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GH.1LI:AC (suite) :
cret, du 16 novembre 1891, reje- (Concessions (le). Voir DYNAMITE; tant la demande du s° Pignol en Jur.ISPRUDENCE. (Concessions de concession de mines d'antimoine mines).
Décret, du 22 mai 1890, accep-
modifiant le décret précédent; tant la renonciation (le la Sociélé X, 245. CHALLEX (.,Mn). Décret, du
11 février 1885, rejetant la demande du s° iJianigler en con-
cession de mines de schistes, grès et calcaires bitumineux, gou-
lyonnaise des schistes
bituini-
dans les communes de - et de
neux à la concession clos mines
de schistes bitumineux (le -; IX , 164. Voi r S mt3IOC LIN
,
11Ar1-
GRAND-MOLOV (Concession du).
CHAMUSSY ET C° (S°'). Voir JURISPRUDENCE (Puits, travaux de
CHARBONNAGES DU CENTRE
(Société anonyme des grands). Voir CII'l'EAU-sur-CHIE. ,
S:uNr-
(Concession des PERDOUx (Communes (le). =(Ai mines de schistes bitumineux de) faire Société des grands-) Voir (Saône-et-Loire). Voir SoRVtou- JuR)SPIiUDENCE (Concessions, de mines). LIN, MARGENNE Concessions de). CHAMBOIS
CITAIIBON (Gard). Voir DYNAMITE.
CHARIIEL
CHAMPIGNEULLES '(Nleurthe
et sources salées de-;
CITASSE (Sociétéanonyme des
vembre 1883, rejetant la demande DENT (Commune d').
de - et autres; II, 425.
CHAMPIGNEUILLES (Société des
hauts fourneaux de -). Voir MALLELOY (Concession de). _ (So-
ciété anonyme des forges de -
CHASSEZAC (Le) (Ardèche et Gard). Décret, du 23 février 1887,
portant : 1° concession à la Société des mines de plomb argentifère de Génolhac, de mines de plomb argentifère,, cuivre, zinc et autres métaux connexes dans
et Liverdun). Voir LARRY, CÔTE- les communes de Lafgère et DE-SION ( Concession des) ; MON- de Sainte-dMargueiite-Lafigère; TENOY (Commune de).
CIIA\IPREUX D'ALTENBOURG
2° fusion, en nue seule concession, dite du -, de la concession
précitée et de celles de même
(Sr de). Voir Rouuroux (Conces- nature de Thines (Ardèche) et )Halons (Gard); VI, 9. sion de). CIIA11iPSIGNY(Saône-et-Loire).
CIIASTEL (Haute-Loire).
les communes d e
CIIAUDIl RES
A
VAPEUR.
Voir APPAIXEILS A VAPEUIX; BATEAUX YAPI.IaI.
I.-i, VANEL (S'j. Voir DYNAMITE.
- e t (l e Mo ntFu.set C° (Société). ferrat; 11, 26. = Décret, du 13 août 1883, autorisant les s° Voir SIDI-IisilnnER(Conces.sion de). Chailan à exécuter des recherCHAVENOIS (Tieurthie-et Moches de mines (le fer dans la selle). Décret, du 19 avril 1883, commune de -; II, 350. concédant à la Société anonyme CIISTEAU-SUR-CIIEB (Puy- des.forges et fonderies de lllontade-Dôme). Décret, du 31 jctni- taire, les mines de fer de -; Il, vier1884, rejetant les demandes: 228. 1° du s° André; 2° des SI, TalCIIAZOTTE (La) (Loire). Voir niant frères; 3° de la Société des grands charbonnages dit Centre; MON'rCEL (Concession du).
4° (lu Sr Cornet, en concession de
mines de houille dans les com- CH:dZOTTE ( Compagnie des houillères de la). Voir JUItISPRUmunes de - et autres; III, 17. DENCE
(Redevances tréfoncières).
( Puy - de -
Dôme). Décret, du 27 juillet 1885, concédant au s° !(Maréchal les
Ininesdeplomb argentifère de-;
CHEMINS DE FER :
Accidents. Circulaire, dut. oc-
tobre 1854, relative à la police g éné ra l e (l es - (ac t es (l e malCHÂTEAU - REGNAULT (Ar- veillance), 1, 228. = Circulaire, du 8 septembre 1880 relative à la dennes). Voir DYNAMITE. production de cieux états menCHÂTEL - GUYON ( Puy-de- suels, A et B, des accidents et IV, 224.
et-Moselle). Décret, du 19 no- hauts fourneaux (le). Voir Issci; du s° Paquet, en concession de mines de ler dans les communes
Dé-
cret, du 3 février 1883, rejetant la demande du Sr Pastoret, en concession de mines de fer dans
CHÂTEAUNEUF
(1Ieurthe-et-lfo
selle). Décret, du 4 janvier 1883, concédant au Sr Pernet les mines
CHAMBRETTE (Sr). Voir DYN.X- (le sel Il, 14. aIirE.
Soulages (Cantal); X, 375.
CIIÂTEAUDOUBLE, (Var).
GENNE (Concessions de).
drons, huiles minérales, lignites et combustibles fossiles de toute mines). nature, dans les communes de CIIANCELADE (Carrières (le) et autres; IV, 22. (Dordogne). Voir JURISPRUDENCE CIIAMBOIS (Concession des (Carrières). mines de houille de) (Saône-etCIIANEY (Loire). Voir REVEUC Loire). Décret, du 22 niai 1890, acceptant la renonciation de la (Concession de). Société lyonnaise des schistes bi-
tumineux à la -; IX, 163. Voir
CHE
CHA
CHA
CHA
I
de
Di
Dôme). Voir EAUx MINÉRALES.
incidents d'exploitation ; V11,158-
= Circulaire, du 25 mai 1882, re-
CIIATELLIER (Le) (Orne). Dé- lative aux avis télégraphiques
cret du 18 mai 1889, autorisant concernant les accidents rie -; les concessionnaires des mines de 1, 205. = Circulaire, du 1, juilfer de Ilalouse à exécuter (les let 1882, relative à la police gérecherches de mines de fer dans nérale des - (actes de malveillance); 1, 229. = Circulaire, (lu la commune du -; VIII, 198. 21 juin 1886, relative aux avis CH_1TILLON (Sr). Voir SAINT- immédiats à donner, à l'administration centrale, en ce qui conJUST (Commune de). CHÂTILLON et COMMEN'TRY
cerne les accidents ou événements graves survenus sur les
(Compagnie anonyme des forges voies ferrées; Y, 211. (Idem) (aux de). Voir CRUSNES, ÀïN-S.1nouNA, administrateurs des compagnies) ; CIAILLAC, GHL\UMONT, RocliE (LA)
V, e12. = Circulaire (aux admi