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CUS
CRE
COU
COR
CONDUCTEURS DES PONTS ET CHAUSSÉES. Voir GARDES-
CORRÈZE. Voir CARRIÈRES.
CROASSE (Haute-Savoie). DéPRUDENCE (Travaux antérieurs à cret, du 19 décembre 1881, conl'acte de concession).
MINES; INGÉNIEURS; RETRAITES.
CORSE. Voir CARRIÈRES.
d'asphalte et de bitume de la -; CRANSAC (Aveyron). Arrêté ministériel, du 15 juin 1872, au- X, 445.
CONFLANS (Haute-Saône). Dé-
cret, du 6 juin 1874, acceptant la renonciation de la d° v° Patret à la concession des mines de fer de
-; III, 137.
cédant au s' Lassalle les mines
CORVEISSIAT (Ain). Voir DyNAMITE.
COSTE (la) (Gard). Voir CROIxDE-PALLIÈIiES.
CONSEIL GÉNÉRAL DES
COSTE, CLAVEZ et Cil (affaire). JURISPRUDENCE (Dommages).
PONTS ET CHAUSSÉES. Arrêté Voir ministériel, du 19 décembre 1878,
portant réorganisation du VII, 341.
COTE, D'OR. Voir ASSOCIATIONS DE PROPRIÉTAIRES D'APPAREILS A VAPEUR.
CONSEIL SUPÉRIEUR DES VOIES DE COMMUNICATION. Dé-
crets, du 31 janvier 1878, insti-
tuant un - et en désignant les
membres; VII, 6, 9 et 11. = Décret, du 4 avril 1878, portant à deux le nombre des vice-présider.ts du - et nommant le deuxième vice-président; Vil, 145. CONSEILS DE PRÉFECTURE. Voir APPAIRES CONTENTIEUSES.
CÔTES-DU-NORD. Voir CARRIÈRES.
COTE -TIIIOLLIÈRE- (Loire). Voir RONZY.
CÔTE-VELIN (Savoie).
Voir
SAUSSAZ U° 3.
COUPEAU (Isère). Décret, du
20 août 1873, concédant au s' !1?ogenet les mines d'anthracite
CONSTANTIN (s'). Voir LESCOURRE.
du -; Il, 217.
COURCELLES-LÉS-LENS (Pas-
CONTE (affaire). Voir JURISPRU- de-Calais et Nord). Décret, du 18 septembre 1877, concédant à la DENCE (Accidents). Société de - les mines de houille
de -; V.I, M. = Décret, du 30
CONTRAVENTIONS. Voir Acct- avril 1880, portant extension du
DENTS.
COQUEJIERT DE NEUVILLE (s°)- Voir ESPLAS.
CORCELLES Voir COUIIENANS.
périmètre de la concession des mines de houille de -; IX, 101.
COURRIÉI1ES (Pas-de-Calais).
Décret, du 7 mai 1873, réglant l'a
(Haute-Saône). bonnement à la redevance pro-
portionnelle de la mille de houille de-; 11,157. = Décret, da 23juilCORNAILLES-LEROY et con- let 18711, portant extension du pésorts (s"). Voir SAINTE-MAGNANCE. rimètre de la concession des mines de houille de -; 111, 152. CORNILLON (Gard). Décret, du
21 juin 1877, concédant à la So-
COURRY (Gard). Voir SoucLiN.
mines de lignite de -; VI, 202.
COUZON (mines de). Voir Juins.
ciété Glépin, Fabre et C" les
torisant la Compagnie d'Orléans (régie d'Aubin) à faire pénétrer les travaux de la mine de Passelay-ue, concession des mines de
houille de -, dans le périmètre
CROCHET (s'). Voir FUMADES.
CROISILLES
(de)
(s').
Voir
SAINT-REMY.
de protection attribué à la source
basse de -; I, 97.
CROIX-DE-PALLIERES (Gard).
Décret, du 31 mars 1879, autorisaut la Société des usines à --inc CREMPIGNY ( Ilaute-Savoie ). du lllidi à réunir à ses cieux conDécret., du 9 juillet 1878, rejetant cessions de mines de zinc, plomb la demande du Sr Ramas en con- et métaux connexes de Saintcession de mines de lignite dans Laurent-le-)Minier et de zinc de la commune de -; Vil, 254. Rousson, les concessions de mines de zinc, plomb argentifère et CRESPIN-LES-ANZIN. (Société autres métaux, le fer excepté, de houillère de). Voir ONNAING.
la -; de plomb de la Coste; de
zinc, plomb, cuivre et autres métaux associés, le fer excepté, de Valensole; de zinc, plomb et auCREUSE (Savoie). Décret, du tres métaux associés, le fer 18 novembre 1877, concédant au excepté, de Clctirac et de pyrite s Chavussieux les mines de li- de fer de Vcclleraube; VIII, 119. gnite de la -; Vi, 436. (Isère). CREUSE. Voir CARRIÈRES.
CROIX-RECULET
CREUSOT (Saône-et-Loire). Dé-
(la)
Voir CHANGE.
cret, (lu 18 janvier 1873, autoriCROS (Loire). Décret, du 7 mai sant la Société Schneider et C` à 1873, réglant l'abonnement à la réunir à la concession des mines redevance proportionnelle de la de houille du - celles de même mine de houille du -; 11, 157. nature deDlordchanin et de Longpeadu(même département) et de CRUS (s`). Voir F1II0NNIÈRRE Decize (Nièvre); II1 2. = Décret, du 4 avril 1874, réglant l'abonne- SAINT-ANDRIEL'. ment à la redevance proportionCUIILAC (affaire des mines de). nelle de la mine de houille du -; Voir JURISPRUDENCE (Redevance Ill, 107. Proportionnelle). CREUX-DE-FÉE (Ilaute-Marne et Côte-d'Or). Voir BEAUREGARD. CRÉVIC
CUL-PLUME (Isère).Voir GRANDESSART.
(Meurthe-et-Moselle).
CUSSET (Allier). Voir Eaux MIIDécret, du 18 janvier 1873, con- NÉRALES (sources d'). cédant à la Société anonyme des
salines de - les mines cle sel
gemme et sources d'eau salée de
-;11,4.
CUSSONNAC (s'). Voir CARDAILLAC.