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78 MINES. - isphalle et bituraie. Grajphi.te, etc. la C10 des mines de houille et de tliusiége et autres (Haute-Savoie) schiste; bitumineux de la Con- Vif, 56. demine à réunir les concessions de mines de schistes bitumineux Décision` ministérielle, du 1:3 des Plantoirs et de La Sarcelière janvier 1899, portant nouvelle (Allier), du Cerveau et (le La délimitation de la concession de Comaille (Saône-et-Loire); VI, mines d'asphalte (In Pont-de-Cé1
ÿa.
rasson n° 2 (Haute-Savoie) ; VIII,,
Déctsto:v ministérielle, du 18 mars 1897, approuvant le procèsverbal de l'adjudication prononcée, le 28 décembre 1896, en laveur du si' Danzer, (le la con-
cession de mines d'asphalte et
autres matières bil.umineuses (les Bouettes (11aute-Savoie) ; VI, 81 `.
- 23 novembre 1897, adjudica-
tion de la concession de mines de lignite et de schiste carboni-
19.
Dédia(, du6 juillet 1899, autorisant la C- des mines de houille
et (le schistes bitumineux de la Condernine à réunir les concessions (le mines de schistes bitu-
mineux de l)i'a.cy-Sctint-Lozup et
des Abois (Saône-et-Loire) aux concessions de même nature des
et de La Sarceliire (Allier), (lu Cerreazu et de La Comaille (Saône-et-Loire) ; VIII, rf 7. Plarnores
fère de Bozataresse(Puy-de llômel;
voir infrù p. 85.
Dt caFr (lit 27 février 1894, re-
jetant la demande du s Danzer
en concession de mines d'asphalte dans les communes de
- 1 r novembre 1900, acceptant la renonciation (les propriétaires
de la concession de mines de
schistes bituniilieux de Mouliner (Doubs) 9 ladite concession ; IX, ti03.
MINES. - Houille et anthracite. met et de Gorge-Alaire, aux con-
cessions de même nature de La Bu ffaz, du Plan (l'Arc, de Bernard-
la-Serrez et (le Côte-Velin (Savoie) ; 1, 29.
I)écIET, du 17 meurs 1892, reje-
tant la demande des s'", Guigues et consorts en concession (le mines (le houille dans les coin-
concession de mines d'anthra-
cite, graphite ei autres substances analogues dans les communes (le La Garde et autres (Isère) ; 11, 31;9.
- du 29 omît 1901, rejetant la
demande du sr Bonnaure en con-
cession de mines de graphite
dans les communes des tnfbnrnas et autres (Hautes-Alpes); X, 309. Dl rxr.r, dit 29 aoiil 1901, reje-
tant les demandes (les
sec
Cite-
vassu et Policand et des s's Baldy et Pellorce en concession de mines d'anthracite etrie graphite
dans la commune (le
voie); X, 309.
,Béez
(Sa-
]TOUILLE ET ANTIIRAI:I`.j.'E llicnFn, du let' février 1892, au(') La mémo dée.icion'concerne deux con,,essinns dc mines métalliques (La réraugère Aotrc-Dnme du la Gor*el: voir ii,!,,,. p. 9P. 1
- 'le" juin 1893 autorisant la
- 14 avril 1892, portant exten-
Commeutry etde illontcicq (Allier), de Celle- et- Combelle (Puy-de-
(le
(Alpes-Maritimes) ; 1, 66.
sion du périmètre de la concession de mines de houille de
cessions de mines de houille de
Dôme), des Bcarthes-des-Airs-etdu-Feu (Haute-Loire) et d'Artnois
Bel l ir (Lot) ; 1, 201.
(Puy-de-Dôme et Ilaute-Loire) les concessions de même nature
- 1-I avril 1892, portant extension du périmètre de la concession de mines de houille du Soit-
de Lacaze, de Sérons-et-l'aleyret,
lié; 1, 203.
- 9 cioa"ut 1892, instituant, en laveur des sce Sassez et consorts, la concession de mines de houille de Plines-les-Saches (,Nord); 1, 219.
illastaing et autres (Nord); 1, 31l.
Aniurr( ministériel, du 23 décembre 1892, prononçant la déchéance des propriétaires de la concession de mines de houille du ;Recuis (Allier) ; 1, 358.
-23 décembre 1892, prononcant
la déchéance des propriétaires de la concession (le mines de houille (le la l'or]aniazrière (Allier); Il 3ô8.
torisant la Socilit(r anonyme des mines et usines de Saint-Michel et Sordière à réunir les conces-
Dln:iii r, du 21 a.eril 1893, portant extension du périmètre de la
Sordi(re, (le Let Clapicrc, (lu Char-
(Bouches-du Ilhônei; 11, 208.
sions de mines d'anthracite de
(Nord); II, 282.
Bouyou
mimes de Broc et
houille dans les communes de
Dlios>r, du 3 juin 1893, rejetant la demande du si' Marc Favier en
mines de houille clans les coinmunes de Bouchais et autres
Société anonyme de CommentryFourchainbault à réunir aux con-
17 novembre 1892, rejetant lademande de la Société C. Le Sur et Cie en concession de inities de
GIIAPI-III'E
DLcHHFT, du 15 mai 1893, reje-
tant la demande de la Société anonyme des mines Je houille de Bouchain en concession de
concession de mines de houille
de Peypi;u-et-Sctint-Savozurnin-Sud
rieLassalle-Miramoztt-et-Lagrange,
de Brozual, de Firm.y et de Rzdhe-Né-
grin (Aveyron; ; Il, 357.
- 3 juin 1893, rejetant les de-
mandes : S° du si' Haret en concession de mines de houille clans les communes de Cublac et Mansac (Corrèze), de Lavilledieu et autres (Dordogne); 2° du s Delas en extension dit périmètre de la concession de mines de houille (le Czablac, dans les communes de Czablac (Corrèze), de Lavilledieu et Terrosson (Dordogne) ; 3° de la
dame veuve Cihiat et du see Lachaud de Loqueyssie en extension du périmètre de la concessien de mines de trouille (uLardin
(Dordogne) dans les communes (le Lavilledieu et autres (Dordogne) ; 11, 359. 3 ,juin 1893, rejetant la demande du se Marc Favier en
concession de mi nes d'anthracite, graphite et autres substances analogues dans les communes de La Garde et autres (Isère) ;- 11, 359.
- 19 juin 1893, autorisant la CIe des minerais de fer magnétique de lliokta-el-Hadid, à réunir