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COI
CRU
CHEMINS DE FER D'ORLÉANS
18 septembre 1877, rejetant
la
(Compagnie des). Voir JuRIsPlsu- demande de la Compagnie des mines de la Mure en extension du DENCE (Iuvestisons). CHEMINS DE FER DE PARIS A LYON
périmètre de la concession des mines d'anthracite des --; VI,
ET A Ll MÉDITERRANÉE. Voir JU- 341. RISPRUDENCE (Carrières; InvestiCITADELLE (Hautes-Alpes), Désons; Mines).
cret, du 28 novembre 1878, con-
cédant à la d° et au sr Long les Décret, du 9 juin 1877, mettant mines d'anthracite de la -; VII, CHEMINS DE LIER. DE LA VENDÉE.
sous séquestre le réseau de la Compagnie des -; VI, 337.
337.
CLAIRAC (Gard). Voir CROIX-
CIIESIINS DE FER D'INTÉRÉT LO- DÉ-PALLILRES.
CAL. Loi, du 11 juin 1880, re-
CLAPIER (affaire). Voir JurasX, 309. = Décret, du 6 août 1881, PRUDENCE (Patentes).
lative aux - et aux tramways;
portant règlement d'administraCLERMONT-L'HI RAULT (llétion publique pour l'application Décret, du 6 décembre de la loi précédente; X, 318. = rault). Cahier des charges type pour la 1880, concédant au s, Baldy les concession des-; X, 350. = Cir- mines de lignite (le -; IX, 391. culaire, du 16 août 1881, portant envoi de règlements d'administra-
tion publique pour l'application
de la loi, dL: 11 juin 1880, sur les
- et les tramways; X, 357. =
Circulaire, du 17 octobre 1881, re-
lative aux sections de - à établir sur le sol des voies publiques; X, 412. CHER. Voir CARRIÈRES.
COLAS frères (s"). Voir MALZÉ-
VILLE.
COLBERT-TURCIS (comte (le). bois CANNET-DU-LUC.
COLLOMBIER (s'). Voir SAINTLAURENT.
COMBE-NOIRE (Isère).
Voir
CRAND-ESSART.
CHEVALLAY et MOLLARD (afCOMBEREDONDE (Gard). Défaire dames). Voir JURISPRUDENCE cret, du 30 mars 1878, rejetant la
(Eaux minérales).
demande de la Compagnie anonyme des raines de Villefort et CIILZERY (Ain). Voir I+ UMADES. Vialas, du Rouvergue et de Combei'edonde en extension du périCIIIZEUL. (Saône-et-Loire). Dé- mètre de la concession des mines
cret, du 5 juin 1877, concédant au de houille de -; VII, 145. Voir
Sr Duval les mines de pyrites de fer, pyrites de cuivre et minerais
métalliques connexes de -; VI, 200.
CHRISTOPIIE(affaire). Voir JURISPRUDENCE (Caisses de secours).
CESSOUS et TRGBIAU.
COMBES (Compagnie des mines des). Voir JURISPRUDENCE (Inves-
lisons). COMBES et EGARANDE (Compagnie des). Voir JURISPRUDENCE (In-
CIIUZINS (Isère). Décret, du ves tisons).
CON
COM
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COMBES (les) (Puy-de-Dôme). tiens d'entrée et d'avancement
dans le corps des inspecteurs de l'exploitation commerciale des COMBUSTIBLES MINERAUX. chemins de fer et dans celui des -; Vil, 129. = Arrêtés, (lu 1'` Voir STATISTIQUE. mars 1878, fixant les conditions Voir SArnr AMIAND.
COMITE CONSULTATIF DES d'admission dans les mêmes corps;
CHEMINS DE FER. Décret, du VII, 132 et 135. = Circulaire, du 31 janvier 1878, instituant un - 27 novembre 1880, relative aux
et en désignant les membres; VII, relevés et rapports hebdomadaires -; X, 16. = Circulaire, du 6, 10 et 13. = Arrêtés, du 31 jan- des vier 1878, nommant le président 15 février 1881, concernant le
et les secrétaires du -; VII, 14. rôle et les attributions des -; X,
= Arrêté, du 13 février 1878, por- 354. tant organisation des travaux (lu COMMISSION CENTRALE DES -; VII, 19. = Décret, du 25 février 1878, nommant un membre CID,"i1lINS DE FER. Arrêté, du de droit du -; Vil, 21. = Rap- 6 janvier 1872, portant création port au Président de la Républi- de la -; VI, 257. = Arrêté, du que, Décrets et Arrêté, du 24 no- 16 février 1872, portant organisavenzbre 1880, portant reconstitu- tion des travaux de la -; VI, 259. tion du -; IX, 385, 387, 389 et = Arrêté, du 11 août 1877, por390. = Arrêté, du 11 avril 1881, tant réorganisation de la -; VI, portant organisation des travaux 263. = Arrêté, du 31 janvier 1878,
du -; X, 340.
supprimant la -; VII, U.
COMMISSIONS DE SURVEILCOMITI DE L'EXPLOITATION TECIIMQUE DES CIIEI11NS DE LANCE. Circulaires, du 20 mai
FER. Arrêté, du 25 janvier 1879, 1880, portant demande de renseignements sur le nombre et la comcréant un -; VIII, 11.
position des - des bateaux à va-
COMMENTRY (Allier). Arrêté peur naviguant sur mer et sur les ministériel, du 13 août 1874, reje- fleuves et rivières; IX, 205 et 206.
tant la demande d'abonnement e COMPTAEILITI. Circulaire, du la redevance proportionnelle formée par les concessionnaires te, 30 août 9.880, relative à la - du la mine de. houille de-; 111, 156. service tics mines et au contrôle des dépenses de personnel; IX, COMMENTRY-FOURCIIAM- 369. Voir PONTS ET CHAUSSÉES.
BAULT (Société anonyme do).
Voir JURISPRUDENCE (Concessions
CONCESSIONS DE MINES. Cir-
de mines; Redevance proportion- culaire, du 30 ma i 1872, relative nelle).
aux plans fournis à l'appui des demandes en -; I, 31. = Circu-
COMMISSAIRES DE SUIIVE11.- laire, du 29 novembre 1877, relaLANCE ADMINISTRATIVE ll1;S tive aux projets 1'afhche des deCHEMINS DE FER. Circulaire, du mandes en -; VI, 442. = Circu16 octobre 1876, relative aux re- laire, du 7 mai 1881, per! ant envoi
lations qui doivent exister entre les - et les magistrats du ministère public; V, )35. = Arrêté, du 10 février 1878, fixant les condi-
d'un modèle de projet d'affiche pour les demandes en -; X, 277.
Voir JURISPRUDENCE (Concessions
dentines).