Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
192
CUI
COU
Gotrr:\t, (Le) (suite)
bitume dans les communes de
DEL
BEL
COURTCIIAISE (Ilaute-Savoie). Voir SEVssEi, (Concession (1e).
lias'at (:t autres (Puy de Dôme) ;
COUTRES (Ilautes-Pvrénéesl. en fusion de celte concession avec celles (le Lussat, de Pont-du- Décret, dit 20 aoùt 1885, portant Cihâteau-0.(esl, de Pon.t-du-Châ- remise de la redevance propor-
teaii-Est, (les Poys, Nord et du tionnelle imposée sur la mine Puy-de-la-I3ourrière (Puy-dc- de plomb et de zinc (le -pour
CUSTINES (Meurthe et-Mu selle). Décret, du 17 août 1888,
CUIVRE (Société francaise des mines de). Voir ((;ommune de). CUR'l'IL (Sr). IDtSCE
193
G nï , st'MES
substituant un nouveau cahier des charges à celui annexé au Voir Jui;tsrru- décret institutif de la conces-
(Concessions de mines) ; sion des mines de fer (le --; VII,
Qr.crr,u-CHE)IINS (Concession des). 249.
Dôme) ; en réunion cle cette con- l'exercice 188'e (produits clé 1883):
cession unique avec celles de IV, 230. tilalintrot et de L'Lscourchade
D
AGRICOLE. CRÉDIT et clos Funiades (Gard) et subsi- BE:\UVAI. (Commune (le).
(Pu} de Dôme), de Clhétiery (Ain)
diairement la réunion de la nou-
velle concession sollicitée aux
Voir
D_1GUIN et Ce (Société). Voir
CRESPIN (Chemin de fer des
neuf concessions ci-dessus dési- mines de). Voir CHEMINS ni: ira: gnées ; VI, 382. COSNES (Meurthe-et-Moselle).
MINiEIlS.
CROIX DES PALLILRES (La)
Décret, du U' juin 1882, concé- (Gard). Voir SA, J'r-Ftit.,x dant au s' Paquet et à la Société cession de). .anonyme lorraine industrielle, CROMARIAS (SI). Voir les mines de fer de -; 1, 195.
(Con-
T:1L1
(Concession du).
(lu 8 juillet 1890, portant institution des - ; IX, 256.=CircuDANCOISNE (SI). Voir Jetus- la.ire, du 9 juillet 1890, portant r,it uEscr: (Puits, travaux de envoi d'instructions pour l'ap-
Cessions de).
trilles).
terrains).
CROZET (Affaire). Voir Juius-
CROZIER et C,. Voir JtunisPnUDENCE (Puits, trca:aus de
CÔTE-DE-SION (Meurl.he-et- mines).
Moselle). Décret, du 3 janvier 1887, concédant à la Société ano-
CROZON (Indre). Décret, du juillet 1891, autorisant le yneulles et Liverdun et à la So- SI Farrhault, à exécuter (les ciété métallurgique de la Haute- recherches de mines (le ploml) Moselle, les mines de 1er de - dans la commune de - ; X, +387. n'yme
îles forges de Champi-
1°'
V1, 5.
CRUSNES (Meurthe-et-MoCOTE -TIIIOLLIÉRE (Loire). selle). Décret, du 10 mars 1885, concédant à la Compagnie anoVoir' REVEUX (Concession (le). nyme des forges de Châtillon et COURCELLES-LÉS-LEiNS (Pas- Coluinentry, les mines de fer de de-Calais et Nord). Voir Escit- -; V, 132. PELnr'E (Concession de L').
CU13LAC (Corrèze). Décret, du
COURIOT, MAIS Er GANNE 28 janvier 1886, rejetant une de(S°b).Voir MAYRES(Concession de). mande d'extension dans les com-
munes de - et de
Terrassait
COURRIÈRES (Compagnie des (Dordogne), (le la concession des .mines (le). Voir DvN,t imt; JuDis- mines de houille de -; V, 10. PRUDENCE (Occupations de terrains). CUISY (S'). Voir DvN:\u E.
323. = Circulaire, du 19 juillet 1890, portant envoi d'instruc-
DAUPHIN (SI). Voir DYNAMITE.
tions pour l'application de la
Ci,. Voir DvN:v:urrE.
11, août 1890, destinée à assurer,
loi du 8 juillet 4890 (opérations DAVEY, BICKFORD, SURITII électorales) ; Il, 351. = Loi, du
PRUDENCE (Caisses (le secours).
COSTE, CLXVELet C (Affaire). Voir JUInsvnuDENCE (Investisons).
plication de la loi du 8 juillet
1890 (Formation des circonscrip-
DARLEUX et consorts. Voir tions et fixation des bases des (Occupations de indemnités (les délégués) ; IX,
JURISPRUDENCE
COSTE (La) (Gard). Voir S:vINT-
TÉt.tx (Concession de).
DÉLÉGUÉS A LA SÉCURITÉ
lita%ucoor,r, S:\1NT-Nicot.:\s(Con- DES OUVRIERS MINEURS. Loi,
,et
en 1890, l'exécution de la loi du (Compagnie anonyme 8 juillet 1890; IX, 318. = Loi, du des salines de). Voir Btnsirr S août 1890 (Extrait ; article 344 : redevances pour la rétribution Latut:vr.nE (Concessions de). DAX
des -) (cet extrait est inséré
DEBUIT ET RAYMOND FILS dans la circulaire du 19 janvier (Société). Voir GR:vv'EN:vND (Con- 1891); X, '12. = Circulaire, du 19 août 1890, portant envoi cession (le).
d'instructions pour l'application
DECOSTER (Affaire). Voir Ju- de la loi du 8 juillet 4890 (fon(-MSPituDENCE (Puits, travaux de tionnentent des délégués) ; IX, ruines).
DECITRE (Sr). Voir JUiUSPnCDr.NCE (Accidents).
382. = Circulaire, du 30 septembre 1890, relative au mandatement des indemnités dues aux -; IX, 416. = Loi, du 26 décembre 1890, portant fixation
DECIZE (Compagnie des mines du budgetde l'exercice 189t (Extrait concernant le recouvre-
(le). Voir JURISPRUDENCE (Occu-
pations de terrains). DECUERS (S°). Voir V.vocttox (Concession de). DELAMARE (ST). Voir R'ARhiou
(Concession de).
ment des redevances pour la ré-
Iribution des -) ; IX, 502. = Circulaire (du ministre (les finances), du 15 janvier 1891, relative au recouvrement des
redevances afférentes au payement clos indemnités dues aux-; 13