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- l"er.
MINES.
90
DriciuuT, du 11 février 1899, au-
MINES. - Fer.
du l'ieuc-Cluitcati et de Bclleeille
1
torisant la Société Jacob Ilollzer et (ac à réunir la concession de
(Meurthe-et-Moselle) ; VIII, 109.
de même nature de Sahorre
tuant, en faveur des SI, de Wen-
- 22 février 1899, instituant, en faveur de la C', des minerais de fer magnétique de Mokta-elIladid, la concession de mines de fer de Dar-lüh, (Algérie, département d'Oran), et autorisant la réunion de cette concession
selle), et autorisant la réunion
Di ciiET, du 31 mars 1899, insti-
mines de fer d'Dscaro Sucl à celle
del et Cie, la concession de mines de fer de 1 (ince i Meurthe-et-Mo-
(Pyrénées-Orientales) ; VIII, 52.
avec celles
(le celte concession avec celle de même nature de .1a-nf iMeurtbeet-Moselle) ; VIII, 11(1.
- 31 nzcirs 1899, instituant, eu faveur des s" Gustave Raty et C. la concession de mines de fer de Sancy (lleurthe-et Moselle), et
(le même nature
d'Aïn-.lolira, de Ivtré_ccs et de
11eIi-liatn a (département de
Constantine), et de Caméra ta (département d'Oran) ; VIII, 53.
- 31 mars 1899, instituant, en faveur de la Société anonyme d
Vezin-Aulnoye, la concession de. mines de fer d'Anclern y (Meurthcel.-Moselle) , et autorisant ln réunion de celte concession avec celles de même nature de l'.1 cltiil Garde, de Bozidoztville, court, d'Aaia(ace et (le Poinpey (Meurthe-et-.Moselle) ; VIII, 98.
- 31 mars 1899, instituant. en
autorisant la réunion
I
(le cette
concession avec celles (le même nature de .T.u1utlavillc et de Jouaville (Meurthe-et-Moselle) ; VIII, 113.
- 31 mars 1899, instituant, eu faveur du sr Thomas la concession de mines de fer de Trieur
- 31 mars 1899, instituant, en faveur de la Société des hautsfourneaux et fonderies de Pont-
- 31 niars 1899 rejetant,
la
demande des s"' Godcliaux, Simon et Gauche en concession (le mines de fer dans les communes (le Triezz.x et autres Mleurthe-et-Moselle) ; VIII, 12:;.
Dé:cRET, cla 30 août 1809, insti-
hauts-fourneaux, forges et aciéries de la Marine et des Chemins (le fer, la concession de mines de fer de Checillon (Meurllhe-etMoselle) ; VIII, 499.
'
- 30 (101;11899, porlant remise
des mines de - Il avril 1899, rejetant les àferl'administration de Iiancié (Ariège), de la redemandes du sr Truchon et du Getmale en concession (le mines de manganèse, fer et métaux connexes dans les communes d'Ariztt Dessus et autres Sr
(Haute-Garonne) ; VIII, 340.
- 26 mai 1899, autorisant le
Monin à réunir les concessions de mines de fer de Las-hidls, de
devanceproporlionnelle pour les exercices 1899 il. 1003 inclus VIII, 3102.
- 24 février 1900, autorisant la Société civile des mines de
Saint-Rémy à effectuer, des recherches de mines de fer dans une parcelle de terrain de la commune de Saint-Réniy (Calvados) ; Ix, 54.
sant la réunion de cette concession avec celles de même
- 3 juin 1899, instituant, en faveur de la société des hauts
Chavitjnp-Vando iicce
cession de mines de fer de Benrillers (,1lcurthe et _Moselle) et
-20 mars 1900, portant extension du périmètre de la conces-
Mlloulaine, d'Jhi(scranye et cle Valleroy (Menrtl;e-el-tloselle) ; VI11, 120.
- 31 mars 1899, reclIliant l'ar ticle 1°' (lu décret du29avril 18 2,
institutif de la concession
(le
mines de fer de llaIzéville(Meutthe et-Moselle) ; Vlll, 121.
bache, de Ctistin.es, de La GrandeGoutte, de .llcthcville, cl'.Iztboné,
Mlairy et autres !3ieurl1me-et-llo selle) ; VIII, 125.
- 31 mars 1899, rejetant
L3iycarrals
et Bocanégra, (le Las
Pou, i1'Ai1/W's-Blaiaqucs, de Villa-
lanca et du Boulet (Pyrénées-
fourneaux (le la Chiers, la con-
autorisant la réunion de cette
demande des sr' F. de Saintignon
celles de même nature de Mar-
tuant, en faveur de la C des
Orientales) ; VIII, 3î4.
concession de mines de fer de Mairll (Meurthe(,t-Moselle) et autorisant la, réunion de cette concession avec à-Mousson, la
Moselle); VIII, 125.
mines de fer dans les communes de Mance et autres (Meurthe-et-
Canais, de Las Coudeilhes, d'El-
Ilazonville (Ieurthe-et-:Moselle),
selle); VIII, 102.
pe;y et cle ('havenois (MeurLhc etMoselle); VIII,
- 3t Mars 1899, instituant, en faveur de la Société (les aciéries de Longwy, la. concession de mines ( le fer (le l'acgvcnieur nature de llont-Sainl-Mortin,_de
et autorisant la réunion de celte concession avec celles de même nature de Mic/teville, (le Bréhain et de G(naville (\Ieurthe etc Mo-
de Bou.xiéres-aux-Jlaames, de Pozii-
tant la demande des sI' Wiener et Nalhan, en concession de
Sainit-Pierre- et - las- Grilladas, de 1)(111, (le La de
(Meurthe-et-Moselle) et autori-
concession de mines (le for
'11
(Meurthe-et-Moselle) ; VIII, 111.
faveur de la Société anonyme des aciéries de Mieheville, la
(le
Dr;car,r, du 31 mars 1899, reje-
la
et C' eu concession de mines de fer dans les Communes de
concession avec celles de même
- 20 mars 1900, portant constitution, par voie de fusion des concessions de Chavüln,y, de Vanda'avre et de Houcleniont, la
concession de mines de fer de et-Moselle); lx, 69.
sion cle mines de fer de Fond-dellonvaux (Meurthe-eL-nlosellel:
nature de Senelle, de. M aul-de-Chat et de 13ellerne (MeurLhc-et-Moselle) ; VIII, 41 1.
Ix, î3.
- 24 juillet 1899, instituant, en faveur de la Société ano-
cession de mines de fer (le Li1er-
nyme des forges et fonderies de Montalaice, la concession de mines de fer de Lcyr (Meurthe-etMoselle) et autorisant la réunion
de cette concession avec celles de même nature de Prouard,
- 20 nu rs 1900, portant extension du périmètre de la con-
dan. (Meurthe-et-Mosell(.,) IX, 0.
- 20 mars 1900, portantconsti-
tution, par voie de fusion des concessions du Val-de-Fer,
(lu
l'al-Tlezu°ion, de Chalèjnij-Ouest et de Maron-Nord et avec exten-