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CIRCULAIRES. aux renseignements statistiques en vue de la création de caisses à fournir, pour l'année 1883, sur (le retraite pour les ouvriers les appareils à vapeur employés mineurs; 111, 390. dans l'enceinte des chemins de CIRCULAIRE, (lu 29 novembre fer; 111, 30. 130
1884, relative à la suppression de
CIRCULAIRE, du 25 février 1884, l'inscription d'office (leslprivilè-
relative à l'interdiction de communiquer aux personnes étrangères à l'Administration des renseignements concernant soit les notes signalétiques individuelles, soit les projets de travaux; III, 36.
31 mars 1884, relative aux renseignements statistiques à fournir, pour l'année 1883, sur les mines et usines; III, 56. - 4 avril 188-1, recommandant
aux ingénieurs de ne pas communiquer aux personnes étrangères à l'Administration , les renseignements concernant les
travaux à exécuter (Crédits accor-
ges, pour le prix (les immeubles expropriés par l'État; III, 396.
- 11 décembre 1884, relative aux tournées des ingénieurs des mines, en 1885 ; 111, 397.
- 12 décembre 1884, relative aux renseignements statistiques
sommaires à fournir, pour le
2° semestre 1881, sur les mines et usines; III, 398.
- 30 décembre 1884, portant envoi de l'arrêté ministériel du même jour, relatif à la répartition, au point (le vue de l'éclairage, des voies navigables en trois catégories; III, 401.
dés); 111, 58.
OBJETS DIVERS. 131 galerie clos modèles de 1'Ecole 21 semestre 1885, sur les mines des ponts et chaussées (Exposi- et usines; IV, 311.
tion universelle de 1889); IV, 47.
Cnu uLAIRE, du 16 février 1885,
portail t envoi du décret du 12 dé- celle du 28 mars 1885 (Mention, cembre 1884, relatif à l'interven- en marge des réponses, des sertion clos ingénieurs des mines
vices de l'Administration cendans les conférences ouvertes trale auxquels elles sont destipour l'instruction des travaux nées); V, 16. mixtes; IV, 52.
- 7 janvier 1886 , relative - 24 février 1885, relative à aux renseignements statistiques la production de notes signaléti- à fournir, pour l'année 1885, sur ques pour les ingénieurs et les appareils à vapeur placés sur agents quittant leur service avant terre; V, 17. la préparation des comptes annuels de personnel; IV, 57. - 21 janvier 1886, relative an
que doivent apporter - 23 mars 1885, relative aux concours au gouvernement, indépendam-
statistiques à de leurs devoirs professionfournir, pour l'année 1884, sur ment nels, les fonctionnaires de tous les mines et usines; IV, 93. ordres;V, 17. - 26 mars 1885 , relative à - 23 janvier '1886, relative l'inutilité de la publicité pour aux comptes rendus des travaux les adjudications restreintes; IV, renseignements
- 23 j anvier 1885, relative aux comptes rendus des travaux exécutés, en 1884, dans les laboraclos adjudications de travaux (le toires de chimie départementaux; IV, 40. faible importance; IIl, 59.
100.
- 23 janvier 1885 , relative seignements statistiques à four- aux renseignements statistiques nir, sur les bateaux à vapeur, à, fournir, pour l'année 1884,
1885; IV, 101.
- 7 avril 1884, relative à l'approbation, par les préfets,
-15 mai 1884, relative aux ren-
à
fournir, pour l'année 1885;, sur les mines et usines ; V, 142.
- 28 mai 1885, relative aux
- 25 mars 1886, relative aux maires à fournir, pour le 1°'se- renseignements statistiques à mestre 1885. sur les mines et fournir, pour l'année 1885, sur
- 23 janvier 1885, relative - 18 juillet 1884, relative aux renseignements statistiques som- aux renseignements statistiques maires à fournir, pour le 1°' se- à fournir, pour l'année 1884, sur mestre 1884 , sur les mines et les bateaux à vapeur; IV, 41.
usines; IV, 205.
- 26 janvier 1885, relative
- 25 mars 1886, relative aux
sultant du décret du 27 mars renseignements statistiques renseignements statistiques som-
envoi de l'arrêté ministériel du
exécutés, en 1885, dans les labo-
ratoires de chimie départamen-
- 28 mars 1885, relative à taux; V, 18.
l'organisation intérieure du Ministère, des travaux publics, ré-
par les soins des Commissions sur les appareils à vapeur placés sur terre; IV, 41. de surveillance; III, 190.
usines; 111, 273.
Cnlcur..uRP:, du 6 janvier 1886,
rappelant une prescription de
-
les bateaux à vapeur ; V, 144.
1°' septembre 1885, relative - 10 mai 1886 (du Ministre aux demandes de congé (les fonc- du commerce et de'l'industrie), tionnaires et agents du Ministère portant envoi de la nouvelle nodes travaux publics; IV, 261. menclature, fixée par le décret (lu
3 niai 1886, des établissements
1°' septembre 1884, portant aux renseignements statistiques à fournir, pour l'année 1884, sur 4 août 1884, relatif à l'éclairage les appareils à vapeur employés de nuit des bateaux et des obsta- dans l'enceinte des chemins de fer; IV, 44. cles à la navigation; III, 297.
aux tournées des ingénieurs des modes; V, 201. mines, en 1886; IV, 310.
- 3 novembre 1884, réclamant - 10 février 1885, relative aux des renseignements statistiques ouvrages destinés à figurer à la
sommaires à fournir, pour le la population en 1886; V, 203.
- 8 décembre 1885, relative dangereux, insalubres et incom-
- 22 mai 1886, portant envoi - 24 décembre 1883, relative d'instructions aux ingénieurs, aux renseignements statistiques au sujet du dénombrement de