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MAR
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MEL
MALLEVILLE (suite) : gny, Ravelon, Saint-Léger-dutimoine et autres métaux, dans Bois, lllillery, Hauterive et Les les communes de - et autres; Tliélots; VI, 440. = Décret, du X, 375. 17 janvier 1891, autorisant la Société lyonnaise des schistes MALONS (Gard). Voir Grxo- bitumineux â réunir la conces-
s.HAC, CnASSI.z.Ac (Concessionsdu).
sion des mines de schistes bitu-
MANA (Compagnie générale de mineux de - aux concessions de la). Voir JURISPRUDENCE (Conces- même nature ci-dessus désignées, Champsigny excepté (cette Cou. s ions de mines).
cession ayant fait l'objet d'une
MANIGLER (Sr). Voir CHALLEx renonciation); X, S. (Com muzze de). MARIE-CHANOIS (Meurthe-etMANOSQUE (Basses-Alpes). Moselle). Décret du I4 juin 1882,
Décret, du 27 août 1889, décla- concédant au sT Rollet-Rémy, les rant d'utilité publique, le perce- mines de fer de -; 1, 200. ment d'une galerie souterraine
destinée à relier les mines de lignite de-à lagarede ce nom;
MARLES (Pas-de-Calais). Voir
CHEMINS DE FER )ILlliRS ;
DYSA-
VIII, 236. 1LrxosQUE (Société des mines M_u,CES (Compagnie des mines et usines de). Voir RATEPAr.soux de). Voir JOP,ISI'RrDESCE (Rede(Concession de). vance proportionnelle). MANUFACTURE D'ARMES DE MARMEISSAT ( Haut-Loire et SAINT-1TIENNE (L'Etat agissant Puy-de Drame). Décret, du 7 avril
comme propriétaire de la). Voir 1887, concédant au s Gros, les Jrursrr,PUENcE (Dommages [4°]).
mines d'antimoine de -; VI,
MARIIAC1IE. (Meurthe et Mo- 142. selle). Décret, du 17 août 1888, MARNIA (Algérie). Décret, du substituant un nouveau cahier 20 août 4886, autorisant le SrPé-
(les charges à celui annexé au rez à exécuter des recherches (le décret institntit'tle la concession minerais de plomb et métaux des mines de fer de-; VII, 2418. connexes
dans la
commune
MARCHÉS. Voir AD.i CIICArros.
mixte de Lalla - (département
MARIlC11AL (Sr). Voir CnÀTEAC-
de mines à Nédromah et à -).
NEUF (Concession (ie).
MARGENNE (Saône-et-Loire).
Décret, (tu 6 avril 1887, rejetant la demande (le la Société lyonnaise des schistes bitumineux, en autorisation de réunir la concession des mines de schistes bitumineux de - aux douze conces-
sions de même nature dont la
d'Oran); V, 250.
(Recherches
Voir Nunov,ur.
MARON-NORD OIenrtheetMo selle). Voir V_yr. DE-rEr, (Conces-
sions du). MARSEILLE (Compagniedu gaz
et (les hauts fourneaux (le). Voir JURISPRUDENCE (Concessions de nim es).
réunion a été autorisée le 1-mai MARTEL ET CUÉNOT (Election 1885, savoir: Ygornay, la Petite- des s^,). Voir JrRISPIiI'UENCE (DéChaume, Surmoulin, Chambois, légués à la sécurité des ouv)iers Saint-Forgeot, Lally, Champsi- mineurs).
MEU
MARTIN-PASSERAT ET CONSORTS. Voir Ji;IusrRUDENCE (Re-
(levances tréfoncières).
MENGLON (Drôme). Décret, du
février 1889, concédant à la
Société royale
asturienne des amines, les mines de zinc, plomb
MARTINi AU (Affaire). VoirJu- et minerais VIII, 9. r,rsrr,r;DEU:E (Accidents). MASSAS (De) (V°) et Cortial (S,) Voir CLADE(:LI (Concession de).
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connexes de -
NÉONS (Loire). Voir REVEUx (Concession de).
)MAUBEUGE (Société anonyme MTRIA (Corse). Décret, du des hauts fourneaux de) Voir 31 juillet 4894, portant extension
JArsy,1'rErcEEET (Concessionsdei; (le la concession desmines d'anSANCy (Commune (le); SocuuTis timoine, cuivre et autres mé-
taux associés dans les mêmes
(NI IN VII Es.
gites, de -; X, 293. = Décret, ttu
MAURIENNE (Compagnie des 31 juillet 1891, rejetant la demines de la). Voir JUinsrnt:- mande du s, Giuseppi en con-
cession de mines d'antimoine et autres métaux clans la commune
PENCE (Dommages [1°;).
MAYJURON (D'°, v°°). Voir No- de -; X, 294. xer,us (Commune de).
MLRICOURT (Pas-de-Calais).
MAYRES (Ardèche). Décret, (lu
Foi?- DYNAMITE.
juillet 1891, concédant aux MERLE E'r CAIRE (S^'). Voir s', Couriot, ttlaés et Ganne, les mines de plomb argentifère de LA SAu.r.rs (Commune de). -; X, 291.
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MERODE (Sr Werner (le). Voir MAZEAU (S'). Voir Jrr,rsem u DENCE (Carrières).
Tr EON ET OnAIN (Concession de).
MESLOULA (Algérie). Décret, IIELLAIJ:1 (F.1) (Algérie). Dé- du 13 mai 1891, concédant aux cret, (lit 18 mars 1889, autori- dames Abadie, les mines de sant laD°'°v°°Lemoigne à exécu- plein]), cuivre et métaux con-
ter des recherches (le ruines de nexes de -; (département de cuivre et autres métaux con- Constantine); X, 232. nexes
à - (département
de
MESNiIL-RI VI REND (S° dit). Constantine); VIII, 68. = Décret, du 6 juillet 1891, concé- Voir AUBAGNE (Commune d'). dant il, la D^'r ver Lemoigne,
les mines de cuivre et autres
MEURCIIIN
(Pas-de-Calais).
métaux connexes de - ; X, Décret, tlu 1" février 4889 , por288.
MELLES (Haute-Garonne). Dé-
tant : 1° Acceptation (le la renon-
ciation à rme partie de la concession des mines de houille
cret, du 31 juillet 1883, concé- d'Annceuli-n (Nord et Pas-de-Cadant à la Société anonyme des lais) ; 2° Fusion, sous le nom de urines de Luchon et -, les mines concession de - du restant de de plomb argentifère, zinc et au- la concession d'_4nnct unau, avec tres métaux connexes de - II; celle de - ( Pas-de-Calais et 342. Nord) ; VIII, 40.