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CHEMINS DE, FER. APPAREILS A VAPEUR.
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dation de l'ouest. Alorbihan; Inférieure et Lot-el-Garonne; X, X, 143.
1355.
ministériel, du 30 juilARrdTÉ ministériel, du 17 niai 1881, admettant l'Association de let 1881, admettant l'Association la Somme, de l'Aisne et de l'Oise lyonnaise à bénéficier, Pour le déà bénéficier, pour le département partement de la Drôme, des disde l'Aisne, des dispositions de positions de l'article 3 du décret l'article 3 du décret du 30 avril du 30 avril 1880; X, 347. 1880 ; X, 268.
- 20 août 1881. Idem. Asso- 18 juillet 1881. Idem. As- ciation normande. ilianche; X,
sociation normande. Calvados; 350. X, 34G.
- 20 août 1881. Idem. Asso- 18 Juillet 1881. Idem. As- ciation du sud-ouest. Charente et
sociation du sud-ouest. Charente- Landes; X, 350.
Notee. - quatre arrêtés concernant l'Association de l'Ouest (Loire-luférietere), l'Association lyonnaise (Ardèche), l'Association normande (0rue) et l'Association du sud-Ouest (Dordogne) ont été omis, à leurs dates, dans les Annules. Voir 8e série, volume (le 1882, p. 219.
TROISIÈME SECTION. CflE )dl%S IIBE IEa.
DÉCRET du Président de la Ré-
ARRÉTÉ ministériel, du 25 juil-
publique, du 27 mars 1852, sou- let 1873, contenant règlement mettant à la surveillance de l'ad- pour le transport, par -, des ministration publique le person- poudres et munitions de guerre; nel actif employé par les compa- II, 203. gnies de -; V[, 257. Loi du 21 mars 1874, relative à Anrtàird ministériel, du 6 jan- des augmentations d'impôts et à vier 1872, portant création de la l'établissement d'impôts nouCommission centrale des -; VI, veaux; extrait en ce qui concerne les tarifs de transport à petite vi257. tesse sur les -; 111, 102. - 16 février 1872, portant DÉCRET du Président de la Réorganisation des travaux de la Commission centrale des -; VI, publique, du 30 mars 1874, relatif à la suppression, en temps de 259.
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neige, des cendriers des machines -, des poudres et munitions de guerre; VI, 133. locomotives; III, 125. Anrf:rl ministériel, du Si anars Ar,r.ÉTta ministériels,des 14 août et 15 septembre 1875, nommant 1877, relatif au transport, par -, une conitnission d'étude des ques- (les mati"r,'e exr,ios!bles ou intions concernant les relations des flammables autres que la poudre;
compagnies de - aux points de VI, 137. jonction de leurs réseaux; IV, 164 et 167.
- 28 niai 1877, portant appli-
cation de l'article 4 du décret du
-- 1" avril 1876 , modifiant 12 juin 1866 à une gare de la l'arrêté du 15 juin 1866, relatif ville de Versailles; VI, 260. au transport, à prix réduits, par -, du personnel de la guerre et DÉCRET du Président de la République, du 9 juin 1877, mettant de la marine; V, 197. sous séquestre le réseau de la
- 15 avril 1876, relatif au droit compagnie des chemins de fer de de transport, à prix réduits, des la Vendée; VI, 337. officiers sur les -, en cas de mobilisation de l'armée; V, 198.
ArmÊTÉ ministériel, du 11 août
1877, portant réorganisation de
- 25 novembre 1876, portant la Commission centrale des ; interprétation d'une expression VI, 263. de l'état A' annexé à l'arrêté mi- 27 octobre 4877, relatif à la nistériel du 1m avril 4876, relatif au transport, à prix réduit, par-, désinfection des wagons de du personnel tic la guerre et de ayant servi an transi ort des anila marine; V, 261.
maux; VI, 3112.
- 30 novembre 1876, portant RAPPORT au Président de la Réfixation des frais accessoires sur publique et JCCRETS, du 31 janles - pour l'année 1877; V, 262. vier 2878, instituant un Conseil supérieur des voies de communi-
et un Comité consultatif - 7 décembre 1876, portant cation -, et en désignant les memfixation, pour l'année 1877, (lu des tarif exceptionnel (le certains bres; VII, 6, 9, 10, 11 et 13. transports sur les -; V, 272. ARRÊTÉS ministériels, du 31 jan- 26 décembre 1876, portant vier 1878, nommant le président fixation du tarif à appliquer, sur et les secrétaires du Comité conles - d'intérêt général, au trans- sultatif des -; Vil, 14. portdes produit' de toute nature - 31 janvier 1878, supprimant destinésàl'Ex? nsition universelle la Commission centrale des de 1878; V, 2; J.
- 15 mars 1877, portant ré-
duction des délais de la petite vi-
tesse sur les -; VI, 130.
VII, 14.
- 31 janvier 1878, supprimant la Commission instituée pour donner son avis sur les relations à
- 30 mars 1877, portant rè- établir entre les diverses compaglement pour le transport, par pagnies de -; Vil, 14.