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176 CHEMINS
(suite) :
CHE Dr,
rcr. (Accidents)
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CHE Chauffeurs et mécaniciens.Cir-
culaire (aux administrateurs des
nistrateurs des compagnies), du compagnies), du 24 avril 1891,re. 10 juillet 1886, relative aux me- lative à la durée du travail des sures à prendre en vue de ga- chauffeurs et mécaniciens; X, rantir les voyageurs contre les 90. = Circulaire, du 4 août 1891, tentatives criminelles, V, 275. _ relative au recrutement des -; Circulaire,du 18 juillet 1887, re- X, 309. lative aux avis à donner imméConstruction. Décret, d u 2 avril diatement et directement à l'administration supérieure au sujet 1874, relatif au mode d'intervendes tentatives criminelles; VI, tion du ministre de la guerre 264. = Circulaire (aux adminis- dans les questions de création de trateurs des compagnies) de chemins de fer en dehors de la mène date et concernant le zone frontière; VI, 381. = Cirmême objet que la précédente; culaire, du 21 février 1877, relaVI, 265. =Circulaire, du 19 avril tive à l'instruction des projets 1888, relative au remplacement, (le construction des -; VI, 398. par un état résumé, de l'état dé- = Circulaire du 28 juin 1879, taillé B, à fournir par le service concernant le recueil îles forde contrôle sur les incidents mules pour l'étude et la consd'exploitation et accidents autres truction (les -; VI, 403. = Circuque ceux de - proprement dits; laire, du 6 septembre 1882, relative VIl, 437. = Circulaire, du 31 jan- aux projets de fourniture concervier 1890, relative à la rédaction nant la superstructure et le matédes dépêches télégraphiques con- riel fixe des voies des - construits cernant les accidents; 1X, 19. = par l'État ; I, 311.=Circulaire (aux Circulaire, du 3 novembre 1891, administrateurs (les compagnies), relative aux avis à donner à l'ad- du 16 mars 1885, relative aux ministration eu ce qui concerne mesures de sécurité pour lu proles tentatives criminelles; X, 384. tection îles chantiers établis sous = Circulaire (aux administra- les tunnels des lignes à double teurs des compagnies) du Il 11o- voie; IV, 92.=Girculaire(auxad vembre1891, concernantiernème ministrateurs des compagnies), objet que la précédente; X, 385. du 1°° février 1886, portant modification (le la circulaire préAiguilles. Circulaire (aux ad- cédente; V, 21. = Circulaire, ministrateurs des compagnies), (lu 6 décembre 1887, relative aux du 30 juin 1S83, relative au gar- conférences auxquelles donnent nissage des coeurs (le croisement lieu l'instruction (les projets de et des talons d'aiguilles; 11, 306. construction de-; VI, 393. Circulaire (aux administraContrôle (Service rlu). Circuteurs des compagnies), du 6 août 1883, relative â 'l'extension des laire, du 2 juillet 1881, portant appareils d'enclenchement à modification decelle du l5 octotoutes les aiguilles des voies prin- bre 1881 relative aux dépenses cipales et aux traversées (le ces de service (le contrôle et de survoies; 11, 398. = Circulaire, du veillance; 111, 266. = Circulaire, 9 septembre 1886, signalant aux du 15 janvier 1885, relative aux administrateurs des compagnies procès-verbaux de contravention un appareil dit a Pédale (le calage dressés par les commissaires de des aiguilles a contre-poids rivé », surveillance; 1V,31.=Circulaire imaginé par M. Barbier; V, 278. du 23 février 1885, relative. aux
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rapports mensuels du service du nommant les menibres' de cette contrôle; IV,56.=Circulaire, (In commission; 11, 308. = Décret, 30 avril 1886, relative aux ren- dn il aoîtt 1883, complétant l'arseignements à fournir par le ser- ticle G3 de l'ordonnance du eice du contrôle sur les dates 15 novembre 181G, sur la police exactes de la mise en exploitation des -; Il , 3419. = Circulaire des nouvelles lignes autorisées; faux administrateurs des euutpaV, 1;;0. = Arrêté ministériel, (lu ,rnies), du 3 niai 1884, relative à 20 juillet 1886, portant réorgani- l'échange (le dépêches sans arrêt sation du service du contrôle de des trains; I)I, 187. = Circul'exploitation des-; V, 240 et 348. laire (aux administrateurs des =Circulaire, du 16 mai 1887 por- compagnies), du 24 mai 1884,retant envoi d'une instruction pour lative au chauffage (les voitures; l'application de, l'arrêté ministé- 111, 192. = Circulaire, du 24 mai riel qui précède (réorganisation 1881, relative à la vente des livres du service du contrôle); VI, 206. dans les gares; 111,193. = Circu=Circulaire,du24décembre1891, laire (aux administrateurs des relative à l'extension du droit de compagnies), du 21 mai 1884, refranchise concédé aux fonction- lative aux objets perdus sur les naires et agents des services de voies ferrées; III, 195. = Décret, contrôle et (le surveillance des du 7 juin 1884, portant institu-
-; X, 385.
Divers. Circulaire, du 11 mai 18315, relative au mode (le fermeture des voitures à voyageurs (lo-
tion de commissaires généraux des -; III, 180. Décret, de môme date, nommant les titnt;rires de ces emplois; III , 183. = Circulaire (aux administrateurs des compagnies), du 7 juin 1881, signalant le fumivore Edmond Roy; III, 195. = Circulaire (mtx
queteaux adaptés aux portières); IV, 29. = Circulaire (aux adntinistratenrs des compagnies), (lu 11 novembre 1880, relative aux ad in inistrateu's(lescompagnies), avis rappelant l'interdiction de du 28 juin 1881, relative aux mefumer dans les voitures; X, 26-2- sures propres à protéger PH = Décret, du 7 octobre 1882, ins- agents dans les manu uvrcs'; 111, tituant au ministère des travaux 201. = Circulaire (aux adminispublics une commission de trente trateurs tics compagnies) , glu membres pourrésoudre les ques- 15 septembre 1884, relative aux ,
se rapportant au régime retards dansla transmission des des -; 1, 259. Décret, du 7 oc- lettres et correspondances adrestobre 1882, nommant les mem- sées à l'administration; III, 312. bres de cette commission ; I, 263. = Circulaire (aux administra26 déDécret, du 4 novembre 1882, leurs des compagnies), maremplaçant trois membres dé- cembre 1884, 399. _ 111 missionnaires; 1, 264. Arrêté noeuvres de tions
ministériel, du 4 novembre 1882, Circulaire, du 10 janvier 1885, redésignant deux fonctionnaires de lative au mode de fermeture des
l'administration pour faire par- voitures à voyageurs; 1V , 27. tie de cette commission ; 1, 264. = Circulaire (aux administra= Décret, du. 28 mars 1883, rem- teurs des compagnies), du 28 féplaçant par une commission uni- vrier 1885, signalant l'appareil que les diverses commissions de fumivorité du système Desinstituées pour l'examen clos gouttes, pour le chauffage des comptes des compagnies de -; machines (rapport de M. l'ins11, 205. Arrêté, du 28 mars 1883, pecteur général Partiot, inuexel;