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MINES. - Lignite. Fer.
MINES. - Fer.
demande du sr Runtzmann en bagne et de Gémenos (Bouchesconcession de - de lignite dans du-Rhône) ; V1, 127. les communes d'Aubagne et de
du 27 avril 1881, relatif à une zinc et métaux connexes des extension de la concession des Deux-Jumeaux (Gard et Hérault); - (le fer de mont-Saint-Martin I, 221.
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Roquevaire (Bouches-du-Rhône);
III, 53.
DÉCRET du Président de la Ré-
publique, du 27 décembre 1887,
acceptant la renonciation des 1)ÉCRET du l'résident de la Ré- concessionnaires des-de lignite
publique, du 4 juillet 1885, con- de Priay et de Mollon, à la concescédant aux srs Teillard-Chambon sion de Priay (Ain) ; VI, 386.
et consorts, les- de lignite de Laveissière (Cantal); IV, 219.
- 27 décembre 1887, accep-
tant la renonciation des conces-
- 4janvier,1886, portant qu'il sionnaires des - de lignite de n'y a pas lieu de statuer sur la Priay et de Mollon à la concesdemande du sr Curtil, décédé, en sion de Motion (Ain) ; VI, 387. concession des - de lignite dites
des Quatre-Chemins (Bouches(tu-Rhône); V, 5. - 24 mars 1886, concédant à la dm° Anaïs Michaud, veuve de
- 27 décembre 1887, accep-
tant la renonciation des conces-
sionnaires (les - de lignite de Douvres (Ain) à la dite conces-
Massas, et au sr Cortial, les - sion ; VI, 387. (le lignite de Cladech (Dôrdo- - 3 avril 1889, concédant aux gne) ; V, 135.
srs Roux, de Lapeyrouse et Blin - 15 avril 1886. Réunion de de Saint-Amand les - de lignite la concession des mines de li- des Pennes (Bouches-du-Rhône); gnite de l'Arc (Bouches-du- VIII, 70.
Rhône) à trois concessions de mines de houille. (Voir suprà,
p. 67.)
- 16 septembre 1889, rejetant une demande en extension (le la
concession des - de lignite (lu
- 10 mars 1887, portant : Plan-d'Aups (Var) ; VIII, 257. 1' concession à la duc Blanc, des- de lignite cle la Baumonne - 2 décembre 1891 , rejetant (Bouches-du-Rhône); 2° rejet de la demande des s" Léotard et de
la demande concurrente (lu sr Clercy en concession de - de Boyé en concession de - de li- lignite clans la commune de Dixgnite dans les communes d Au- naont (Yonne) ; X, 377. FER (`) DÉCRET du Président de la RéDÉCRET du Président de la République, du 8 .février 1882, reje- publique, du 10 février 1882, contant la demande des srs Michel et cédant aux s" de Wendel et Ci',
Charles Helson, en concession les-defer de Filières-la-Grange de - de for clans les communes (Meurthe-et-Moselle) ; I, 6. de Velmanya et de Balle.stavy (Pyrénées-Orientales) ; I, 6. - 6 avril 1882, rectifiant celui
(') Mans cette calégorie sont comprises les concessions visant à la fois le fer et d'autres substances métalliques.
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.(Meurthe-et-Moselle) ; 1, 138.
DÉCRET du Président de la RéDÉCRET du Président de la Ré- publique, du 2 août 1882, reje-
publique, (lu 6 avril 1882,autori- tant des demandes en extension santla Société anonyme des acié- des concessions de - de fer de. ries de Longwy, à réunir les deux Saint-Vincent et de Vernet (Pyconcessions de-de fer delVlonl- rénées-Orientales) ; 1, 226. Saint- Dlartin et d'Herserange - 3 octobre 1882, autorisant ,(Meurthe-et-Moselle) ; I, 138. les srs Frère ,jean, Roux et C", à
- 4 mai
1882, autorisant la exécuter des recherches de mi-
Société anonyme des hauts four- nerais de fer, dans la commune neaux de Chasse à exécuter des de Vernet-les-Bains (Pyrénéesrecherches de - de fer à Isser- Orientales) ; I, 258. pent (Allier) ; I, 189.
-.5 décembre 1882, rejetant
- 1"juin
1882, concédant au la demande de la Société civile -sr Paquel et à la Société anonyme française des mines, minières
Lorraine industrielle, les - de et carrières du Quercy, en confer de Hccye (Meurthe-et-Moselle); cession de - de fer dans les communes des Arques et autres I, 194. (Lot) ; 1, 304.
- 1-,juin 1882, concédant au s' Paquet et à la Société anonyme
- 31 janvier 1883, modifiant Lorraine industrielle les-de fer le périmètre de la concession de Cosnes (Nieurtlte-et-Moselle) des - de fer de Diélette (ManI, 195.
che) ; 11, 22.
- 12 jura 1882, réglant 1883, portant - 3 février demnité à payer aux consorts extension de la concession des Dolin, par le concessionnaires - de fer de Beau-Soleil (Var) ; des - de fer, cuivre, plomb, II, 24. l'in-
argentetautres métaux connexes des Fosses (Savoie) ; I, 200.
- 3 février 1883, rejetant la
demande du sr Pastoret, en con- 14 juin 1882, concédant au cession de - de fer dans les
s' Rollet-Rémy, les - de fer de communes de Châteaudouble et Alarie-Chanois (Meurthe-et-Mo- de Montferrat (Var) ; Il, 26. selle) ; I, 200.
- 9 février 1883, con cédant à - 21 juin 1882, concédant an Compagnie des mines de fer .sr Paquel et à la Société anonyme la de Camérata, les - de fer de
Lorraine industrielle, les - de Camérata (Algérie, département fer de Millery (-)IIeurthe-et-Moselle) ; 1, 201.
d'Oran) ; I1,26.
- 25 juillet 1882, rectifiant - 19 avril 1883, concédant l'ordonnance du 25 mai 1828 et aux sr, Dupont et Fould, les le décret du 3 août 1880, relatifs de fer de Faulx (Meurthe-et-Moà la concession des - de fer, selle) ; II, 226.