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CAR
CAS
CES
Circulaire, (les minerais de fer de 1}Iokta-el- 5 septembre 1882, relative CARRIÈRES.
CAau;r,ATA (suite)
du au
Iladid, à réunir la concession tirage des coups de mine dans des mines de fer de - aux con- les - situées dans le voisinage cessions (le même nature d'AïnMokra, des Karézas et de Bou-Hamra (département de Constantine) ; VIII, 79. Voir JU-
RISerm)ENCE (Concessions de mines).
CAMOINS (Établissementthermal de) (Bouches-du-Rhône). Voir JURISPRUDENCE (Eaux miné-
rales).
CANIGOU (Société des mines
des chemins de fer ; 1, 269.
-
Circulaire, du G août 1890, rela-
tive au tirage à la mine dans
les -- exploitées à ciel ouvert, ii proximité des chemins de fer et des voies navigables ; IX, 376.= Circulaire, du 9 septembre 1891, complétant la circulaire précédente du 6 août 1890; X, 337.= Décrets réglementant l'exploitation des - (les départements ciaprès : 31 juillet 1882, Aisne; Deux-Sèvres; I, 225. =13 janvier
et usines (Lu). Voir JURISPRUDENCE 1883: Loiret ; II, 20.= 3 avril 1889:
(Sociétés (le mines).
Loir-el-Cher ; Vienne ; VIII, 71
et 77. = 26 novembre 1889:
(Var). Seine-Inférieure; VIII, 366. _ Décret, du 30 août 18814, portant 11 mars 1890: Charente-Inférejet de la demande des s'° Roux rieure ; IX, 138. = 26 mai 1891: de Fraissinel et C,, en conces- Loire-Inférieure; X, 237. = sion de mines de cuivre argenti- 24 juin 1891 : Calvado.s; Meurfère, plomb, zinc et autres the-et-Moselle, 11leuse ; Vosges; métaux connexes dans les com- X, 24G et 247. = 15 juillet 1891 : munes du - et de Vidauban; Seine-et-Oise; X , 289. = 16 no111, 265. vembre 1891 : Marne; X, 375.= Emploi de la dynamite dans les
CANNET-DU-LUC (Le)
CAPELLE (Affaire époux). Voir mines et-. Voir DYNAMITE. JURISPRUDENCE (Redevances tré-
CARROS (Alpes-Maritimes). Décret, du 14 décembre 188.5, CARABELLI (S,,). Voir Et is- concédant aux sis Guignes et consorts, les mines de houille JOLO (Commune d'). de -; 1V, 307.
foncières).
CARDO (Corse). Décret, du
(Algérie). Décret, 12 juin 1891, autorisant la C° duCASSAICNE 7 ,juillet 1890, rejetant la deNew consolidated mining com- mande s" Gérard, Levy et pany litnited, à réunir la conces- consorts,des en concession mines sion des mines de pyrites de fer de bitume, pétrole etde soufre, et de cuivre et autres métaux
les communes de - et de connexes de - à celles des mines dans (département d'Oran) de cuivre et autres métaux con- Renault IX, 256. nexes de Franyone (Corse); X, 244.
CARMAUX (Rejet
CASSAR , MÈDE VIELLE ET XIBERRAS (Société). VOirGUEI iit
d'une de- (Commune de).
mande en modification du périmètre de la concession (le). Voir
CASTAN
DE
LA
ROQUE
ALBI (Concession d'). = Voir DY- (Affaire). Voir JURISPRUDENCE (SoNA111TE. ciétés de mines).
CHA
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CASTANET (Tarn-et-Garonne). DOND1,. (Gard). Voir DrNAxrrE. Décret, du 24 ;janvier 1882, rejetant la demande du s° Mlla;rmanCÈZAS ( Gard ). Décret, du Lcatburh, en concession de mines 14 août 1888, autorisant le s°
de cuivre et autres métaux con- Sarrau, à exécuter des rechernexes dans la commune de - ches de minerais de zinc, plomb 1, 5.
CASTILI,ON-DE-GAGNIÈRES (Gard). Voir DvN:vilnTL.
( Gard) .
et métaux connexes, dans la commune de - ; Vil, 247. CIIABANNES (Les) (Dordogne).
Décret, du 20 juillet 1886, por-
Voir tant : CAVAILLAC PIIAULS-et-NIEIGr,LS (Concession 1° Concession à la Société anode).
CAVIGNY (Manche). Voir DYNAMITE.
CAZOULS-LÈS-BÉZIERS (llérault). Décret, du 22 juillet 1890, rejetant la demande des sri Moulinier et consorts, en concession de mines (le fer, argent, or et tous autres métaux, dans la corn-
munecle - ; 1X,317. CELLE-ET-COIIBELLE (Puyde-Dôme). Décret, dul4 août1891,
nyme des engrais agénais et au s' Saulet, des mines clé pyrites
de fer des -;
2° Rejet de la demande concur-
rente des s" de Vaucocour et
consorts, en concession (le mines de pyrites de fer zincifères, dans les communes de Thiviers et autres; V, 239. CHADEBECETMALACOUR(S"). Voir EAUx ,IIN6;RALES.
CHAGOT et Ci°(S' s). Voir Junis-
autorisant la Société anonyme PReDLNCE (Redevance proportionde Commentry-Fourclzanzbault, nelle. àréunir les concessions de mines
de houille de -, des Barthes
CIIAILAN (S"). Voir Cu.îTEAU-
(llante-Loire) et d'Armois (Puy- DOUBLE (Commune de). de-Dôme et llante-Loire), à celles
de même nature de Commentry
(Indre). Décret, du et de 211onlvicq (Allier) ; X, 291. I LCHAILLAC août 1883, concédant à la ComVoir FoNDAIIY.
pagnie des forges de Châlillon et Comnzentry et à la Sociéte ano-
CENDRAS (Gard). Voir ADMIS nyme de Conzm.ezztry-Fotcrcham(Concession (les). battlt les mines de manganèse
CERISIER (Alpes-Maritimes). de -; 11, 348. CIIALENÇON (Élection du sr). sant la Société anonyme des
Décret, du 1" juin 1882, autori-
mines du Var, à réunir les con- Voir JUrISPn,ouE_NCE (Délégu(s à cessions (le mine de cuivre de-, la sécurité des ouvriers mineurs). d'Hubac-de-Jourdan, de Léouvé CIIALIAC (Ardèche). Décret, du et de Villaron; 1, 196. 18 août 1890, concédant au s, RaCERTES ET ROUX (S"). Voir disson les mines de plomb, anti-
FIGEAC (Concessio)t de).
moine, zinc, cuivre, argent et autres métaux connexes de-; 1X,319.= Décret, du 15 juin'1891,