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Curyttxs nr FER (Service 7nili- 10 octobre 1889, organisant les laire) (.suite)
services de l'arrière aux armées
Faux du contrôle), du 9 mars en campagne (service des -et 1883, relative à la longueur des quais militaires et des voies de garage les desservant; IV, 91. = Circulaire (aux administrateurs des compagnies), (même date et même objet que la précédent(,); IV, 92. = Circulaire (aux adnttnistrateurs des compagnies), du
service des étapes) ; VIII, 260. llécret, du 18 novembre 1889, portant règlement pour les transports militaires (transports ordinaires); VIII, 282. = Décret, dn 19 novembre 1889, portant
règlement pour les transports militaires (transports sh'ategi26 mars I885, relative àl'éc lainage (tues); VIII, 282 et 325. = Cirdes wagons à marchandises amé- culaire, du 27 janvier 1890, pornagés pour le transport des che- tant envoi des nouveaux règlevaux de l'armée (modification des ments des 18 et 19 novembre. prescriptions de la circulaire mi- 1889, sur les transports milinistérielledu 12 décembre 1884); taires; IX, IG. = Loi, du 2 juil-
IV, 96. = Circulaire, du iG juillet let 1890, relative au service des 1883, relative à l'exclusion d'un hommes de l'armée teri'itodate type de wagons clans la rompo- affectés à la garde des -; IX,
silion des trains militaires; IV, note de la page M. = Décret, ?33. = Circulaire (aux adminis- du juillet 1890, organisant, la trateurs des Compagnies), du garde des voies de contmuuica-
10 novembre 1887, relative aux tion en temps de guerire ;IX,252. conditions d'établissement des appareils de sécuwagons à marchait (lises pour Signaux; les transports militaires sur les rité. Circulaire, du 42 ;janvier lunes à voie de un mètre; V1, 1882, relative à l'application sur tes = Circulaire, (lit 12 dé- les - (lui e Block systenr » et à celnbt-e 1887, relative aux condi- l'usage clos cloches électriques; tions d'établissement des wagons Il 21. = Circulaire, (lit G avril à marchandises pour les trans- 1882, relative à la transmission ports militaires sur les lignes à périodique, par les compagnies voie nol'male; VI, 107. Circu- de--, des renseigueluente sur les laire de urème date; tuéme objet améliorations réalisées, en ce qui (lignes d'intét'èt local à voie cI'un concerne les appareils de sécumètre); VI, 110. = Loi, du 28 dé- rité de l'exploitation; 1, 144. = cemhre 1888, modifiant les arti- Circulaire, du 17 octobre 1882, cles 22 à 27 (service militaire prescrivant l'envoi par les serdu contrôle d'un état des .des -- ) de la loi du 13 mars vices ,1875, relative à la constitution installations effectuées par les des cadres et effectifs de l'ai-niée
Compagnies au 1°' octobre 1882,
Vlll, 24. = Décret, du 5 février en ce qui concerne les différents 1889, portant organisation géné- appareils de sécurité; V, M. _ rale du service mlitaire des -; Circulaire (aux admmistraleurs
'VIII, 11. = Décret, du :5 février des Compagnies), du 22 octobre ,1889, poilant organisation dos 1883, portant envoi d'un exemsections de - de campagne ; plaire dune note sur l'appareil Compensateur Drtjour » ; I1, `VIII, 1 et 17. = Décret, du ;i l'eirculaire (aux adminisvrier 1889, fixant la composition 109. et les attributions de la Com- trateur des Compagnies) , du mission militaire supérieure des 22 août 1884, signalant l'appa-; VIII, l'r et 22. = Décrut, du reil de déclenchement imaguu'
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Trains. Circulaire, du :31 aoât par M. Aubine pour signaux automoteurs; III, 296. = Circulaire 1882, relative à l'organisation (aux administrateurs des Coi.. tics trains légers dits « Trainspagines), du 4 ruai 1885, relative tranrways »; 1, 309. - Circu-
à l'installation de divers appareils tic sécurité; IV, 204 = Arrêté ministériel, du 15 novembre 1885 , portant institution
laire, du 15 avril 1881, relative à la mise en communication des
agents entre eux et des voyageurs avec les agents dans les
d'un code uniforme des signaux trains en marche; 111 , 60. = échangés entre les agents des Circulaire, du 7,juillet 1884, por-
trains et les agents de la voie tant envoi d'instructions !clubou des gares; IV, 288 et 293. = vu à la marche des trains; IIl,
Circulaire (aux administrateurs 268. = Circulaire (aux admiuisdes Compagnies), du SÉ décembre tr'ateurs des Compagnies), dit 1883, portant envoi de l'arrété 29 aoict 1884, relative aux avis qui précède; IV, 310. = Cireu- préalables à donner à l'Admilaire (aux administrateurs des nistration, en ce qui concerne Compagnies), du 12- avril 188G, les trains spéciaux; 111, 2'7'r. _ relative à la production trimes- Circulaire (aux administral'curs trielle des relevés concernant des Compagnies algériennes), les installations d'appareils de du 22 octobre 1881, relative au sécurité; V, 146.-Circulaire service de la, marche des trains; (aux administrateurs des Com- III, 318. = Circulaire (aux admipagnies), du 2 juin 1886, portant nistrateurs iles Compagnies), du; interprétation de l'article 22 du 25 février 1886, relative à la code des signaux; V, 203. = Cir- Production des propositions puni' culaire (aux administrateurs des la marche destrai ns, quiuzeloui-s Compagnies), dn 29 ruai 1887, por- au moins avant la luise à exécutant envoi d'un rapport présenté tion; V, 28. = Circulaire (aux au Comité de l'exploitation tech- administrateurs des Cotnpanique, et relatif au« block-system gnies algériennes) (lit 26 février Fiamache ». VI, 224. = Circulaire 1886, relative à l'envoi d'exemI aux administrateurs des Conrpa- plaires des tableaux et graphi-nies), du 23 septembre 1888, rela- ques concernant lés modificalive ii l'interprétation de l'arti- tions apportées à la marche clel3ducode dessignaux; VII,329. des trains; V, 28. = Circulaire (aux administrateurs des CompaTarifs. Circulaire, chu Il no- gnies), du 7 juin 1886, relative vembre 1884, relative aux art'6- aux avis préalables à fournir à tés préfectoraux ayant pour objet l'Administration, en ce qui conde publier les homologations de cerne la mise en marche des tarifs; III
,
392. = Circulaire trains spéciaux ; V, 28L - Cir-
paix adtuinistrateurs des Compagnies), du 3 novembre 1886, relative à l'établissement d'un tarif kilométrique différentiel, au profit des voyageurs de commerce; V, 313. = Circulaire, du 5 décembre 1888, relative à l'intervention du service des mines dans les questions de tarit's de
cmaire (aux administrateurs des Courpaguies) , du 30 octobre 1886,
relative aux délais dans
lesquels les propositions concer-
nauL la marche îles trains doivent être adressées à l'Administration; V, 282. = Circulaire (aux adminislraLeurs des Coutpagnies), du ;t novembre 1886, - pour le transport des pro- relative à l'étude de nouvelles mesures de sécurité, en ce qui. duits miniers; VII, 382.