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CARRIERES.
APPAREILS A VAPEUR.
DÉCRET du Président de la Ré- l'exploitation des - du départela Loire-Inférieure; mentant l'exploitation des - du VIII, 187. département de la Dordogne; 11,
DETJXI +;ME SECTION.
88
publique, du 28 mai 1873, régle- ment de 174.
ilr".ortr du Président de la République, du 23 mai 1879, régle-
Il'P<1 lllâ.
- 20 décembre 1873, réglemen- mentant l'exploitation des - du tant l'exploitation des - du dé- département de l'Ilérault; Vil!,
partement du Nord; lI, 255.
%.
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VU
.
187.
-8janvier 1874, réglementant - 4 septembre 1879 , réglel'exploitation des - du départe- mentant l'exploitation des - des ment des lla.ules-Pyrénées; 111,1. départements de l'Ain, de l'Al-
lier, des Basses-Alpes, des Ilau- 10 août 1875, réglementant les-_llpes, des 11lpes- aritimes, l'exploitation des - du départe- de l'Ardèche, îles W'denices, de l'.lveyron, du Cantal, de la Corment d'Eure-et-Loir; 1V, 156. rèze, de la Corse, de la Creuse, - 18 septembre 1875, régle- de la Drônie, du Gard, dit Gers, mentant l'exploitation des - du de l'Indre, des Landes , de la département de Tarit -et-Ga- Loire, de Lot-et-Garenne, de la Lozère, de illeurtlte et-irlose1le, de ronne;IV, 167. la lllense, (lu Puy-de-Dôme, des des Pyrénées- 18 septembre 1875 , régle- Basses-Pyrénées, de la du mentant l'exploitation des - du Haute-Saône, de la Sonime, du département du Lot; IV, 168. Tarn, du Var et de la Vendée; 17 décembre 1877, régle- Vi 11, 281 et 321. mentant l'exploitation des - du - 20 août 1880, réglementant département de Seine-et-Marne; l'exploitation des - des départeVI, 438. ments du Finistère, du 3 orbi- 23 mai 1879, réglementant h an et de la Nièvre; IX, 248 et l'exploitation des - du départe- 255. ment des Côtes-du-Nord; VIII, - 2 avril 1881, réglementant 180. l'exploitation des - du départe- 23 mai 1879, réglementant ment de la Seine; X, 135.
ministériel, du 18 fé-
DÉCuET du Président (le la Ré-
vrier 1881, admettant l'Association lyonnaise à bénéficier pour le département de la Côte-d'Or, des dispositions de l'article 3 du sement d'utilité publique; VIII, décret du 30 avril 1880; X, 15. 362. - 22 février 1881. Idem. Aspublique, du 11 décembre 1879, portant reconnaissance de l'Association des propriétaires d'- du nord de la France comme établis-
Rltppor.'r au Président de la Ré- sociation
alsacienne.
Vosges,
publique et Drcr.r r, du 30 avril Haute-Saône et territoire (le Bel1880, relatifs aux - autres que fort; X, 15. ceux (lui sont placés à bord des 4 mars 1881. Idem. Assobateaux; IX, 88 et 922ciation alsacienne. 17Ieurthe et
-
RAPPORT au Président de la
illoselle; X, 133.
publique et DÉCRETS, du 17 juin - 5 mars 1881. Idem. Asso1880, portant application kt la Mar- ciation de la Somme, de l'Aisne et tinique, à la Guadeloupe et à la de l'Oise. Somme; X, 133. Réunion du nouveau régime établi par le décret du 30 avril 1880 - 5 mars 1881. Idem. z - so-
pour les - autres que ceux pla- ciation du sud-ouest. (Iironde; cés à bord des bateaux; IX, 196, X, 133. 197, 198 et 199.
- 17 mars 1881. Idem. AssoMutÈTÉ ministériel, du 9 dé- ciation de la Somme. (le l'Aisne cembre 1880, admettant l'Asso- et de l'Oi e. Oise; X, 134. ciation parisienne des propriétaires d'- à bénéficier, pour le
- 11 avril 1881. Idenz. Assodépartement de la Seine, des dis- ciation parisienne. Eure-et-Loi)*; positions de l'article 3 du décret X, 143. du 30 avril 1880; X, 5. - 11 avril 1881. Idem. Asso- 16 décembre 1880. Idem. ciation normande. Seine-InféAssociation du nord de la France. rieure; X, 143. Nord et Pas-de-Calais; X, 7.
- 13 avril 1881. Idem. Asparisienne. Seine-etsociation Idem. - 27 décembre 1880. Marne et Seine-et-Oise; X, 143. Rhône, Association lyonnaise. Loire, .4in, Saône-et-Loire et - 23 avril 1881. Idem. AssoIsère; X. 7.