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MOK
MIN
MLUncuiN (Société des mines môle, sénateur, -, en remplacede). Voir JuiusiRUDENCE (Donz- ment de M. Sadi-Carnot, nommé ministre des finances ; IV, M. Mages [1']).
Décret, du 7 janvier 1886,
MEYLIEU - MONTROND (Ela- n omman t M. Raïliaut, député,-, Voir en remplacement de M. 0eniôle;
blissement thermal de).
V, 5. = Décret, du 4 novembre
EAUX MINÉRALES.
MILLERY
1886, nommant M. Edouard Olil(AIeurthe - et Me - laud, sénateur,-, en remplace-
selle). Décret, du 21 juin 1882, ment de M. Baïhaut ; V, 311. concédant au s Paquet et il la Décret, du 30 mai 4887, nomSociété lorraine industrielle, les mant M. de Ilérédia, député,-, mines de fer (le -; I, 201. en remplacement de M. E. Dlillaud ; VI, 201. = Décret, du (Schistes bitumi- 12 décembre 1887 , nommant
MILLERV neux) (Saône-et-Loire). Voir M. Loubel, sénateur, -, en remSumumoULIN , MARGENN E (Conces- placement de M. de lIérédia;
sions de).
VI, 385. = Décret, du 3 avril
1888, nommant M. Deluns-AlonMILLET (Affaire). Voir Juius- taud,député,-,en remplace [lien t PRUDENCr. (Eaux minérales). de M. Loubet; V11, 27. = Décret, 22 février 1889, nommant MINES. Décret, du 25 septem- du M. J ces Guyot, député, -, en
bre 1882, modifiant les articles remplacement de M. Deluns1, 3, Ai. et 6 de l'ordonnance du lllontaud; VIII, 2G. = Décret, du 26 mars 1843 (règlement d'admi- 17 mars 1890, nommant de nounistration publique pour l'exé- veau M. Yz-es Guyot, - ( après cution de l'article 50 de la loi (les démission acceptée); IX, 141. 21 avril 1810-27 juillet 1880); 1, 257. = Circulaire, (lit ti octobre MOERMAN-LAUBUl4R. Voir
4882, portant envoi du décret
du 25 septembre 1882, qui précède; 1, 2Î2.
CASTANET (Coznzrazane de).
11IOINEVILLE (Meurthe-et-Mo-
Circulaire, selle). Décret, du 18 juin 1856, du 24 avril 1891, relative aux concédant â la Société (les hauts Mixes
- et abandonnées (Enquête sur fourneaux de Longzcy et de la les causes (le l'inexploitation; - Sauvage, les mines de fer de-; instructions pour une nouvelle V, 196. concession des mines avant fait l'objetd'unerenonciation); X, M.
MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS (Organisation (le l'ad-
ministration centrale). Voir An-
M01SE (S°). Voir GAISiAN, BeAF-
vxi (Concncunes de). MOISSAC (Lozère). Voir EsTiiÉ-
CENTRALE et infrà cuolir (Conamzcne de L').
MOIiTA-EL-IIADID (CompaMINISTRES DES TRAVAUX gnie des minerais de fer de PUBLICS. Décret, du 6 avril 1885, Voir C-ter:rr l ( Concession (le) clé- DYNAMITE; JURISPRUDENCE (Con-
puté, -, en remplacement de cessions de mines; recherches de
M. Raynal ; IV, 89. = Décret, du mines; occupations de terrains; 16 avril 1885, nommant M. De- redevance proportionnelle).
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M LE (LA) (Var). Décret, du mines de houille de-aux quatre 13 février 4882, autorisant les concessions de même nature (le s» Roux de Fraissii et et C° à exé- La Chazotte, de Beuclas, de La
cuter cles recherches de mines de Gala-ainière et de Sorbiers ; V, 5. plomb amentifère, zinc, cuivre MONTDARDIER (Gard). Voir dans
et antres métaux connexes
la commune de -; I, 8.
DYNAMITE.
IlOLLON (Ain). Décret, du
MONTDRACON (Société ano-
27 décembre 1887, acceptant la nyme des cliarbonnagesde). Voir renonciat.ioa des concessionnai- JuinsIrRUDLNCL (Sociétés de naires des mines de lignite de Priay nes) .
et, de - à la concession
de -;
VI, 387.
MONTENOY (111eurthe-et-Mo
selle). Décret, (lu 11 février 1885, 1110NCOUSTAN (Ariège). Dé- rejetant la demande de la Socret, du 3 août 188?, rectifiant le ciété anonyme des forges de décret du 1"` décembre 4879, re- Cliamlzigzzeulles et Liverdun, en latif il une extension du periinè- concession de mines de 1'er dans
tre de la concession des mines les communes de -- et autres; de plomb et autres métaux con- IV, 22. nexes de - ; I, 22G. (Allier). Voir MONTET (Le)
MONT-SAINT--MARTIN (Meur- ROCHE (Concession de La). (Puytbe et- Mo elle). Décret, du de-Dôme).
6 avril 1882, rectifiant celui du
27 avril 1881, relatif à une exten-
sion de la concession des mines de fer de - ; 1, 138. = Décret, du
MONTIIERMÉ (Ardennes). Voir DY NA)rrL.
6 avril 1882, autorisant la So- MONTHIEUX (Compagnie des ciété anonyme des aciéries de mines (le). Voir JURIsPRUDENCELongwy à réunir les deux con- (Dommages [2°]). cessions de mines de fer de MONTICNP: (Directeur des et d'Ilerserange; I, 138. mines de). Voir DYNAMITE.
MONTATAIRE (Société anonyme des forges et fonderies de). Voir CnAveNORS (Concession de);
DYNAMrrr ;
Socu TÉS
ANO-
NYMES.
(APPLNOICE), P. 411.
nomment M. Sadi-Carnot,
MON
MON
MONTAUD (Compagnie des mines
d(', ).
Voir
JuRISPRUDLNCE
(Doznmages [1°j).
MONTLUÇON (Allier). Voir DYNAMITE.
MONTM10ROT (Jura). Voir GROS()-,- (Concession de) ; CuLMiNs DL FEI', MINIERS.
MONTPEVROUX (Landes). Dé
cret, du 25 janvier 9883, concé-
M0NTCEAU - LES - MINES dant au s' Lange, les mines de sel cle -; 11, 20-
(Saône-et-Loire). Voir DYNAMITE.
MONTCEL (Loire). Décret, du
MONtTRAMBERT ET LA BI ( Compagnie des
RAUDIÈRE
19 janvier 1886, autorisant la Compagnie des chemins de fer houillères de). Voir JuinsrrUde sede Paris à Lyon et à la Méditer- DE_NCL (Accidents; caisses ranée, à réunir la concession des cours).