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CÉRE (affaire). Voir JunIsPlRuDENCE (Eaux minérales).
CHAMPCLAUSON (Gard). Voir GRAND Conitu.
CII AMPIGNÉ (Maine-et-Loire). CESSOUS et TRIBIAU (Gard). Décret, du 3 janvier 1875, autori- Décret, du 12 mars 4875, concésant la réunion, pour une période dant aux sr, Mnntrieux, Blavier, de 40 années, desmines de houille Repussard, Cady,Brullé,Richon, de -, des Salles de Gaynières, Blondin et Larivière les mines de
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CIIATELARD (Savoie). Décret, et-Loire), de Monio, des Fourneaux, du Grand-Filon, de Bis- du 26 janvier 4874, portant exsorte, de Freney, du Filon-Neuf tension du périmètre de la conet des Fosses (Savoie) ; X, 342 et cession des mines d'anthracite du - ; 111, 8. 437. CHANGE (affaire des mines de).
CIIATELLAIN (s'). Voir PHiciP-
Voir JURISPRUDENCE (Redevance PEVILLE.
de Mou blet et de Combere- fer de - ; IV, 106.
proportionnelle).
CIIAMPICNEULLES (MeurtheDécret, du 4I décemCEZAIS (Vendée). Décret, du 6 et-Moselle). bre 4874, autorisant le s` Tourlel juillet 1876, concédant aux s" à exécuter des recherches de miles laines
CHANTONNAY, SAINTE-CÉCILE ET SAINT-MARTIN (Société houil-
(Compagnie anonyme des forges
lère de).Voir MARZELLE (la).
GARD;
nonobstant le refus du propriétaire du sol ; III, 190. = Décret, CIIABANNE (la) (Basses-Alpes). du 24 octobre 1877, rejetant la
avril 1880, concédant aux s" Montet et Mireur les mines de houille et de fer de la - ; IX, 87.
donde; 1V, 9.
François et illesnard de houille de - ; V, 170.
nes de fer dans la commune de-,
Voir PLAINES.
demande du sr Gégut en conces-
CHABROL (d"°)
Voir JAVER-
sion de mines de fer dans les communes de - et autres ; VI,
LHAC ; SAINT-MARTIN-DE-FRESSEN- 342. GEAS.
CIIAMPSIGNY (Saône-et-Loire).
CIIAGOT et C° (affaires). Voir Voir LALLY. JURISPRUDENCE (Dommages ; Re-
devance proportionnelle).
CILS.NAC (Corrèze). Décret, du 16 décembre 1878, concédant aux
CITAIX (Recueil). Voir CHEMINS s" E.stagerie et Vény les mines d'antimoine et autres métaux DE FER (Tai'ijS). connexes de - ; VII, 340.
CHATILLON ET COMMENTRY de). Voir AïN-SADOUNA ; BEAURECREUX-DE-FÉE ; DJEBELIIADID ; ETROCHEY ; JURISPRUDENCE
CHAPELLE (Var). Décret, du 24 ( Redevance proportionnelle)
I'IIONTET (le) ; OUCHE-BÉZENET (1'); SocIÉ'rÉs ANONYMES ; TIIOSTES ET
CHAPELLE - PÉCHAUD (Dor-
Voir CHANGE.
CHALIGNY-OUEST
CIIANEY (Loire). Voir RoNZy.
CIIANEY (affaire des mines de). (Meurthe- Voir JURISPRUDENCE (Patentes).
et-Moselle). Décret, du 2 septembre 1874, concédant à la Société
anonyme des hauts Journaux et fonderies du Val-d'Osne les mines de fer hydroxydé oolithique de - ; III, 167. = Décret, du 41
CHANGE (Côte-d'Or et Saône-et-
Loire). Décret, du 7 juillet 1881, autorisant les s', Schneider et C
à réunir les 29 concessions de mines de fer de -, de Laissey, novembre 1875, portant modifica- du Jay-Rouge (Doubs), du Plan tion d'une des limites du péri- du Fol, du Plan-Chaney, des En-
mètre de la concession des mines vers-nord, de la Ravoire, du Rosde fer de - ; IV, 184. sign.on, du Grand-Cliainp, de la Taillat, du Fayard, de la CroixGUAM B O I S (Saône-et-Loire). Reculet, des Tavernes, de PatuVoir LALLY. rel, de la Genivelle, de Girodet, des Violettes, de Préterinont, de CIIAMBOREDON (affaire). Voir l'Occiput et du Bout (Isère), de Chalencey et de Mazenay (Saône-
JURISPRUDENCE (Puits).
CIIATILLON-LE-DUC (Doubs).
dogne). Décret, du 18 mai 1.881, rejetant la demande en extension du périmètredela concession des mines de lignite de - ; X, 269.
Décret, du 2h juillet 1875, concédant aux s', Hunebelle, Rideau et Musselin les mines de sel gemme
CHARBONNIÈRE (affaire des
CIIAUCIIÉ (Vendée). Décret, du
de - ; IV , 444.
mines de la). Voir JURISPRUDENCE 16 décembre 1878, rejetant la de-
(Redevance proportionnelle).
CHARENTE. Voir ASSOCIATIONS DE PROPRIÉTAIRES d'APPAREILS A VAPEUR.
CIIALENCEY (Saône-et-Loire).
DEAUnEGARD.
CHARENTE-INFÉRIEURE. Voir ASSOCIATIONS DE PROPRIÉTAIRES D'APPAREILS A VAPEUR.
mande des s" Francard et consorts en concession de mines de
houille dans les communes de --et autres; VII, 340. CHAUDIÈRES A VAPEUR. Cir-
culaire, du 6 juillet 1881, relative
à la production de tableaux annuels indiquant les défauts conà CHARRIER (Allier). Décret, du statés dans les - fonctionnant X, 363. Voir BATEAUX A terre
3 juin 1872, concédant aux s" Amand et C'° ies mines de cuivre et
de plomb argentifère de- ; I, 28. CIIATEAUDOUBLE (Var). Décret, du 2 novembre 1877, rejetant
la demande de la d' v° Clauzel en concession de mines de fer
VAPEUR.
CIIAVASSIEUX (s'). Voir CREUSE.
CI-IAZELEDE',S (Sr). Voir PROBIEYRAT.
dans les communes de - et d'Ampus; VI, 343. = Décret, du 2 no- CHAZELLES (Haute-Loire). Arvembre 1877, rejetant la demande rêté ministériel, du 16 décembre des Sr, Aubert et consorts en con- 1876, portant que les ayants droit cession de mines de fer dans ies du s° Marie (Brutus), ancien concommunes de - et de Montfer- cessionnaire des mines de plomb, argent et autres métaux qui sont rat ; VI, 343. i1