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PERSONNEL. 340 ARRÊTÉ ministériel, du 11 septembre 1875, divisant en deux arrondissements et quatre sous-a:rronclissements minéralogiques le service des mines (le l'Algérie ; IV, 180.
DÉCRET du Président de la République, du 26 novembre 1875, réglant la nouvelle organisation des conducteurs des ponts et chaussées et des gardes-mines ; V, 1. ARRÊTÉ ministériel, du 22 janvier 1876, divisant en deux sections
d'ingénieur en chef le service du contrôle de l'exploitation des
SERVICE DES MINES.
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ARRÊTÉ ministériel, du 27 novembre 1876, distrayant le sousarrondissement minéralogique de Nantes do l'arrondissement minéralogique de Nantes et le rattachant à l'arrondissement minéralogique de Rennes ; V, 321.
ARRÊTÉ ministériel du 27 novembre 1876, portant que l'arrondis-
sement minéralogique de Nantes, qui se composera des sous-
arrondissements minéralogiques d'Angers,, de Tours et de Limoges prendra le titre d'arrondissement minéralogique de Poitiers, avec maintien provisoire à Nantes de la résidence de l'ingénieur en chef ;
chemins de fer de l'Ouest; V, 16.
V, 321.
ARRÊTÉ ministériel, du 26 mai 1876, désignant les personnes appartenant ou étrangères au corps des mines qui seront adjointes, pendant l'année 1876, au service de la carte géologique détaillée;
ARRÊTÉ ministériel, du 27 novembre 1876, modifiant la répartition des deux sous-arrondissements de l'arrondissement minéralo-
V, 148.
ARRÊTÉ ministériel, du 18 janvier 1877, déterminant le mode de formation du tableau d'avancement des ingénieurs des mines; VI,
ARRÊTÉ ministériel, du 11, juin 1876, transférant de Valenciennes
à Douai la résidence de l'ingénieur en chef chargé du service de Lille, lequel arrondissement l'arrondissement minéralogique deminéralogique de Douai; V, 148. prendra le nom d'arrondissement DÉCRETS, du 30 juin 1876, instituant, auprès du gouverneur général de l'Algérie, trois directeurs, dont un des travaux publics ayant dans ses attributions les mines et les forges; V, 195. DÉCRET, du 30 juin 1876, portant que les actes de haute administration et de gouvernement qui doivent émaner du Président de la République et qui concernent les travaux publics... en Algérie sont présentés, sur la proposition du gouverneur général par le ministre compétent qui contresigne les décrets ; V, 196. RAPPORT au Président de la République et DÉCRET, du 21 octobre
1876, relatifs à une nouvelle organisation du ministère des travaux publics (création de cinq directions dont une des mines ; institution d'un tableau d'avancement au choix) ; V, 248 et 252. DÉCRETS, des 21 et 25 octobre 1876, nommant les titulaires des cinq directions créées par le décret précédent ; V, 253 et 254. ARRÊTÉ ministériel, du 27 novembre 1875, portant que l'ingénieur ordinaire chargé du sous-arrondissement minéralogique de Bordeaux sera chargé, en outre, de l'intérim du sous-arrondissement minéralogique de Pau; V, 320.
ARRÊTÉ ministériel, du 27 novembre 1876, supprimant l'arrondis-
sement minéralogique de Périgueux et réunissant, d'une part, le sous-arrondissement minéralogique de Limoges à l'arrondissement minéralogique de Nantes; d'autre part, le sous-arrondissement mi-
néralogique de Périgueux au sous-arrondissement minéralogique de Bordeaux; V, 320 et 321.
gique de Rodez; V, 321.
61.
TABLEAU d'avancement aux divers grades dans le corps des ingénieurs des mines pour le premier semestre de 1877 ; VI, 62. ARRÊTÉ ministériel, du 22 janvier 1877, instituant une commission
chargée de l'examen de toutes les questions que doit soulever la participation du ministère à l'exposition universelle de 1878 ; VI, 192.
ARRÊTÉ ministériel, du 5 février 1877, transférant provisoirement
à Tours la résidence de l'ingénieur en chef chargé du service de l'arrondissement minéralogique de Poitiers; VI, 64.
ARRÊTÉ ministériel, du 6 février 1877, instituant une commission
chargée de donner son avis sur le procédé actuellement en cours d'exécution, à Reims, pour l'épuration des eaux d'égout ; VI, 64.
ARRÊTÉ ministériel, du 5 mars 1877, transférant provisoirement de Dijon à Chaumont la résidence de l'ingénieur en chef chargé du service de l'arrondissement minéralogique de Dijon; VI, 189. ARRÊTÉ ministériel, du 23 mars 1877, supprimant le sous-arrondissement minéralogique d'Avignon et réorganisant les deux arrondissements minéralogiques d'Alais et de Marseille ; VI, 189.
ARRÊTÉ ministériel, du 3 avril 1877, transférant de Toulouse à Nantes la résidence de l'ingénieur en chef chargé du service de la 3' section du contrôle de l'exploitation du chemin de fer d'Orléans et prolongements; VI, 190. ARRÊTÉ ministériel, du 14 avril 1877, supprimant le service spécial
des travaux de consolidation des carrières sous la ville de Fécamp; VI, 190.