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CHEMINS DE FER (Tarifs) CnitarINS DE FER (Trains) (suite) :
(suite) :
transport (les produits de toute nistration par les Compagnies de nature destinés à l'exposition uni- -, des ordres généraux cle serverselle de 1878; V, 279. = Cir- vice pour les trains de voyageurs; culaires, du 9 mars 1878, rela- VII, 260. = Circulaire, du 19 août tives à la communication aux 1878, relative à la communicachambres de commerce des tarifs tion à l'administration des taproposés par les Compagnies de bleaux graphiques de la marche -; VII, 151 et 152. = Circulaire, des trains de-; VII, 287. = Cirdu 25 avril 1878, relative à l'in- culaire, du 27 août 1878, relative struction des propositions de Corn- à l'organisation de la marche des
pagniès de - concernant des ta- trains de - ; VII, 288. = Circurifs communs aux lignes d'inté- laire, du 21 octobre 1878, relative rêt général et aux lignes d'intérêt à l'étude de la marche des trains local ; VII, 164. = Circulaire, du cle - transportant des voyageurs, 21 mai 1878, relative à la com pour le service d'été ; VII, 326.= munication aux chambres de Circulaire, (lu 28 juin 1880, relacommerce des tarifs proposés par tive à la protection des trains à les Compagnies (le - ; VIA, 255. leur passage aux bifurcations des - Circulaire, du 29 août 1878, re- -; IX, 364. = Circulaire, du 30
lative à l'homologation adminis- juillet 1880, relative à la commutrative des tarifs appliqués aux nication des agents entre eux et transports des marchandises par des agents avec les voyageurs -; VII, 291. = Circulaire, du /i clans les trains de - en marche; octobre 1878, relative aux vieux IX, 366. = Circulaire, du 14 fédes Conseils généraux tendant a vrier 1881, relative à la position à (les changements clans la marche donner dans les trains de - aux des trains ou à des modifications bureaux ambulants de la poste; des tarifs des marchandises trans- X, 31. = Circulaire, (lu 4 mai
portées par -; VII, 320. = Cir- 1881, relative à la marche des culaire, du 9 oclob' e 1878, relative trai us de -; X,27-/t.=Circulaire, aux propositions des Compagnies du 13juin 1881, relative à la mise
de - pour l'homologation des ta- en communication des agents enrifs; Vil, 321. = Circulaire, du 9 tre eux et des voyageurs avec les octobre 1878, relative à la com- agents dans les trains de - en munication auxchambres (le com- marche ; X, 286. Voir Gares; merce des tarifs proposés par les Tarifs.
Compagnies de - ; Vli, 322. =
Transports. Arrêté, du 25juiltive à l'insertion au recueil Chaix let 1.873, contenant règlement des seuls tarifs homologués pour pour le transport, par-, des poule transport des marchandises par dres et munitions de guerre; 11, 203. = Arrêté, du 1 avril 1876, -; VII, 324. relatif au tranport à prix réduits, Trains. Circulaire, du 31 octo- par -, du personnel de la guerre bre 1872, portant fixation de la vi- et de la marine ; V, 197. = Artesse ma.xinrnn des t, ains tle.-; 1, rêté, du 15 avril 1876, relatif au Circulaire, du 9 octobre 1878, rela-
127. = Circulaire, du l4 juillel droit de transport à prix réduits
1.876, relative à la composition des des officiers sur les -, en cas de
trains militaires sur les -; V>,174. mobilisation de l'année ; V, 198. = Circulaire, du 7 juin 1878, rela- = Arrêté, (lu 25 novembre 1876, tive à la communication à l'aduri- relatif au transport à prix réduits,
CHEMINS DE FER (Transports) (suite) :
par -, du personnel de la guerre et de la marine ; V, 261. = Ar-
rêté, du 15 mars 1877, portant ré-
duction des délais de la petite
vitesse sur les - ; VI, 130. =
Arrêté, du 30 mars 1877, régie-
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CHEMINS DI, FER (suite) :
L'ESPLOrrATION -TECnINIQUE
- CoMITEDESDE- ; COMMISSAIRES
DE SURVEILLANCE ADMINISTRATIVE.
DES -; COMMISSION CENTRALE DES
-; CONSEIL sur'r utEOrt DES VOIES DE COMMUNICATION; DYNAMITE; IN-
SPECTEURS DES -; JURISPI(UDENCE
mentant le transport, par -, des (Divers; ALines) ; STATISTIQUE.
poudres et munitions (le guerre;
VI, 133. = Arrêté, du 31 mars
CHE:IIINS DE Fur', DE L'l;rAT. Dé-
1877, relatif au transport, par -, crets, du 25 mai 1878, portant des matières explosibles ou in- organisation administrative et fiflammables autres que la poudre; nancière des - rachetés et proVI, 137. = Circulaire, du 9 juillet visoirement exploités par 1877, relative au transport et col- VII, 227, 229, 233 et 242. = Arportage des journaux et brochu- rêté, du 25 mai 1878, nornmant le res politiques par - ; VI, 269. = président et le vice-président du Arrêté, du 27 octobre 1877, relatif conseil d'administration des -; à la désinfection des wagons ayant VII, 242. = Arrêté, du 20 juin servi au transport des animaux; 1878, relatif au mode de fonctionVI,342. =Arrêté, du 21 juin 1878, nement du conseil d'administra-
relatif au transport, par -, des tion des - et à ses rapports avec poudres et munitions de guerre; VII, 305. = Circulaire, du 11 octobre 1878, portant envoi de l'arrêté précédent; VII, 325. = Arrêté, du 6 décembre 1878, relatif au transport, par les trains de
l'administration centrale ; Vif, 247. = Arrêté, du 18 août 1878, créant une inspection de l'admi-
marchandises et objets quelconques à grande vitesse ; VII, 338. = Arrêté, du 20 novembre 1879, réglementant à nouveau le transport, par -, des matières explo-
son des matériaux, matières et objets nécessaires à l'armature des - construits par l'État; IX,
nistration centrale des -; VII,
276. = Arrêté, du 5 juillet 1880,
créant un service spécial pour
voyageurs, des animaux, denrées, l'achat, la réception et la livrai-
sibles ou inflammables autres que
299. = Arrêté, du 5 juillet 1880, instituant une commission consultative du matériel fixe cles construits par l'Etat; IX, 300. _ Loi, du 29 juillet 1880, autorisant l'exécution des travaux de super-
la poudre et la dynamite ; VIII, 353. = Circulaire, du 29 décent bre 1880, relative i( la fermeture des fourgons et compartiments structure de - déclarés d'utilité servant au transport des cercueils publique; IX, 301. = Circulaire, par-; X, 18. = Arrêté et circu- du 18 septembre 1880, portant laire, (lu 21 juillet 1881, relatifs envoi d'instructions pour l'appliau transport, par -, des rnatiéres cation de la loi précédente; IX,
explosibles ou inflammables ; X, 378. = Circulaire, du 28 juin
345 et 366. = Circulaire, du 26 1881, concernant l'assujettissenovembre 1881, relatif au trans- ment aux contributions directes port à prix réduits, par -, des des immeubles acquis pour la anciens militaires réformés avec construction des -; X, 288. gratification renouvelable
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CHEMINS DE FER DE LYON A SAINT-InTIENNE. Voir JURISPRUVoir COMITÉ CONSULTATIF DES DENCE (Investisons).
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