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avril 1890, 143; 21 aoilt du 1:3 juillet 1887, a.ltribuant un 1890, IX, 322; 8 IX, septembre 1800, périmètre de protection à la 1X, 415; 19 mars 1891, X, 61. dite « Source An lstassic » à Con- Voir ETABI,,ssla,axTS
-
dillac (Drôme); VI, 245. = Décret, (lit 28 décembre 1881, décla-
rant d'interèt public les cieux
- dites « source de soufre et
« source d'alun » qui alimentent l'établissement thermal d' Aixles-Bains(Savoie); VI,387.=Dé-
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TilEli_ir ru'd;
JURISPRUDENCE; STATISTIQUE,
ÉCLAIRAGE DES BATEAUx sur
fleuves et rivières. Voir NAVICaTrOx FLUVIALE.
ne ilnî rl,ES ouvr,n;l;s cret, du il avril 1888, modi- ÉCOLESDécret, dit 2 janvier fiant. l'article 6 du décret du MINr:urs. 1883, relatif à la nomination,
8 septembre 1856 (analyse des eaux (les sources minérales) ; VII, 155. = Décret, du 17 mars 1890, déclarant d'intérêt public la - dite « Yvonne » commune
comme g'ardes-mines, des trois prenuers élèves sortant annuel-
lement des - d'Alais et de Douai.; II, 1.1. = Circulaire, du 29 janvier 1883, portant envoi de Châle)-Guyon (Puy-de-Dôme) du décret qui précède; II, 65.et lui attribuant un périmètre Décret, du 28 décembre 1885,
de protection; IX, 141. = Décret, modifiant la limite d'rIge Ch n '18 juin 1890, attribuant un nima fixée pour l'admissionnui-
périmètre (le protection à la
- 1'- d'Alain; IV, 309.
il
= Décret, rtu 5 juin '1886, relatif aux conditions d'admission àl'-cl'Alccis: V, 237. = Décret , du 2 février tal) et lui attribuant un péri- 1887, déterminant les conditions à remplir par les élèves étranmètre de protection; IX, 399. gers admis à suivre les cours de VI, 6. = Arrêté du Etat des sources minérales l' - d'Alain; 1889, fixant les prix de autorisées à la date du 30 juin 2lafévrier pension à f- d'Alais; VIII, 1888; VII, 218. = Arrêtés (lu = Décret, du 18 juillet 1890, ministre du commerce et de 63. portant réorganisation Saint-Léger, à Pougues (Nièvre), IX, 172. = Décret, du 2 septembre 1890, déclarant ct'intérèt pnb ric la - de Vic-sur-Cujre (Can-
l'industrie autorisant l'exploi- d'Alais; IX, 265 et 288. de 1'= Détation de- : 8 août 1888, VII, cret, (lu
18 juillet 1890, portant 08 décembre 1888 , VII , réorganisation de 1' - de Douai. IX, 265 et 291. = Arrêté ministériel, du 21 juillet 1890, porrèglement intérieur de 1'34; 7 et 26 mars 1889, VIII, 79; tant d'Alais ; IX , 310. Voir infrà 253 ;
379. = Arrêtés du ministre de l'intérieur autorisant l'exploitation de - : 9 février 1889, VIII,
25 niai et 29 juin 1889, VIII, 200; p. 430 et 431. 19jui11etet16uofit1889,VIII,?10;
,
5 février 1890,X, 12;7et 22mars MINES DE SAINT1890, IX, 143; 26 juillet, 26 et ÉCOLE DES Décret, du 30 novem30 août 1890, IX, 321 ; 31 mars, ÉTIENNE. bre 1882, changeant la dénomi14, 17 et 29 avril 1891, X, 61 nation de l'Ecole des nnineeers de 5 juin 1891, X, 247 ; 24 et 26 août Sain)-Elierene, en celle d'et 1891,X, 297 ; 6 novembre et 91 dé- instituant auprès de cette école
cembre 1891, X, 383. = Arrêté du ministre de l'intérieur autorisantlasubstitution cle noms de - : 16 décembre 1889, VIII, 367;
un conseil de perfectionnement;
1, 303. = Arrêté ministériel, du 7 mai 1887, modifiant l'article 33
du règlement du 28 mars 1831,
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relatif à l'- (insertion au Journal Ï'anisation de l'-; IX, 265 et officiel des noms des élèves breve- 270. = Arrèté ministériel, du
tés) ; VI, 196. = Arrèté ministé- 21 juillet 1890, portant règle-
riel, du 26 septembre 1887, relatif ment intérieur pont- 1' - IX, aux mode et conditions d'admis- 293. = Arrêté ministériel dli
sion à l'- ; VI, 365. = Arrêté, 20 décembre 1890, relatif aux du 6 décembre 1887, relatif à demandes d'admission aux cou rs l'admission al'-des élèves sor- préparatoires et spéciaux (le 1'-; tant de l'Ecole Polytechnique; IX, 521. = Décision ministé-
VI, 376. = Arrêté, (lit 6 décem- rielle, du 11 mars 1891, portant, bre 1887, relatif à la délivrance approbation des nouveaux prode brevets aux élèves sortant de grammes d'admission aux cours du spéciaux et aux cours préparal' - ; VI, 376. = Décret,l'artoires de l'-; X, 103. Voir infra, 28 août 1888, modifiant ticle 3 (lu décret du 30 novembre p. 428. 1882, relatif au conseil de perfectionnement de l'-; Vit, 298. ENGRAIS AGÉNAIS (Société = Décret., du 16 ruai 1889, mo- anonyme des). Voir CHABANNES
difiant l'article 5 du décret du (Concession des). 30 novembre 1882, relatif à la ENREGISTREMENT (Adminiscomposition du conseil (le per- tration de l') Voir JorispruDESC,r: fectionnement de 1'-; VIII, 232. (Redevances tréfoncières).
= Décret, du 18 juillet 1890, portant réorganisation de 1'ENTREMONTS (Puy-de-Dôme 11, 265 et 280. = Arrêté, mi- et Haute-Loire). Décret, du nistériel,dn 24 juillet 4890, por- 8 avril 1891, concédant au tant règlement intérieur pour sr Sauvat, les mines de houille l'- ; IX, 30!5. = Arrèté minis- d'-: X, 59. tériel, du 20 décembre 1890, relatif aux demandes d'admission
ERRAJOLO (Corse). Décret, du
à 1'- (programme des connais- 8 mai 1891, autorisant les s°" Casances exigées); IX, 529. Voir rabelli à exécuter des recherches de minerais de cuivre dans la infrà, p. 429. commune d'-; X, 229. ÉCOLE NATIONALE SUPÉESCARPELLE (Nord et PasRIEURE DES MINES. Décret, du 8 février 1883, changeant la déno- de-Calais). Décret, du 25 nomination d'Ecole nationale des vembre 1890, portant : I° rejet 11, 26. = Ar- d'une demande en extension des mines, en celle d' rêté ministériel, du 25 juin 1883, concessions de mines de houille relatif aux conditions d'admission de l' - et de Courcelles-lès-Lens des élèves externes aux cours (Pas-de-Calais et Nord); 2° autospéciaux de l'-: II, 261; aux risation de réunir ces deux concours préparatoires, 11, 276. = cessions; IX, 493. Décret, du 30 mai 1884, modiESCAUDAIN (Nord). Voir Dvfiant l'article 6 du décret orga- NAMirE. nique du 45 septembre 1856; III, 46. = Arrètés, du 16 mars 1888. relatifs aux examens de fin d'an-
née des élèves des cours spé-
ESCAUPONT (Nord). Voir Cm.:MENS DE FEn MINIERS.
ESCOURCIIADE (L') (Puy-deciaux et des cours préparatoires de 1' -: VII, 63 et 64. = Décret, Dôme). Voir Cnr,Tnl. (Concession du 18 juillet 1890, portant réor- du).