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DOCUMENTS DIYERS.
sur-Saône. Caisse de secours ; TIONNEL [le VILLEFRANCIIE (Avey-
TABLE ALPHABÉTIQUE
suspension clos allocations au ron), du 28 mars 1890. Mines; pensionnaire revenu à un état accident; responsabilité des in-
de santé lui permettant d'exercer génieurs de la Compagnie exploiune profession (affaire RF.VERE'l' tante
contre CAISSE DE SECOURS DES MINES DE 13LANZV) ; VIII, 273.
JUGEMENT DU TRIBUNAL COIIIIEC-
TIONNEI. de Villefranclae (AveyJUGEMENT DU TRIBUNAL CIVIL de
ron), du 29 mars 1890. Mines;ac
S(tint-Elienne, du 28 novembre cident; responsabilité des ingé1889. Mines; dommages causés à nieurs de la Compagnie exploila voie d'un chemin de fer con- tante (affaire B...) ; X, 341. cédé postérieurement au 4-janvier 1856 (affairé SOCIÉTÉ. DES CuE)1INS DE FER DESAINT-F.TI:NNE contre SOCIÉTÉ 1) ES I-IOUILLÉII,S DE LA PETITE-RICAMIARIE) ; X, 44.
- 31
octobre 1890. Saint-
DES
LOIS, DÉCRETS liT AUTRES ACTES ADMINISTRATIFS ET DE JURISPRUDENCE
Etienne. Grève; atteinte à la liberté du travail; 1X, 517.
RELATIFS
JUGEMENT DU TRIBUNAL CI\1L de
AUX 11I1ES, CIRRI> RES, C1IElII1S DE FER, ETC.
-6janvier 18 90. Sain 1-Étienne. Liétleune, du 12 février 1891. MiCaisse de secours ; allocations nes; occupations de terrains; (affaire CROZET contre COMPAGNIE application clos articles 11 et 43 DES MINES DE )MONTRAMBERT); IX, de la loi des 21 avril 1810513.
CONTENUS DANS LÀ S` SERIE
27 juillet 1880 (maire COMPAGNIE
DES
DES MINES DE COUIIRIÉRES Contre JUGEMENT DU TRIBUNAL CORREC- DARLEUX ET CONSORTS) ; X, 408.
ANNALES DES MINES
IV. - Documents divers. RAPPORT, du 20 mars 1882, de Projet de règlement; 111, M. Daabrée, président de la Com-
mission du grisou;
1,
149. =
RAPPORTS de la commission de
RAPPORT de MM. Mallard et Le statistique de l'industricnliné-
G'laatelier sur les travaux de la rate et (les appareils à vapeur, au ministre des travauxpublles; commission (lu grisou; I, 153. statistique ifï'érente aux années ARRTÉrogal,du 24 avril 1884 4885, VI, 24; 1886, VII, 236; portant nouvelle réglementation 1887, VIII, 85; 1888, IX, 13; pour l'exploitation clos mines en 1889, X, 36; 1890, X, 387. Belgique; 111, 63. Instruction EXPOSITION UNIVERSELLE DE annexe ; 111, 79. '1889.- Récompenses accordées RAPPORT présenté, le 13 no- aux exposants (extrait concernant vembre 1884, au ministre de la les services etétablissementsresmarine et des colonies, par la sortissant au ministère des tracommission des mines de l'An- vaux publics, Division clos mi-
nam et du Tonkin;
111,
418. nes); VIII, 38G.
AVIIS
433.
Le Signe - évite la répétition do ou des mots placés en tète de chaque article. Le signe - sépare les divers actes compris dans "FI mime article. Les chiffres romains indiquent le tome, et les chilïres arabe la pupe.
A ABADIE (dames). Voir MES- décret du 3 janvier 1813, en ce I,oULA (Concession de).
qui concerne les - survenus à l'extérieur des mines ; 1, 145. =
ABLON (Calvados). Voir DYNA- Circulaire, (la 49 juillet 1882, re-
lative aux avis à donner, par les parquets, aux ingénieurs des miACCIDENTS. Circulaire, du 25 nes cri ce qui concerne les moavril 1582, relative à l'appli- tifs de classement sans suite des cation des articles 11 et 13 du procès-verbaux.d' - de mines
IMITE.