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MINES ET (,XRPt1,RES.
CIRCULAIRES.
Cu,cur,,trr,E, du 9 octobre 1882,
CrrCUL.-tar,n, du 11 février 9883,
portant envoi d'un nouveau mo- relative au travail des redevance dèle d'actes (le concession de mi- sur les mines pour l'exercice 18s1; tics et (le cahier des charges; I, 273. (produits de 1884); IV, 50 et 51.
- 22 janvier 1883, relative
- 21 octobre
1885
,
portant
aux procès-verbaux rie visite des envoi d'une note sur les précautions à prendre dans 1'emratines dressés en 1882; 11, 61. magasinement et l'emploi de la - 31 janvier 1883, portant en- dynamite; IV, 262. voi d'une instruction relative aux soins à donner aux ouvriers - 20,février 1886, relative an
mineurs en cas d'accidents; 11, travail des redevances sur les 66.
- 14 février 1853, relative an
travail des redevances sur les
mines pour l'exercice 1886 (pro. duits de 1885); V, 22 et 23.
-6
muai 1886 , prescrivant mines pour l'exercice 1883 (pro- une enquête en ce qui concernela duits (le 1882); 11, 84, 85 et 86. question du l'établissement d'une
double communication avec le - 30 avril 1883, relative à. la jorir dans les exploitations souconstatation des accidents dans terraines; V, 201.
les mines; 11, 249.
- 10 juin 1886, prescrivant
Crncrr.:vtr.i, du 2,5 avril 1887, re-
inclinés de mines, (le freins à circulaire du 1t juin 1889, sur contrepoids normalement ser- les précaulions à prendre dans rés; VI, 173.
- 17 niai 1887, relative à la
vriers; V I, 223.
- 30 juillet 1887, relative à
d'un projet d'affiche spécial à sur les délégués à la sécurité chacun des départements inté- des ouvriers mnineurs (fortnatiou resses; VI, 205. (les circonscriptions et fixation bases des indemnités des dé- 16 novembre 18SS, portant tics envoi de cieux rapports de la légués) ; IX, 323. Commission des substances ex- 19 juillet 1890, portant enplosives, relatifs à l'emploi ries explosifs dans les mines à gri- voi d'instructions pour l'application de la loi (lit 8 juillet 1890, sur les délégués à la sécurité des - 23 janvier 1889 , relative à ouvriers mineurs ( opérations l'envoi à l'administration cen- électorales) ; IX, 331.
trale des projets d'affiche des
- 16 février 1887, relative au
parquets, à l'occasion de procès- duits de 1886) ; VI, 19, 20 et 21.
verbaux de contravention (mines et carrières souterraines), - 1°mura 1887, relative à l'érégulièrement dressés par le ta.blissement d'une double cour service des mines; III, 187.
rnunicatiou avec le jour dans les
exploitations souterraines; VI,
- 3 octobre 1884, relative à l'or- 149.
ganisation d'ente mission d'cxploration des mines du Tonkin III, 315.
- 23 mars 1887, proscrivant
titre enijnéte au sa,jet de l'emploi des explosifs dans les mines - 6 nouenabre 1884, relative grisouteuses; VI, 152.
aux rapports
(les milles avec l'octroi des couununes; III, 391.
- 7 sait 188-1, relative à l'ad-
mission , pour le calcul de la - 13,janr°ier 1885 , relative redevance proportionnelle, des aux procès-verbaux de visite (les frais dit placiers clément justimines dressés en 1884; 1V, 30. liés; VI, 172.
mestrielle des mines de combustibles; IX, 227.
la rédaction, pour les demandes - 9 juillet 1890, portant enen concession de mines s'éten- voi d'instructions pour l'applidant sur plusieurs départements, cation (le la loi du 8 ;juillet 1890,
- 14 février 1884, relative au - 10 janvier 1887 , relative travail des redevances sur les aux procès-verbaux de visite
- 5 usai 188-1, relative aux travail des redevances sur les poursuites à exercer, par les mines pour l'exercice 1887 (pro-
l'emmagasinement et l'emploi de la dymunite; lX, 17.
classification, sur les états de - 14 niai 1890, relative à la redevances, des salaires d'ou- production d'une statistique tri-
sou; VII, 331 et 338.
clil lits de 1883); 111, 31 et 35.
Cn;r.cr..-tntr, dit t 5janvier 1890,.
lative à l'emploi, clans les plans tnodiliant la noie annexée là la
- S ynnvier 1881., relative aux une enquête en ce qui concerne procès-verbaux de visite des mi- les exploitations souterraines 1 nes dressés en 1883; 111, 1g. piliers abolition fiés; V, 208.
mines pour l'exercice 1884 (pro- (les mines dressésen1S86; VI, 1i,
111
-
1"' août 1890, relative à demandes eu concession de uside l'emploi des eh nes, et des pièces mêntes concer- la rrglientation explosifs dans les mines à grisou nant la demande; Viii, 36. et dans les mines poussiéreuses - 29 mars 1889 , relative à dont les poussières sont inflautl'admission, pour le calcul de la niables; IX, 370. redevance proportionnelle, des primes d'assurance contre les accidents; VIII, 80.
- 6 août 1890, relative au ti-
rage à. la initie dans les carrière.. exploitées à ciel ouvert, à proxi-
- 11 juin 1889, portant envoi mité des chemins (le fer et des d'une nouvelle note sur les pré- voies navigables; IX, 376. cautions à prendre clans l'cutntagasincurett et l'emploi de la - S août 1890, relative à la dyuautite; Viti, 203. réglementation du nro(le de ferdes lampes de sûreté - 8 août 1889, relative à l'in- meture IX, 379. terdiction de certains types (ie lampes de suireté 1 VIII, 242. - 19 ao(l 1890, portant envoi - 4 décenrbre 1889, relative d'instructions pour l'application au cadre des rapports annuels de la loi du 8 juillet 1890, sur de surveillance des exploitations les délégués à la sécurité dos ouminérales et des appareils à va- vriers mineurs (fonctionnement des délégués) ; IX, 382. peur; Viti, 372.