Table des Annales des Mines (Années 1882-1891) [Image 101]

Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.

192

CUI

COU

Gotrr:\t, (Le) (suite)

bitume dans les communes de

DEL

BEL

COURTCIIAISE (Ilaute-Savoie). Voir SEVssEi, (Concession (1e).

lias'at (:t autres (Puy de Dôme) ;

COUTRES (Ilautes-Pvrénéesl. en fusion de celte concession avec celles (le Lussat, de Pont-du- Décret, dit 20 aoùt 1885, portant Cihâteau-0.(esl, de Pon.t-du-Châ- remise de la redevance propor-

teaii-Est, (les Poys, Nord et du tionnelle imposée sur la mine Puy-de-la-I3ourrière (Puy-dc- de plomb et de zinc (le -pour

CUSTINES (Meurthe et-Mu selle). Décret, du 17 août 1888,

CUIVRE (Société francaise des mines de). Voir ((;ommune de). CUR'l'IL (Sr). IDtSCE

193

G nï , st'MES

substituant un nouveau cahier des charges à celui annexé au Voir Jui;tsrru- décret institutif de la conces-

(Concessions de mines) ; sion des mines de fer (le --; VII,

Qr.crr,u-CHE)IINS (Concession des). 249.

Dôme) ; en réunion cle cette con- l'exercice 188'e (produits clé 1883):

cession unique avec celles de IV, 230. tilalintrot et de L'Lscourchade

D

AGRICOLE. CRÉDIT et clos Funiades (Gard) et subsi- BE:\UVAI. (Commune (le).

(Pu} de Dôme), de Clhétiery (Ain)

diairement la réunion de la nou-

velle concession sollicitée aux

Voir

D_1GUIN et Ce (Société). Voir

CRESPIN (Chemin de fer des

neuf concessions ci-dessus dési- mines de). Voir CHEMINS ni: ira: gnées ; VI, 382. COSNES (Meurthe-et-Moselle).

MINiEIlS.

CROIX DES PALLILRES (La)

Décret, du U' juin 1882, concé- (Gard). Voir SA, J'r-Ftit.,x dant au s' Paquet et à la Société cession de). .anonyme lorraine industrielle, CROMARIAS (SI). Voir les mines de fer de -; 1, 195.

(Con-

T:1L1

(Concession du).

(lu 8 juillet 1890, portant institution des - ; IX, 256.=CircuDANCOISNE (SI). Voir Jetus- la.ire, du 9 juillet 1890, portant r,it uEscr: (Puits, travaux de envoi d'instructions pour l'ap-

Cessions de).

trilles).

terrains).

CROZET (Affaire). Voir Juius-

CROZIER et C,. Voir JtunisPnUDENCE (Puits, trca:aus de

CÔTE-DE-SION (Meurl.he-et- mines).

Moselle). Décret, du 3 janvier 1887, concédant à la Société ano-

CROZON (Indre). Décret, du juillet 1891, autorisant le yneulles et Liverdun et à la So- SI Farrhault, à exécuter (les ciété métallurgique de la Haute- recherches de mines (le ploml) Moselle, les mines de 1er de - dans la commune de - ; X, +387. n'yme

îles forges de Champi-

1°'

V1, 5.

CRUSNES (Meurthe-et-MoCOTE -TIIIOLLIÉRE (Loire). selle). Décret, du 10 mars 1885, concédant à la Compagnie anoVoir' REVEUX (Concession (le). nyme des forges de Châtillon et COURCELLES-LÉS-LEiNS (Pas- Coluinentry, les mines de fer de de-Calais et Nord). Voir Escit- -; V, 132. PELnr'E (Concession de L').

CU13LAC (Corrèze). Décret, du

COURIOT, MAIS Er GANNE 28 janvier 1886, rejetant une de(S°b).Voir MAYRES(Concession de). mande d'extension dans les com-

munes de - et de

Terrassait

COURRIÈRES (Compagnie des (Dordogne), (le la concession des .mines (le). Voir DvN,t imt; JuDis- mines de houille de -; V, 10. PRUDENCE (Occupations de terrains). CUISY (S'). Voir DvN:\u E.

323. = Circulaire, du 19 juillet 1890, portant envoi d'instruc-

DAUPHIN (SI). Voir DYNAMITE.

tions pour l'application de la

Ci,. Voir DvN:v:urrE.

11, août 1890, destinée à assurer,

loi du 8 juillet 4890 (opérations DAVEY, BICKFORD, SURITII électorales) ; Il, 351. = Loi, du

PRUDENCE (Caisses (le secours).

COSTE, CLXVELet C (Affaire). Voir JUInsvnuDENCE (Investisons).

plication de la loi du 8 juillet

1890 (Formation des circonscrip-

DARLEUX et consorts. Voir tions et fixation des bases des (Occupations de indemnités (les délégués) ; IX,

JURISPRUDENCE

COSTE (La) (Gard). Voir S:vINT-

TÉt.tx (Concession de).

DÉLÉGUÉS A LA SÉCURITÉ

lita%ucoor,r, S:\1NT-Nicot.:\s(Con- DES OUVRIERS MINEURS. Loi,

,et

en 1890, l'exécution de la loi du (Compagnie anonyme 8 juillet 1890; IX, 318. = Loi, du des salines de). Voir Btnsirr S août 1890 (Extrait ; article 344 : redevances pour la rétribution Latut:vr.nE (Concessions de). DAX

des -) (cet extrait est inséré

DEBUIT ET RAYMOND FILS dans la circulaire du 19 janvier (Société). Voir GR:vv'EN:vND (Con- 1891); X, '12. = Circulaire, du 19 août 1890, portant envoi cession (le).

d'instructions pour l'application

DECOSTER (Affaire). Voir Ju- de la loi du 8 juillet 4890 (fon(-MSPituDENCE (Puits, travaux de tionnentent des délégués) ; IX, ruines).

DECITRE (Sr). Voir JUiUSPnCDr.NCE (Accidents).

382. = Circulaire, du 30 septembre 1890, relative au mandatement des indemnités dues aux -; IX, 416. = Loi, du 26 décembre 1890, portant fixation

DECIZE (Compagnie des mines du budgetde l'exercice 189t (Extrait concernant le recouvre-

(le). Voir JURISPRUDENCE (Occu-

pations de terrains). DECUERS (S°). Voir V.vocttox (Concession de). DELAMARE (ST). Voir R'ARhiou

(Concession de).

ment des redevances pour la ré-

Iribution des -) ; IX, 502. = Circulaire (du ministre (les finances), du 15 janvier 1891, relative au recouvrement des

redevances afférentes au payement clos indemnités dues aux-; 13