Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
m
18?
CHI:
CIIH
CHE
Transport.. Dépêche ministéconcerne la circulation des trains rielle, du 27 octobre 186:3, aux sur les lignes à voie unique; administrateurs (lela Compaenie V, 320. = Circulaire, du 25 mars d'Orléans, portant. envoi d'ins1887, relative it la production lructions en ce qui concerne des relevés décadaires des re- l'admission des militaires et matards de trains; VI, 154. = Cir- rins dans les trains rapides ; III, culaire ( aux administrateurs 310. = Dépêche ministérielle, des Compagnies), du 15 sep- du 17 avril 1874, aux administembre 1887, prorogeant jus- trateurs de la Compagnie dii juillet 1888, le délai de Vitré à Fougères (Obligation, qu'an CHEMINS or rrat(Trains) (suite)
fixé par la circulaire ministé- pour la Compagnie, de trans-
rielle du 4 novembre 1886 , porter les matières dangereuses pour l'exécution des mesures de dans les conditions réglemensécurité prescrites par ladite taires, malgré l'absence de
circulaire; VI, 318. = Circu- trains de niarchandises circrnlaire (aux administrateurs (les lant sur ses lignes) ; VIII, 381. Compagnies), du 29 novembre = Circulaire (du Ministre (le la 1887, relative à l'aménagement guerre), du 22 octobre 1882, (le water-closets clans les trains effectuant de longs parcours sans arrêt d'une certaine durée ; VI, 390. = Circulaire (aux administrateurs des Compagnies), (lu 6 décembre 1887, relative à l'appareil dit « Radtaster u (indica-
relative au trail sport cl espoil d 'es.
des munitions (le guerre, (le la dynamite et autres explosifs (Escorte ; garde des convois) ;
3111. = Circulaire, du 21 vembre
1882,
I, no-
portant envoi
d'exemplaires de la circulaire teur de la marche des trains) ; qui précède; I, 325 et 326. -VI, 391. = Décret (lit 23 jan- Arrêté ministériel, du 31 octovier 1889, modifiant l'article 10 bre 1882, modifiant le règlement de l'ordonnance du 15 novem- (lu 10 janvier 1879, concernant bre 1846 (trains légers) ; VIII, le transport de la dynamite ; I, 65. = Décret, du 9 mars 1889, 291. = Circulaire, dn 7 novemréglementant l'organisation et bre 1882, relative au transport les conditions de service des de la dynamite : aux inspec-
trains légers ; VIII, 66. = Circu- t.eu's généraux du contrôle laire (aux administrateurs des et aux administrateurs des ComCompagnies), du 14 décembre pagnies ; 1, 32:3 ; aux préfets ; 1, 1889, relative à la composition 324. = Circulaire, du 28 novemdes boites et appareils de se- bre 1882, relative au transport cours déposés dans les gares ou et à l'emploi de la dynamite sur dans les trains ; VIII , 382. = les chantiers des lignes de -; Circulaire (aux administrateurs 1, 328 et 330. = Circulaire faux Compa(les Compagnies), du 41 août administrateurs des 1890, relative, à l'aménagement gnies), du 23 janvier 1883, relade water-closets dans les trains tive au transport (les poudres, rapides; lV, 380. = Circulaire des munitions de guerre, de la (aux administrateurs des Com- dynamite et autres explosifs; II, pagnies), du 244 juillet 1891, re- 63. = Circulaire, du 14 juin 1883, lative au chauffage (les trains , relative au transport , à prix X, 299. = Circulaire (aux admi- réduit,des anciens militaires rénistrateurs des Compagnies), (lu formés avec gratification re-
24 octobre 1891, relative aux nouvelable ; 11, 301. = Arrêté ministériel, du 30 juin 1883, retards des trains ; X, 338.
CHE
183
modifiant le règlement du 20 no- ri1s applicables et appliqués au vembre 1879, pour le transport transport des militaires et nua-
des matières explosibles et in- rios, des troupes et du mat.ériol flammables; II, :322.= Dépêche de guerre ; III, 19G. = Circudn Ministre (le la guerre ait mi- laire (aux administrateurs dos nistre des travaux publics, (]il Compagnies), (lu 13 juin 1881,, 12 septembre 1883, donnant relative au transport à prix réconnaissance (les instructions duit des instituteurs et instituémanant (le son département, trices primaires; 111, 198. _ en ce qui concerne le mode Circulaire (aux administrateurs de convocation et le transport des Compagnies algériennes), des officiers (if, L'armée territo- dit 21 juin 1881, relative au riale; III, 184. = Circulaire transport, à prix réduit , des (aux administrateurs des Com- instituteurs et institutrices priparnies), dit 21 septembre 1883, ntaires; III, 198. = Circulaire relative au transport, à prix (aux administrateurs des Comridait, des anciens militaires pagnies), du 21 juin 1884, relaréformés avec gratification re- tive au transport, à prix réduit, nouvrlable ; 11, 40:3. = Circu- (les instituteurs et institutrices laire (aux adminstrateun's des prirnaires d'Algérie voyageant Compri nies) , (lu 29 decem - en France ; II1, 199. = Circubre 1883, relative au transport laire (aux administrateurs des des matières dangereuses, 11, Compagnies), du 2 juillet 1881, 429. = Circulaire, titi 14 jan- relative an transport des mavier 1881, relative ait transport, tières infectes ; 111, 2G8. = Cirà prix réduit, (les marins titti- culaire (aux adntinistrafeurs des laires de la gratification (le ré- Compagnies), (lu 11 aoîat 1851 forme renouvelable ; 111, 25. = relative au transport, èt. prix réArrêté ministériel, du 14 Jan- duit, des instituteurs et instituvier 1881, relatif, an fra.nsport trices primaires ; III, 295. _ Arrêté ministériel, du 14 aoitt des gadoues ; 111, 177. = culaire ( aux administrateurs 1881., relatif au transport, à prix des Compagnies), dn 25 jan- réduit, du personnel des deparvier 1884, relttl.ive au mode de tements de la guerre et (le la maputyement ales frais d'escorte et rine ; IV, 5. = Circulaire (aux de garde des convois (le -- pour administrateurs des Compalus transports de la dynamite; gnies), du 14 août 188 1, portant. 111, 31. = Circulaire (aux ad- envoi de l'arrêté ministériel, de nu iii ist rat cul-s (les Compagnies), même date, qui précède; IV, 23-
du 3 mars 1884 , relative au transport (les chiffons gras et des déchets de coton ou de laine ras (matières inflammables ) ;' III , 54. = Circulaire (aux inspecteurs généraux du contrite) (même date et même objet que la précédente) ; III,
55. = Circulaire (aux administrateurs des Compagnies), du 10 tuai 1884, relative au traitsport des officiers de l'armée ter-
= Circulaire (aux administra-
Leurs (les Compagnies), dit 13
septembre 188,-, relative à l'a([mission des utilitaires et marins dans les trains rapides ; 111, 309. = Circulaire (aux administrateurs des Compagnies), du 1 î septembre 1884, relative au transport, à prix réduit, du personnel enseignant de la marine; III, 312. = Circulaire (ans administrateurs des Compagnies), du 25 septembre 1884, relative à la.
ritoriale ; 111, 189. = Circulaire, du 10 juin 188.1,, relative aux ta- circulation, à prix réduit, des