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MINES. - Graphite, houille et anthracite.
de la concession des- de houille
DÉCRET du Président de la Ré- de - de graphite dans les compublique du 1" février 1886, re- munes de Thiviers et autres. jetant la demande des srsdeVau- (Dordogne); V, 11. cocour et consorts en concession HOUILLE ET ANTHRACITE DÉCRET du Président de la Ré- Fins, de Noyant, de La Souche, publique, du 24 janvier 1882, re- de Bézenet, de L'Ouchte-Bézenet,
jetant la demande des s', Wil- de Doyet, des Ferrières et des
liam de Perrin, Raoul et Alfred Biolles (Allier); 11, 20. de Maire, en concession de DÉCRET du Président de la Réhouille dans les communes de Laboutarié et autres (Tarn); 1, 5. publique, du 26 janvier 1883, portant extension de la conces-23 février 1882, rejetant la de- sion des - de houille de Ferjèy mande de la (le vv° Godefroy et (Pas-de-Calais); 11, 30. du sT Antier, en concession de de houille, dans les communes - 5 juin 1883, rejetant la de(le Donzenac et autres (Corrèze); mande des sr° Merle et Caire en concession
de - d'anthracite
dans la commune (le La Salle
- 3 avril 1882, (lui rectifie ce- (Hautes-Alpes); 11, 259. lui du 19 septembre 1878, por- 6 août 1883, modifiant le pétant extension de la concession des - de houille du Soulié (Lot) ; rimètre de la concession des de houille de Prades-et-Nieigles I, 137.
- 31 juillet 1882, rejetant la
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Calais) pour l'exercice 1883 (pro- les communes de Cublac (Corduits de 1882) ; 111, 362. rèze) et de Terrasson (Dordogne),
GRAPHITE
1, 16.
MINES. - Douille et anthracite.
(Ardèche) ; 11, 344.
- 31 janvier 1884, rejetan [les demande du s° Piret en concession de - de combustibles soli- demandes : 1° du s, André; 2° des des, liquides ou gazeux, dans s°° Talmant frères; 3° de la Soles communes de Vif et autres ciété des Grands Charbonnages du centre ; 4° du sr Cornet; en (Isère); I, 225. concession de - de houille dans - 20 décembre 1882, rejetant les communes de Chdteau-surla demande du s, Borel, en con- Cher et autres (Puy-de-Dôme) cession de - d'anthracite, dans II1, 17. la commune de Villard-Saint- 25 novembre 1884, portant Pancrace (Hautes-Alpes); 1, 308. extension de la concession des - 13 janvier 1883, autorisant - de houille de Brauay (Pas-dela Compagnie des Forges de Chà- Calais); III, 360. tillon et Conimentry à réunir - 11 décembre 1884, portant les concessions houillères de La Roche et de La Vernade (Puy- remise de la redevance proporde-Dôme) à celles de même nature tionnelle imposée sur la - de du J11ontet , des Gabeliers , de houille de Fléchinelle (Pas-de
DÉCRET du Président de la Ré- de Cublac (Corrèze); V, 10.
publique, du 11 février 1885, rejetant la demande du s, Talmant
DÉCRET du Président de la Ré-
en concession de - de houille publique, du 8.février 1886,pordans les communes d'd'oux et tant fusion et extension, sous le autres (Puy-de-Dôme) ; IV, 22. nom de concession, des - de houille des Liquisses réunies, des - 20 mars 1885, rejetant la deux concessions de La Liquisse demande de la Société anonyme et des Liquisses haute et basse des Grands Charbonnages du (Aveyron); V, 11. centre en concession de - de houille dans les communes de - 15 avril 1886, rejetant des Saint-Perdoux et autres (Lot); demandes en extension des conIV, 86.
- 1°r mai 1885, autorisant la
cessions des-de houille de Ferques et d'Hardinyhen (Pas-deCalais); V, 136.
Société lyonnaise des schistes bitumineux a réunir les conces- 15 avril 1886, autorisant la sions de - de houille du Grand- Compagnie houillère de Prades31oloy et de Chanzbois (Saône- et-Nieigles à réunir les conceset-Loire); IV, 197. sions houillères de Prades-etNieigles (Ardèche), (le Cavaillac
- 19 novembre 1885, portant et de Soulanoit (Gard), et la conextension de la concession des cession (les - de lignite de l'Arc - d'anthracite de Gorye-Noire (Bouches-du-Rhône) ; V, 136. (Savoie); IV, 303.
- 30 avril 1886, concédant à
- 7 décembre 1885, acceptant la Société anonyme (les recherla renonciation (lu s, Avril à la ches houillères de Luhière et
concession des - de 'houille Rilhac les - de houille de Lude Saint-Laatrenl-en-Briotnais bière (Haute-Loire) ; V, 437. (Saône-et-Loire); IV, 306.
- 30 avril 1886, concédant
- l'i décembre 1885, concédant aux sro Guigues et consorts lesde houille de Carros (Alpes-,Mlaritinies); 1V, 307.
aux s00 de Reinach, de Soubey-
- 19 janvier 1886, autorisant
- 8 mai 1886 (rejet d'une de
ran, Manigler et Piala les - de
houille de Rilhac (Haute-Loire); V, 138.
la compagnie des chemins de fer mande en concession) ('). de Paris à Lyon et à la Méditerranée à réunir la concession - 12 octobre 1886, portant des - cle houille du MY7ontcel, 1° concession a la société minière aux quatre concessions de même du 'l'arn des-de houille d'Albi
nature de La Chazotte, de Beu- 2° rejet d'une demande concurclas, de La Calaminière et de rente de la société des mines de
Sorbiers (Loire); V, 5.
- 28 janvier 1886, rejetant
une demande d'extension dans
(") Voir infi-à, p. 79; rejet s'ap-
pliquant à la fois à des mines de combustibles et à des mines métalliques.