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MINES. - Pyrites.
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MINES. - Sel gealamd et sources d'eau salée.
DÉCRET du Président de la néDÉCRET dri Président de la République, du 17 août 1881, autopublique , du 27 juillet 1878, risant les sr, Maës et Charpentier à rejetant la demande des s" Rey-
DÉCr.E'r du Président de la Ré- Rosières-aux-Salines (Meurthe-et-
publique, du 21 avril 1880, reje- Moselle); X, 10. tant la demande du Sr Ilerrier en concession de-de sel et sources DfCRRET du Président de la Réd'eau salée dans les communes publique, du 1.7 février 1881, de Rosières-aux-Salines et autres portant extension da périmètre
naud et Baboin en concession exécuter des recherches de - de
et de cuivre et autres minerais de - de fer et de - de lignite fer dans la commune de Moissac (Lo-
dans les communes de Saint- zère), nonobstant le refus des proBarthélenzy -de -Vals (Drôme)
(Meurthe-et-Moselle); 1X, 87.
priétaires du sol ; X, 349.
VII, 276.
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de îa concession des - de sel
gemme et sources d'eau salée de
- 7 mai 1880, portant exten- Sonzmervilier (Meurthe-et-Mo-
sion (lu périmètre de la conces- selle); X, 13. sion des - de sel gemme et sour- 17 février 1881, rejetant la ces d'eau salée de la Sablonnière (Meurthe-et-Moselle); lX, 186. demande du s` Mulot en concession de - de sel dans les commude Le,moncourt et autres 15 juillet 1880, autorisant nes la réunion de la concession des (Meurthe-et-Moselle); X, 15. - de se': gemme de Dax à la con- 26 Juillet (") 1881, concécession de la source d'eau salée dant au Sr hourcade les puits et de Gartiague (Basses-Pyrénées); sources d'eau salée rl'Harretchia
SEL GEMME ET SOURCES D'EAU SALÉE. DÉCRET du Président de la Ré- aux s"S de La Martellière, Carres publique, du 5 août 1872, concé- et Constantin les - de sel gemme dant au s" Abler et consorts' les de Lescourre (Landes); V, 2. - de sel gemme et sources d eau DÉCRET du Président de la Résalée du Pont-de-Saint-Pltlin publique , du 27 février 1877, (Meurthe-et-Moselle); 1, 103. concédant au Sr Dupuy les de se1 gemme de Gausseraing 1872, concé- 25 novembre dant au s' Collombier et aux (Ariège); VI, 13.
.-
ayants cause du feu
s'
IX, 233.
de La
mai 1877, concédant aux Ruelle les - de sel gemme et Sr,- 22 Günsbourg, Ilaiphen et consources d'eau salée de Saint-Lau-
- 22 décembre 1880, portant
- 4 novembre 1881, concédant extension (lu périmètre de la con- à la compagnie anonyme des sa-
les - de sel gemme et rent (Meurthe-et-Moselle); I, 131. sorts sources d'eau salée de SainteVI, - 25 novembre 1872, concé- Val,drée (Meurthe-et-Moselle);
cession des - de sel gemme et lines de Dax les - de sel gemme sources d'eau salée du Pont-dede Saint-Pandelon (Landes); X,
1
Saint-Phlin (Meurthe-et-Moselle); 437. lX, 391.
dant aux s°s Ilannezo et consorts 197.
constitués en société anonyme - 15 avril 1878, portant extendes salines d'Einville les - de sion du périmètre (le, la concessel gemme et sources d'eau salée
- 2 février 1881, concédant
- 6 décembre 1881, concédant Sr Ilignette les - de sel gemme
mont et consorts les - de sel leine (lleurthe et Moselle); extrait gemme des Aulnois (Meurthe-et- du cahier des charges; X, 440. Moselle); X, 8.
- 18 janvier 1873, concédant
- 24 décembre 1881, concédant
- 14 mars 1879, autorisant la à la société anonyme des salines de Crévic les - de sel gemme et réunion des - de sel gemme des sources d'eau salée de Crévic Époisses et de Gouhenans (Iiaute-
- 12 février 1881, concédant au Sr Paquel et à la société anoau s' Lapointe les -- de sel nyme lorraine industrielle les gemme et sources d'eau salée de de sel et sources d'eau salée de
Saône); VIII, 119.
- 5 juillet
ai
aux s- de Resteau de Corbeau- et sources d'eau salée de la Made-
sources de la Sablonnière (Meurthe-et-Mo- sion des - de sel et d'eau salée de Saint-Nicolas selle) ; 1, 134. (Meurthe-et-Moselle); VII, 149.
(Meurthe-et-Moselle); 11, 4.
(P,asses-Pyr(,nées); X, 346.
lliaixe (Meurthe-et-Moselle); X, 9. Jarville (Meurthe-et-Moselle); X, 448.
1.879, concédant
- 24 juillet 1875, concédant aux s°s IIunebelle, Suleau et Mus- aux s', Solvay et C" les - de sel de selin les - de sel gemme de Chû- gemme et sources d'eau salée Flainval (Meurthe-et-Moselle); tillon-le-DUC (Doubs); IV, W.
- 17 février 1881, portant extension (lu périmètre de la con-
cession des - de sel gemme de
(`) Les Annales portent, par erreur,
?6 juin.
VIII, 273 ; cahier des charges - 23 novembre 1875, concé- (type); 274.
dant au Sr Daubrée et aux ayants cause du s° Jacquot les - de sel - 23 juillet 1879, portant exgemme et sources d'eau salée tension du périmètre de la con-et
de Portieux (Meurthe-et-Moselle); cession des - de sel gemme sources d'eau salée d'Art-surIV, 184.
Meurthe (Meurthe-et-Moselle)
- 8 janvier 1876, concédant
VIII, 279.
Carrières. DÉCRET du Président de la Ré- mentant l'exploitation des - du
publique, du 28 mai 1873, ré.-le- département du Cher; II, 167.