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CHaZELLES (suite)
CHEMINS DE FER (Contrôle)
(suite) : contenus dans les mêmes gîtes, dites de -, sont déchus de ladite fion du service de contrôle et de concession ; V, 275. surveillance des -; VIII, 178. _
Circulaire, du 15 juin 1879, rela-
CIIAZOTTE (Compagnie des mi- tive aux tournées cles inspecteurs nes de la). Voir JORISPaUDENCE généraux du contrôle des -; (Acci.dents; Redevance propor- VIII, 192. = Circulaire, du 22
lionnelle).
CIIP.MINS DE PER :
Accidents. Circulaire, du 31 janri'r 1877, relative aux colli-
mars 1880, relative aux tournées
d'inspection à effectuer par les fonctionnaires du contrôle de l'exploitation des -; lX, 204. = Rapport du Directeur du cabinet et du personnel au Ministre des Travaux publics, du 15 octobre 1881, relatif à l'organisation du
sions sur les - à voie unique; IX, 359. _= D`cision ministérielle, du 26 août 1879, prescrivant l'ouver- srnrvice du contrôle de l'exploitature d'une enquête relative aux tion des--; X, 389. = Circulaire, moyens de prévenir les collisions de même date que le rapport présur les - à voie unique; IX, 297. cédent, concernant le même ob= Rapport adressé, le 8 juillet jet; instruction y annexée; X, 395 1880, au Ministre des Travaux pu- et 398.
blics par M. G. de Nerville, pré-
sident de la Commission d'enquête.
Divers. Décret, du 27 mars 1852,
sur les moyens de prévenir les soumettant à la surveillance de accidents de-; IX, 302. = Circu- l'ad.ministration publique le perlaire, (lu 13 septembre 1880, rela.- sonnel actif employé par les tive à l'enquête sur les moyens de Compagnies de-; VI, 257.=Cirprévenir les accidents (le -; IX, culaire, du 21 avril 1852, portant
372. = Circulaire, du 2 novembre envoi d'instructions pour l'exécu1881, relative b. la situation des tion du décret précédent; VI, 268. travaux entrepris et dus mesures = Circulaire, (lu 12 août 1873,
prises par les Compagnies pour relative aux questions d'intérêt prévenir les accidents de - et à général ou d'intérêt local sur lesde nouvelles améliorations àintro- quelles l'attention des préfets duire dans le service ; X, 450.
pourrait être appelée par les couseils généraux des départements;
Aiguilles. Circulaire, du 10 juil- Il, 223. = Décret, du 30 mars let 1880, relative au cadenassage 187x, relatif à la suppression, en temps de neige, (les cendriers des des -; IX, 365.
Contrôle (service (1u). Circulaire, du 10 juillet 1878, relative aux conférences de quinzaine entre les inspecteurs généraux chargés d'un service (le contrôle des
machines locomotives; 11I,125. _ Arrêtés, des 14 août et 15 septembre 1875, nominant une commis-
sion d'étude des questions concernant les relations (les Compagniesde- aux points de, jonction
-; Vif, 316. = Circulaire, du 27 d: leurs réseaux; IV, Mi et 167. janvier 1879, relative aux rap- = Circulaire, Ou 9 juillet 1877,
ports de service à établir eu tre les relative à l'application éventuelle
préfets et les ingénieurs en chef chargés d'un service de contrôle des -; VIII, 23. = Décret, du 21 mai 1879, modifiant l'organisa-
du décret du 27 mars 1852 (surveillance du personnel des Coinpaguies de -); VI. 269. = Arrêté, du 31 janvier 1878, supprimant
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CHEMINS DE FER (Divers) CHEMINS DE FER (Gares) (suite) :
(sui(e) :
la Commission institu,,e par les 260. =Circulaire, du 22 juin 1878, arrêtés, des 14 août et 15 septem- relative à la police clés cours des
bre 1875, ci-dessus indiqués; VII, gares de -; VII, 263. = Circu14. =Arrêté, du 2 mai 1878, édic- laire, du 15 mars 1881, relative
tant de nouvelle mesures pour au stationnement, dans les gares le chargement et le décharge- de voyageurs, des trains chargés ment des wagon' complets; VII, de matières infectes ; X, 147. = 243. = Arrêté, du 12 juin 1879, Circulaire, du 4jruillet 1881, relarelatif à la composition des com- tive à la police des cours des
de vérification des gares de - ; X, 359. comptes :tes Compagnies de - ; Passages à nirrau. Circulaire, VIII, 187. = Arrêté, du 1°` juillet 1879, relatif à la surveillance de (lu 3 septembre 1879, relative à la l'exploitation commerciale et des réglementation des passages à niactes de la gestion financière des veau des -; IX, 361. = Circucompagnies de -; VIII, 190. _ laire, du 18 mai 1881, relative au Circulaire, du 10 avril 1880, rela- service des passages à niveau des tive à l'intervention des ingé- lignes de - à circulation internieurs en chef des mines dans les rompue pendant la nuit; X, 283. conférences mixtes concernant = Circulaire, du 12 septembre les - ; IX. 103. - Décret, du 20 1831, relative à l'établissement et mai 1880, autorisant des d5roga- au classement des passages à nitions à deux dispositions de l'or- veau des -; X, 409. donnance du 15 novembre 1846, Signaux. Circulaire, du 25 mars sur la police, la sûreté et l'exploitation des -; IX, 189. = Circu- 1876, relative à l'emploi des aplaire, du 24 décembre 1880, rela- pareils électro-séinaphoi'iques de tive au pacage des bestiaux dans MM. Lartigue et Tesse pour l'aple voisinage (les -; X, 17. = Cir- plication du Block-system sur culaire,(lu 15 février 1881, rela- les - ; IX, 358. = Circulaire, du tive au carnet de classification du 13 mai 1879, relative à l'emploi matériel en service sur les diffé- des signaux à cloche sur les - à rents réseaux de -; X, 32. = Cir- voie unique ; IX, 360. culaire, du 28 février 1881, relaTarifs. Extrait, en ce qui contive aux mesures concernant les militaires employés au déblaie- cerne les tarifs de transport à ment des neiges sur les -; X, 32. petite vitesse, sur les --, de la = Arrêté, du 12 décembre 1881, loi du 21 mars 1874, relative à réglementant les extractions à la des augmentations d'impôt et à mine dans le voisinage des -; X, l'établissement d'impôts nouveaux; III, 102. - Arrêté, du 30 443. novembre 1876, portant fixation Freins. Circulaire, du 19 dé- des frais accessoires sur les cembre 1879, relative à l'emploi pour l'année 1877; V, 262. = Ardes freins continus sur les - rêté, du 7 décembre 1876, portant fixation, pour l'année 1877, IX, 362. (lu tarif exceptionnel de certains Gares. Arrêté, du 28 mai 1877, transports sur les - ; V, 272. portant application de l'article 4 Arrêté, du 26 !!écembre 1876, pordu décret du 12 juin 1876 à une tant fixation du tarif à appliquer,
missions
égare de la ville de Versailles ; VI
sur les - d'intérêt générai, au