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194 D6LL'000s
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LA SÉCURITÉ DES RISPRUDE,NCE (Caisses de Secou,sf.
OUVRIERS MINEURS (.suite)
DÉRUTY (S'). Voir (Julusrl,X, 10. = Circulaire (de la direction générale des contributions DENCE (Dommages [2°]). directes) , du 19 janvier 1891 DEUX-JUMEAUX (Gard et Iii(même objet que la précédente) ; X, 12. = Circulaire, du 17 fé- rauit). Décret, du25jaillet488I, vrier 1891, relative aux relations rectifiant l'ordonnance du 25mai
entre les ingénieurs et contrôleurs des mines et les - ; X, 33. = Circulaire (du ministre de l'intérieur), du 17 mars 1891, relative au casier ad miuistrutif des ouvriers électeurs pour la
1828 et le décret du 3 août 188e, relatifs à la concession desmines
de fer, zinc et métaux connexrs
des -; 1, 221.
DIACOFF et consorts. Voir Jr-
nomination des - ; X, 62. =
InSPRL;UI:NG'E (Sociétés de mines).
procédure à suivre en ce qui
UIÉLETTE (Manche). Décret, du 31 janvier 1883, modifiant le
Circulaire, du 3 juin 1891, portant envoi d'instructions sur la
concerne les pourvois introduits périmètre de la concession des
contre les arrêtés des conseils mines de fer de -; II, 22. Voir de préfecture rendus eu matière JIiRISPRUDENcE (Sociétés de nod'élections de -; X, 257. Voir nes). JURISPRUDENCE.
DIXMONT ( Yonne ). Décret, DELETTRE (Affaire). Voir (Ju2 décembre 1891, rejetant R,IsPRUDENCE (Puits, travaux de du la demande des s'" Léotae'd Pi mines). de Clercy, en concession de néines de lignite dans la commuer DELTOMBE-FOURNIER (Af- de-;X,377. faire). Voir JURISPRUDENCE (Occu-
paiions (le terrains).
DJEBEL - MASSER (Algérie juin 1890, concéDEMOL (Affaire). Voir JURIS- Décret, du 17Pitccciric. les mines
PRUDENCE (Accidents).
dant au s'
de zinc, plomb et métaux con-
du - (département puDENAIN (Nord). Voir DVNA- nexes an) ; lX , 171 .
urrE.
DJENDELI (Algérie). Décent
DEN AIN ET ANZIN ( Société 3 février 1883 , concédant au anonyme des hauts fourneaux du Germon les mines de zinc et et forges de). Voir AUDL-N-LE- 5° autres métaux connexes de RoA[AN (Commune cle). (dé p artement de Constantine); DÉNOMBREMENT DE LA P0PULATION. Circulaire du 22 mai
1886, portait envoi d'instructions aux ingénieurs au sujet dit - en 1886; V, 203.
11, 21.
DOLIN (Consorts) . VCirFesa (Conces.sion des).
DOMBASLI, (Meurthe et ,llo
DÉOLS (Indre). Voir DyNA- selle). Décret, (lu 15 lévrier 1882, MITE. p ortant extension de la concession clos mines de sel et sources DEPRETZ (Affaire). Voir JU- salés de--; I, lu
DYN
DU1i
DOM
DEP
Voir Cr:uoN
DO1IL'RCI)1!: (S
(Concession du).
19..r
DUBOUCIIET ter M\SSADII,R (Affaire ). loir JI RISPLI DI.NCI:
(Puits, travaux de mines).
UONN-ADIEU ET BRUN (SI;.
Voir BoNAC (Commune de).
DUCIIÂ'I'1;LE1' (Sr). Voir SoNciEu (Commune (le).
DONZ1NAC (Corrèze). Décret, DUVOUR (Affaire consorts). du 23 février 1882, rejetant la Voir JI'RISIRrul:Ni:E (occupatio)1s domande de la clame V°° Godefroy et (lit s, Antier, en conces- (le terrains). sion de mines de houille dans DUMAZERT (SI). Voir DYNAles communes de - et autres; 31ITi:. I, 16.
DUPONT ET FOULD (ST')Voir DOUBLE
AVEC LE
COMMUNICATION I :IO1,x, FI,I.uly (Concessions de). JOUR DANS LES
EXPLOITATIONS SOUTERRA1-
DUPONNOIS (S'). Voir VACIIE
NES.Voir ExPLOI'GvTIONS SOI1ER- Ro-aSE (Concession de La). nAINES.
DUPUY ET I'ORIASKY D'IIPRBAS (S). Voir S:u,rr1:-FLnRr:NCI:DOULOVY (Ardèche). Décret, DE-L'OIE. (Coinncune de).
du 25 juin 1888, autorisant le de Pcrgèze de Laveruède, à
rounir les concessions de mines
de houille de - et des Pinèdes (l;ard); VII, 217.
DUTI-IU r:T MAGOT SI*'). Voir DvNAUrrE.
-
DYNAMITE
llépnts. Décret, du 26 janvier
DOUut;ES (Compagnie des mi- 1882, autoi'isantla Compagnie des forges de Châtillon et Cornnlenlr à établir un dépôt tic -D))LVItES (Ain). Décret, du clans lay commune de Montiicçon 27 décembre 1887 , acceptant la 1, 6. = Décret, du nes del. Voir DYNAMITE.
renonciation des concessionnaires des mines de lig nite de - à ladite concession
VI , 387 .
mai 1882, autorisant te s' établir un dépôt clans la commune de Villc-
(Aube); 1, 189. = du 10 mai 1882, autoriCaner e ionde Lo) (Puv-de-Dôme). sant la Société anonyme des ' ardoisières et mines d argent DBAIlIAll (Algérie). Voir Dvétablir un dépôt cle NAali l'h:. - dans la commune d' Argat(Allier). Voir Rocu1:
dessus (I-laute-Garonne);
1,
190.
I)I1000URT (Pas-de-Calais). = Décret , du 9 juin 1882, ausoir CIIEMINS DE FER MINIERS. torisant les concessionnaires des mines' de manganèse de Roma' I)ROITAUMONT (Meurtho-et- nècbe- l horius à établir un dépôt
Moselle). Décret, du 5 août 1887, de - dans la commune (le ce 00 ncédant aux s°' Schneider et C" nom (Saône-et-Loire); 1, 200. = les urines de fer de -; VI, 259. Décret, ilu 6 août 1882, autorisant le 5` Bory à établir un dépôt. la commune (le RoDUBO1S (Affaire). Vo ir J UInS- d cleetmitlcRe ( Loire ) ; I, 226. _ l'r,I IIENCE (Eaux eenérates).