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MINES. - Houille et anthracite. 68 DÉCRET du Président de la RéCarmaux en modification du périmètre de la concession de Car- publique , du 1 février 1889, portant : 1° acceptation de la remaux (Tarn) ; V, 273. nonciation àunepartie de lacon-
MINES. - houille et anthracite. Lignite. 69 Sion (les concessions de - de cessions de - de houille de
houille (le l'Escarpelle (Nord et Celle-et-Combelle (Puy-de-Dôme) Pas-de-Calais) et de Courcelles- des Barthes (Haute-Loire) et
les-Lens (Pas-de-Calais et Nord) ; d'Armois (Puy-de-Dôme et Haute-
Dr,Cr,r r (lu Président de la Ré- cession des - de houille d'An-
2° autorisation de réunir ces Loire) à celles de nième nature de Commentry et de Montvicq deux concessions ; IX, 493.
publique, du 3 janvier 1887, re- noeulin (Nord et Pas-de-Calais);
jetant la demande des s°° William 2° fusion, sous le nom (le concesde Perrin et Raoul Maire en con- sion de Xeurchin, du restant de
(Allier) ; X, 294.
DÉCRET du Président de laRéblique, du 22 décembre 1890, re-
cession (le - de houille dans les la concession d'Annulin, avec communes de Laboularié et au- celle de llleurchin (Pas-de-Calais tres (Tarn) ; VI, 6. et Nord); VIII, 10.
en concession de - de houille acceptant la renonciation de la
clans les communes de Lugan et Société des mines de Tourière à la concession cles- (le houille de autres (Aveyron) ; IX, 302. Mourière (Haute-Saône) ; X, 375.
- 23 mai 1887, acceptant la
- 1°r,février 1889, concédant renonciation du s° Rouxevillé à à la Société anonyme des raines la concession de-de houille de de houille de la Selle-en-rMorvan, bouille de Polroy (Saône-et-Loire); VIII, 12.
- 8 avril 1891, concédant au sr Sauvat les - de houille d'En-
- 25 juin 1888, autorisant le 6 juin 1889, concédant au sr de Pagèze de Lavernède à sr -Perrier, les - d'anthracite réunir les concessions de - (le d'Csani (Corse)
- VIII, 199.
houille de Doulbvy (Ardèche) et
la Société anonyme des houillères
Littry (Calvados et Manche) ; VI, 201.
les - de
- 24 juillet 1891, autorisant lais) ; X, 378. de Saint-Etienne à réunir les - 28 décembre 1891, aatoriconcessions de - (le houille de santlasociété Debuitet Raymond
- 16 septembre 1889, rejetant demande du sr Colombier en - 21 août 1888, rejetantla de- la de- de houille dans mande de la Société anonyme concession des houillères de la Haute-Loire la commune d'Ydes (Cantal)
Reveux et de Côle-Thiollière aux à réunir les concessions de - de sept concessions de méme na- houille (le Gravenund et de Conzture (le. : illéons, La Roche, Le beplaine (Loire) ; X, 383. Treuil, Bérard, Terrenoire, - 28 décembre 1891, autoriChaney et Le Ronzy (Loire) ; X, sant la Compagnie des mines de 292.
en autorisation de réunir les VIII, 257. Fondary, du Grosménil et de La
- 28 avril 1890, acceptant la
Taupe (I-laute-Loire) aux conces- renonciation du Sr Duponnois, à
la Péronnière à réunir les con- 14 août 1891, autorisant la cessions de -de houille de ComSociété anonyme de Commentry- berigol et de La Péronnière
sions de même nature des Bar- la concession des-de houille(*) thes (Haute-Loire) de Celle-et- de la Vacheresse (Vosges) ; IX, Combelle (Puy-de-Dôtne)et d'Ar- 142.
mois (Puy-de-Dôme et IlauteLoire) ; VII, 251.
- 4 janv i er 1889
Fomrchambault à réunir les cou- (Loire); X, 383.
- 22 mai 1890, acceptant la
nt mo-
du décret du 11 avril 1878, qui a renonciation de la société lyondes schistes bitumineux à étendu le périmètre de cette la concession des - de houille concession ; VIII, 6. de Chambois (Saône-et-Loire) ;
- !r janvier 1889, autorisant IX, 163.
la Société anonyme des mines de 25 novembre 1890, portant : houille et fours à coke de Fléchinelle à réunir les concessions 1° rejet d'une demande en exten-
e - de houille (le Fléchinelle et d'Auchtl-aux- Bois (Pas-de-
LIGNITE
,
dification : 1° de l'article 1°r du à la concession des-de houille décret du 29 décembre 1855, de Grand-DIoloy (Saôné-et-Loire); institutif (le la concession des IX, 163. - de houille d'Auchy-aux-Bois 22 mai 1890, acceptant la (Pas-de-Calais) ; 2° de l'article 2
d
Calais) ; Vllt, 6.
l
renonciation de la Société lyonta
- 9 décembre 1891, rejetant
tremonls (Puy-de-Dôme etIIaute- une demande en extension de la concession des - de houille de Loire) ; X, 39. Vendin-leN-Bélhune (Pas-de-Ca-
(les Pinèdes (Gard) ; VII, 21 7.
concessions de - de houille de
1
D;:Crrr du Président de la Réjetant la demande du sr Mouly publique, du 5 novembre 1891,
Les Annales indiquent par erreur «Mines (le limite u.
du Président de la Réde la RéDÉ CRET d u P r é s id du 24 ar;rci 1881, reautoripublique, du 2 mai sant l a Société d es mines et jetantla demande du sr Bouse en de - de lignite dans réunir la usines de Manosqu concession des - de lignite de les communes d'Aabagne et de Ratefarnoux aux c oncessions de La Penne (Bouches-du-Rhône) 53. de nature de. F Gaude, de La Mort d'Imbert, des
- 24 avril 1881, rejetant la Hubacs-de-ll1 anosque et de SainteRostagn.e (13asses-A lpes) ; II, 258. d eman d e d sr du Mesnil-Révé-
nd en concession de - de
lignite dans les communesd'Auet de Gémenos (Bouchesdu Sr Bèg en concesIII, 53. la comde-de lignite mune d'Aubagne (Bouches-du- 21 avril 1884, rejetant la Rhône) ; Ill; 53. 24 avril 1884
rejetant la
(n`