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Décret, du 17 mars 4890, autode - à Balnrelles (Lozère); VI, risant: la Société générale pour
- 313. = Décret, du 18 octobre la fabrication de la dynamite, ir
1887, autorisant le s° Radot, ii établir un dépôt de - à Oran: Dt s.-i.trrra (suite)
établir un dépôt de - à Es- IX, lit. = Décret, du 31 niai
sonnes (Seine-et.-Oise); VI, 313. 1890, rejetant la demande de la = Décrel, du 25 octobre 1887, Compagnie des mines de Saintautorisant la Société des mines 13erain-sur-Dlieune en autori-
de (armaux à établir un dépôt sation d'établir un dépôt cle de - à Blaye (Tarn); VI, 313. à Saint - I éi ccia - sur - Dhcune Décret, du 19 novembre 1887, (Saône et - Loue); IX, 165. = autorisant la Compagnie clos mines d'Anzin à établi des dépôts de - à Raismes, .5airztSaalve, Valenciennes, Denain, Hirin, L'scaudain et Wallers Décret, du (Nord) ; VI, 384. 6 janvier 1888, autorisant la Société des houillères de Ron-
Décret, du 1G septembre 1890, autorisant la Compagnie des mines de Dorages à établir un dépôt de - à Noyelles-Godaull (Pas- (le -Calais); IX, i n0. = Décret, (Ici 27 te vrier 1891, autorisant le Société anonyme des
mines de Malines à établir un
champ à établir un dépôt de - dé pôt de-à MonldonGer (Gard) ir Ronchanzp (haute.-Saône) ; VII, X, 9. = Décret, du 25 juin 1891, '7. = Décret, du 12 mars 1888, autorisant la Société anonyme
autorisant la Compagnie des des mines et fonderies de Pont-
mines de L'éthane à établir un dépôt (le - à. Grenait (Pas-deCalais) ; VII, 151. = Décret, du 3 mai 1888, autorisant les s I3eaurnont, toiles et Cil, à éta-
gihaud à établir un dépôt de à_luzelles(Yuy-de-llôme); X,
287. = Décret, du 18 novembre 1891, autorisant les s Davev, Bickford, Surith et C° à établir
blir un dépôt cle - au lieu dit un dépôt de - dans la com-
LaP,olluce, commune de La Ro- mune d'_fn-Taya (département chelle ( Charente - Inférieure); d'Alger); X, 37G. = Décret, du Vil, >01. = Décret, du 3 mai 1888, 20 novembre 1891, autorisant. la sutor isant le s' Qriéhan il, établir Société lyonnaise (les schistes
un dépôt de - à Cliennevaéres- bitumineux à recevoir, dans le sur-Marne (Seine-et-Oise); VII; dépôt de - établi -c Àntun, la ?04. = Décret , du 24 novent- quantité maximum de 500 kilobre 1888, autorisant la Coin- grammes; X, 376.
pagnie la Forcite à établir un
Fabriques. Décret du 18 sepà Wallers (Nord) VII, 366. = Décret, du 28 no- tembre 1881., autorisant la Société vembre 1888, autorisant la So- générale pour la fabrication de ciété lyonnaise des schistes la dynamite. - à exploiter mie bitumineux à établir un dépôt fabrique cle - établie sur le plade - à -hutun (Saône-et-Loire); teau d'_4hlon, communes d'Ahlon VIII, 5. = Décret, du 21 avril et de la Ririère-Sairzt-Scui2 e« r 1889, autorisant le directeur des (Calvados); III, 291. = Décret, mines de Cessons et Combere- du 14 octobre 1886, autorisant donde à établir un dépôt élc - l'établissement d'une fabrique à Chambon (Gard) ; VIII, 79. _ de - an lien élit « Fontcnay » dépôt de
Décret, du 12 juin 1889, autori- comniune de Déols et de Coings sant le SI Duurazert, à établir (Indre), V, 274. = Décret, du un dépôt (le - à Saiit-Jean-de- 22 mars 188-1, autorisant la SoYalériscle (Gard) ; VIII , 200. _ ciété française (les explosifs, it
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Dirers. Décret, dit 28 octoétablir une fabrique de - à Ge- bre 1882, concernant la conser(Seine-et-Marne); VI, nevraye
= Décret, du 1' septembre 1588, autorisant le s° Granger ir. maintenir à Cavigny (Manche), une fabrique de nitro-glycérine; VI[, 299 = Décret, élu 22 décembre 1888, accordant un délai pour la toise en exploitation de la fabrique de - autorisée sur de le territoire dos communes Dols et de Coings (Indre); VII[, 1,
()3
_ Décret, du 10 mars
vation, la vente et le transport
de la -; I,
. = Circulaire, dit
2l octobre 4885, portant envoi d'une note sur les précautions à prendre dans l'emma_'asinement
et l'emploi de la -- ; IV, 262.
Circulaire, du 41 juin 1889, por-
tant envoi d'une nouvelle note relative au même olrlet; VIII, 203. = Circulaire du 28 janvier
1891, 1890, modifiant la note annexée
à la circulaire précédente, du
autorisant la société générale 1 1 ;juin 1889 ; IX , 17. = Dépour la fabrication de la clyna- cret, du 12 juin 1890, abaissant mite à établir quatre nouveaux
- IX, 167 et
magasins (le, - dans son usine l'impôt sur la - du 2G juillet, 171. = Décret, (Pyrénées-Oriensise à Paulilles relatif à la vente des tales) ; X ,
57. = Décret ,
élu 4890,
cartouches de - ; IX, 317. _
It mars 1891, modifiant celui do 25 septembre 1876 relatif a 1 établissement d'une fabrique
- le - au plateau d'-lblon (Calva-
(Transport, de la - par çhéminc de fer.) Voir Cru:artss DC r ara .
( Transports). = Voir hxrr.osuas.
dos) ; X, 58.
E ],AUX\IINERALT S(Sourcosd'). 2 mars 1.885, portant extension atDécret, du 20 février 1882, por- élu périmètre de protection des
tant concession temporaire au s' Alphonse Arlès-Dufour, de l'exploitation des sources et de l'établissement thermal d'Haznlnanz-Rhira (département d'Al-
tribué aux - du Pavillon,
Bains et du gréai, à Confrexé-
ville (Vosges); IV, 85. =Décret, du 3 juillet .1885, déclarant d'intérêt public les sources qui alimentent les boues sulfureuses 125. = Décret, du 25 n0ger) l'établissement thermal de vembre 4882, portant extension de Saint-Amand (Nord) ; IV, 219. _ du périmètre de protection attridéclabuéà la source n° 4 d'Hamnzam- Décret, dm 10 août 188G, la dite rant d'intérêt public, Rhira (Algérie); I, 302. = Loi, alimentant un Geyser ri, du 12 février 1883, modifiant la du thermal à Meyloi dm 11 juillet 1856, relative établissement lien-Dlontrond (Loire), et attrid'(suppresaux établissements un pérision du traitement du médecin buant à cette sourceV, 271. _ inspecteur); lI, 27. = Décret, du mètre (le protection; Décret, du 2 mai 1887, déclarant 16 janvier 1881, portant conces- d'intérêt public, les - d'Hanzsion temporaire aux s commune de et Malaconr de l'exploitation des mana-Mélozcane, Rovigo (département d'Alger) et sources thermales et des - leur attribuant un périmètre cle d'Haosmam-boni.-Hadjar (Algé- protection; VI, 99:;. -- Décret, r'ie) ; 111, 7. = Décret, du