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)MINES. - l'rat'aux déclarés (l'udilite pu/lig(e
108 MINES. - SOlt/ e. Sel qle uue et Sources salées. métaux connexes des Armendiers (Isère;; VI, 297. Dé.clun', du 24 (lcecmbrc 1891 étendant é, de nouvelles subs-
tances (pyrite de fer et autres
métaux connexes), la concession
de mines de fer
de
Salsigue
(Aude;; VI, 507.
Manière (Aude) et autorisant la réunion de cette concession avec celle de initnos de fer, pyrite
fer et autre métaux con-
nexes de
la concession de mines de mispickel et minerais connexes de Losari (Corse); VIII, 341.
- 19 décembre 1901, instituant
en faveur des s- Lumière et de Lagrevol, la concession de ratines
- 11 omit 1898, instituant, en faveur du s Fsparseil, la concession de mines de mispickel et autres minerais connexes de
de
Déclu., chi 15 fcvrier 1894, ins-
DÉMET, du Il avril 4899, instiLuanten faveur des s- àlalaspi'na,
Samigne (Aude); VII,
de mispickel, pyrite de fer et
autres métaux connexes de Vèze
(Cantal) et rejetant la demande du s' Lassalle en extension du périmètre de la concession de mines d'arsenic argentifère et aurifère de 73auberlll (Puy-deDôme) dans des communes des départements du Puy de Dônne et du Cantal; X, 388.
417.
tituant, en faveur de la Société civile de recherches de sel, la
concession de mines de sel gentille de 11olir1oy (Jura); III, 52.
- 24 novembre 1894, instituant, en faveur de la Société anonyme
des produits chimiques et sou-
dière de la ileurthe,la concession de mines de sel gemme et sources salées de Drouville (Meurtlte-etMoselle) ; III, 515.
-10septombre1896, instituant, en faveur de la Société d'études
pour la recherche des sources d'eau salée, la concession de mines de sel gemme de Saute(erre (Basses-Pyrénées); V, 480.
- 24 llocembre 18911, rejetant
la demande du s` Ilippert en
concession de mines de sel et
SOUFRE I) f i ni i', du 24 (u>tembre 189(1,
instituant, en faveur dess-Fascio et Redier, la concession de mines
de soufre de
Alpes; V, 572.
- 24
13olo-ne
(Basses-
1896, insti-
sources salées dan sles communes
des Camoins (Bouches-du-Rhône);, VIt, 87.
DÉMET, du Wmars 1898, ins-
tiluant en faveur des s" Fascio
et. Redier, la concession de mines
de soufre des ltccates ( Bouchesdu-Rhône); Vil, 89.
d'Api, la concession de mines
- 29 omit 1901, rejetant
française des minerais de soufre
de soufre clé La Croupalossière (Basses-Alpes) ; V, 17Y
- 1- mars 1898, instituant
en faveur des s- Carte et Cayol, la concession de mines de soufre
la
demande des s's Raynaud et Redier en concession de mines de
soufre dans les communes de illaaosque et de Voir (BassesAlpes) ; \, 309.
SEL GEMME ET SOURCES SALICES
Guibe 't, Cuwcet-Heu ouard et Ste-
verlynck, en concession dennines
de set gemme et sources salées
dans les communes de Tonnblaine
et autres (Vleurule et-Aloselle) ; VIII, 637.
Xnitàiîf ministériel, dn 2-l fé1901, prononçant la déchéance des propriétaires de L'riar
la concession de mines de sel
gemme de Grozon, (Jura); A, 6$. DÉMET, (lu 18 avril 1901, reje-
Lant la demande du s' Gabriel Tillement,
en
concession
de
mines de sel gemme et sources salées dans les communes il(,
13uissoncourt et autres (ll'eurtiteeG1losellel ; X, 139.
- :3 mai 1901, rejetant la demande de lit Société Marchéville, Daanin et CO, en extension
clin périmètre de 1a. concession de
mines de sel gemme et sources
12 (écrier 1898, instituant,
salées (le Soint-iV icohrs (lleurtheet 1Iosetle X, 133.
consorts, la concession de mines de set gemme de Serre (Doubs);
- 21 aoitt 1901, rejetant la demande des s- Routier -'t (le
-
tuant, en faveur de la Société
uovcmbre
de ,Nancy, Tomblainc et antres 1lcurthe et-Mosellcl; V, 380.
1((f)
en faveur des s- Chavanne et Fil, 4G.
-- 23 tzars 1898, instituant, en
laveur du s llordko Itosenthal,
la concession de puits et sources
d'eau salée d'.dzznaylaézlia(BassesPyrénées) : Vii, 96.
- 30 décembre 1899, rejetant lit demande des s- Hanotaux,
Lage, en concession des sources salées dites de llebaïa, commnne
de 13ert^ouaglula (Algérie, dépar-
tement d'.\Iger) X, M.
- S otLolme 1901, insl,iluant,
en faveur de la Société des salines 11c Tonnoy, la concession de
mines de sel gemme de Tonnoy (Meurthe-et-Moselle) ; X, 351.
TRAVAUX DE MINES DÉCLAE1')S D'UTILITÉ (CIIE)IIaS DE VElt MINIERS; GALERIES D'ASsitCIIE)iEV'r, EfC.)
Dé".cncr, du 4 juillet 1892, insti-
tuant, en faveur de la Société civile de recherches de sels, la concession de mines de sel geulme de Perrigny (.Jura); 1, 262.
DÉMET, du 12 mai 1893, rejetant la demande du s' Paris
(Jean-Baptiste), en concession de sources et puits d'eau salée dans la commune d'Estéreneubll (Basses-Pyrénées); 1I, 269.
DEenlrr, du 17 [éc ier 1892, dé-
clarant d'utilité publique PétahlisscmcnL d'un chemin de fer destin'- à relier les mines de
houille d'_llbi (Tain(, à la gare d'allü-:llitli, I, ü0.
Déni -:r, Ilu 8m-lohre t 1192. pm'om'o-