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BRU
BRÀ
BOULANCIER (SI). Voir CoN-
Ionr (Concession de).
BRAVARI) ET DU PONNOIS (S-). Voir MiLLEVILLP; (Commune (le).
BRÉII AIN (Men rthe - et - Mo BOURBON - L'ARCIIAMBAULT (Allier). Voir ETABLISSEMENTS selle). Décret, du 10 mars 1886, 'FI[ERMAUX.
concédant aux s Ferry, Curicque et Ct°les mines de fer de-;
BOURBONNE-LES-BAINS V, 133.
(Haute-Marne). Voir ETABLISSEMENTS TIIEI:3IAUS.
BOURG-DE-LAUNAY (du) et
CUILLEBER'r (SI,). Voir LANGEAC
(Commune de).
BOURGEIX (Affaire). Voir JuRISPRUDENCE (Carrières).
BRÉTÉCHÉ (Affaire). Voir JuR[SPRUDENCE (Accidents).
BREUIL- BARRET (Vendée). Voir DYN.MIITE.
BOURG-SAINT-MAURICE (Sa-
mune de -; I, 221.. = Décret, les communes de - et autres;
du 27 août 1883, rejetant la de- III, 16. = Décret, du 3 avril 1884, mande des sT° Turreltini, Beau rejetant la demande des SI, et Blanchet, en concession de Schneider et Caen concession de mines d'or et d'argent clans la mines de fer dans les communes de - et autres; III, 51. = Décret, commune de -; 11, 352. du '7 avril 1887, concédant, aux BOURG-SOUS-LÀ ROCIIE (Ven- a'° Schneider et C'°, les mines de fer de -; VI, 140. dée). Voir DYNAMITE.
BRINDOS (Basses - Pyrénées). BOUP1 RE (Le) (Vendée). Décret, du 16 août 1883, concédant Décret, du 23 mai 1887, concéaux S`', Richarme et Wagner les dant au s° Gindre les mines de
mines d'antimoinesulfuréclu-; sel gemme de -; VI, 200.
BRISCOCS (Basses-Pyrén("es).
BOUTIIORS et consorts. Voir Décret, du 3 février 1885, re,jetarit la demande de la Société ciBEAUVAL (Commune d(,). vile des sels de Bayonue, en con-
BOUTON (S°). Voir DYNAMITE.
de), Voir JURISPRUDENCE (Acci-
dents).
BUDGET. Instructions, du 12 janvier 1881., relatives à la suppression du - des dépenses
BRUGAIROLLES, FLOUTIER sur ressources spéciales; III, 22.
ET TOU LOU7,E (S"). Voir LANGES
(Concession de).
BUJ ARD (Affaire). Voir JUr,isPRUDENCE (Accidents).
13RUGLRE (La) (Puy-de-Dôme
BULLY-GRENAY (Pas-de-Caet Haute-Loire). Voir AUZELLEs lais). Voir DYNAMITE. (Concession cl'). BRULOT ET LASSALLE (S°°). Voir PE'tITE-MARCIIE (Commune de La).
BUREAU (Affaire). Voir JuP,isPRUDENCE (Caisses de secours
travail des enfants).
13RÉVILLY (Société anonyme (les forges de). Voir SElu.ouvn.LE (Concession de).
BBIEY (Meurthe-et-Moselle). voie). Décret, du 31 juillet 1882, rejetant la demande des s°, Tur- Décret, du 21 janvier 1884, rejerettini, L'eau et Blanchet, en tant la demande de la Société des concession de mines d'or, d'ar- hauts fourneaux de Saulnes, en gent et (le cuivre dans la com- concession de mines de fer clans
11, 350.
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CAM
C 41I
cession de mines (le sel gemme
dans les communes de - et au-
BOYÉ (S'). Voir BAUMONNE (Con- tres; 1V, 21. cession de La). BRUAY (Pas-de-Calais). DéBRAINVILLE (Meurthe-et-lIo- cret, (lu 25 novembre 18811, pot'-
selle). Décret, du 27 août 1889, tant extension (le la concession concédant à la Société anonyme (les mines de houille de-;1I1,360. des forges de la Providence les Br.UAY (Compagnie des mines mines de fer de -; VIII, 235.
CABABROC (Affaire). Voir Ju-
(Recherches
BISI'IIUDENCE
(le
mines).
CARESSES (Las). Voir LAS CABESSEES.
CAISSE DES MINES (Société La). Voir SAINT-CHAMP (Concession
de). CAISSE CENTRALE DE RETRAITE DES OUVRIERS MINEURS DU BASSIN
DE LA LoIRE. Voir JURISPRUDENCE
CÂBLES. Circulaire, du 4 mai (Caisses de secours).
1882, relative à la surveillance des - employés clans les exploitations (le mines ; I, 203.
CAIIEN, RAU'TC(x,UR et consorts (SI'). Voir IIALOUSE (Concession de).
CASSES D'ASSURANCES. Loi,
du lf juillet 1868, relative à la
création de cieux caisses d'assu-
rances : l'une en cas de décès, l'autre en cas d'accidents résultant de travaux agricoles et industriels ;
11,
5. = Décret, du
10 août 1868, portant règlement d'administration publique pour
l'exécution de la loi du Il juillet 1868; Il, 9. = Circulaire, du 13 octobre 1868, portant envoi
CAISSES DE RETRAITE (Rensei-
gnements statistiques sur les).
Voir STATISTIQUE DE L'INDUSTRIE MINÉRALE.
CAISSES
ne
SECOURS.
Cir-
culaire, du 28 mai 1883, portant envoi d'un questionnaire sur les caisses de prévoyance et de secours organisées dans les charbonnages; 11, 299. Voir JURISPRUDENCE (Accidents).
CALAMINIl?RE (La) (Loire). Voir MONTCEIL (Concession du). CALVI (Corse). Voir DYNAMITE.
CAMIMATA (Algérie). Décret,
d'instructions pour l'application du 9 février 1883, concédant ii. (le la loi du ti juillet 1868 ; II, la Compagnie des mines de fer 45. = Circulaire, du 14 octobre de Cane irata, les mines (le fer de 1868, portant envoi du règlement - (département d'Oran) ; 11, 26. d'administration publique du = Décret, du 23 avril 1889, au-
10 août 1868, sur les -; 11, 51. torisant la Compagnie anonyme