
- 7 mai 1880, rejetant la de-
mande des Sr faufils et Chabrier mande des s" Rousiot et Faure en
en concession de - dans les coin- extension du périmètre cle leur munes de Camps et de Brignoles concession des - du Plan-d'Aups (Var); X, 133. (Var); IX, 187.
- 3 août 1880, concédant aux - 28 mars 1881, rejetant la s'° Situons et consorts les - de demande du s' Pou en concession de - dans la commune cle Saint-
l'Arc (Bouches-du-Rhône);
Etienne-des-Sorts (Gard); X, 134.
246.
- 18 mai 1881, rejetant la de-
- 10 novembre 1880, portant
rejet de la demande du s' Ca- mande en extension du périmètre blin en extension du périmètre de la concession des- de la Cha-
de la concession des - d'Ps-
pelle-Péchaud (Dordogne); X, 269.
baron et à la baronne Eloi de s" Boulangiez et Borivent et à la Bellissen les - de Castelmir d' v- Louaraz les - de Saint(Ariège); II, 212.
Hugon (Savoie) ; III, 126.
DÉCnrT du Président de la République, du 20 septembre 1873, concédant aux s" Dupont et Dreyfus les- hydroxydé oolithique de Ludres (Meurthe-et-Moselle); II,
DÉCRrT du Président de la République, du 6 juin 1874 , accepde ve
tant la renonciation cle la Patret à la concession des - hydroxydé oolithique de Conflans
239.
fourneaux et fonderies de Brous- hydroxydé oolithique du Montseval les - hydroxydé, oolithique de-Noroy (Haute-Saône); III, 166. du Bois-de-Plavémont (Meurthe- 2 septembre 1874, concédant et-Moselle); III, 21.
à la société anonyme des hauts
- 29 mars 1874, concédant aux fourneaux et fonderies du Val ayants cause de feu M. Grosdi- d'Osne les-hydroxydé oolithique dier les - hydroxydé oolithique de Chaligey-ouest (Meurthe-etd'Bulmont (Meurthe-et-Moselle) Moselle); III, 167. III, 103.
- 2 septembre 1874, concédant
aux s" Danelle frères les - hyla société Royer-IIouzelot, Guil- droxydé oolithique de illaronIII, - 29 mars 1874, concédant
à
lemin et C`' les - hydroxydé ooli- nord (Meurthe-et-Moselle); thique de la Haute-Lay (Meurthe- 169. et-Moselle); III, 105.
publique, du 26 février 1872, et de Sainte-Claire les - de Villeconcédant au e' André les - hy- rupt (Meurthe-et-Moselle); II, 7. droxydé oolithique de Saint-Jean, (Meurthe-et-Moselle); I, 8.
DÉCRET du Président de la République, du 28 mai 1873, concé29 avril 1872, concédant aux dant à la de Ferrier, v°° Bally, et
s', Colas frères les - hydroxydé aux d""' Bally, ses filles, les oolithique de lifalzéville (Meurthe- carbonaté lithoïde et de schistes bitumineux de Puy-de-Serre; II, et-Moselle); I, 25.
du Bois (Maine-et-Loire) ; 111, 187.
- 21 novembre 1874, concédant aux s" Ferry et C° les - de bli1874, concédant - 14 avril à la compagnie des fonderies et clzeville (Meurthe-et-Moselle); III, forges d'Alais les - de Rulanzes 189. (Ardèche); III, 109. - 11 décembre 1874, autorides - 23 avril 1874, concédant à sant le s' Tourtel à exécuter la société métallurgique de la recherches de -, dans la comHaute-Moselle les - hydroxydé mune de Champigneulles (Meurle oolithique du Val-de-I'er (àleur- the-et-Moselle), nonobstant[II, refus du propriétaire du sol; the-et-Moselle); 111, 112. 190.
165.
- 18 janvier 1873, concédant au s, Lacvivier et aux ayants - 25 juin 1873, concédant à la droits du feu s' Robert les - de société des hauts fourneaux de Saint-Vincent (Pyrénées-Orien- Saulnes les - hydroxydé oolithique de Longla.ville (Meurtheet-Moselle); 11, 175.
--- 25 février 1873, concédant
aux copropriétaires des hauts
- 21 novembre 1874, concédant
- 9 avril 1874, concédant au aux s', Garnier et consorts les -
(Pyrénées-Orientales) ; III, 107.
DÉCRET du Président de la Ré- fourneaux et forges de Villerupt
tales); 11, 3.
(Haute-Saône); III, 137.
- 2 septembre 1874, concédant - 23 février 1874, concédant à la société anonyme des hauts aux s" Vuillemin et Marrel les -
s' Sharpe les - d'Escaro-sud
FER.
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- 20 août 1873, concédant au
- 23 avril 1874, concédant à la société anonyme des hauts fourneaux, forges et fonderies de Franche-Comté les - hydroxydé oolithique du Val-Fleurion (Meurthe-et-Moselle); III, 114.
- 6 mai 1874, concédant aux
- 28 décembre 1874, concédant aux s', de Beurges et Guyot les - hydroxydé oolithique de B lanze y (Meurthe-et-Moselle); 111, 192.
- 3 janvier 1875, concédant
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