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11(J 1IINES. - Tj'avaux, tlr'clai' s cl'utilile hubligae. geati lie délai [ix é, par le décret du
i5 novembre 1888, pour l'accomplissement (les expropriations
nécessaires à l'établissement du chemin de fer de stiué à relier les fosses Notre-Dame et Sainle,liarie (lesminesde houille d'Aniche (Nord) ; I, 315.
1)éanr;r, du 02 (h'ceutbrc 18922,
prorogeant le délai fixé, par le
d'Albi à la gare d'.l lbi-.Midi (Ta vu);
Il, 373.
Décr,r:r, du 21 ao(il 1893, por-
gare d'Albi-Midi: (Tarn) ; 11, 469.
tilité
la mer; I, 338.
ill, 4i?.
Gu'ilo ie (I3ouches-du-Hlroue),à
- 1(i juin 1893. prorogeant le
délai fixé par le décret du 16 mai 1891, pour l'accomplisse ment des expropriationsnecessairesàl'éta.Idissemenl du chemin de fer destiné à relier la fosse d'rlcion des
mines de Liévin au garage
(le
Lins (Pas-de-Calais); 11, 371.
- 15 juin 1893, portant déclaration d'urgence pour la prise de
possession des terrains néces-
saires à l'établissement du che-
min de fer destiné à relier la
fosse (UA doit des mines de Liévin ait garage de Lens (Pas-de-Calais l; 11, 372.
24 aout 1894, potin l'accomplisse-
tant déclaration d'urgence pour la prise de possession des terrains nécessaires à l'étublissement du chemin de fer destiné à relier les puits de Grand-Camp des mines de bouilli' d'Albi à lu
décret du. ?8 février 18$9, Pont' l'accomplissement: des expropriations nécessaires à l'établissemcut de la galerie souterraine destinée àr relier les mines de
- 24 avril 1894, déclarant (l'upublique l'élablisseneni
d'un chemin de fer destiné à
relier la mille rte La Bielle à ha llrlilade, près des BOrmelles (V ar) ;
-
1'r marc 1895, prorogeant de nouveau le délai fixé par le décret du 26 décembre 1891, pour l'accomplissement des expropriations nécessaires à l'établissement du chemin de fer destiné à relier les mines de Crespin à la gare de 1fl rc-Misseron (Nord);IV, 39.
- 19
l INES. - Ti'acau;z' (léclttt°e,s et tittlrté hubli(/ue. 111 le délai fixé, pur le décret du Sr reliant les mines de fer de
flOuS
1895,
tuent des expropriations nécessiiresàl'étahlissemeutducliemiu
de fer destiné à relier la mine
d'utilité publique le chemin de
fer reliant la mine de fer de
13oudoneille à l'usine de PontFleuri, sur le territoire de la commune rte Maxéville (\leurthe-
et-tluselle); IV, 73.
Moulaine (\leurthe-et-Alosellcl: \'l, 405.
de La Bieille à La 13r (fade (Var)
116.ui;r:r, du ?3 mars 1898, décla-
V, 1`27.
l)i`.oirrr, du 35 mars 1896, auto-
risant l'ouverture d'un service public cric la section de la .Niaret
au Cluzel tin clieiuiu de fer îles
111-
mines de bouille de liuche-la17oliére etFirminy (Ivoire; ; V, 134.
I 1 tien 1896, di'cl i tu publique l'établissement d'un cheurin de l'es aérien destiné t
à relier la mine de or du Cou/my à l'usine de Gouraincoun Longw tMeurtlie - et- lloscllel aa
V
3.x.6.
13 mai 1896, déclaranl-
tililé publique le chemin de l'cr reliant la mine defer de Bréhain
aux établissements de MichevilleVillerupt (Meurthe-et-Moselle) V, 3;11.
déclarant
dloulaine et d'ilerserange aux usines de Mont-Saint-Martin et de
--- 23 tuant 1896, déclarant d'u-
tilité le chemin de fer reliant la partie sud de la mine de l'er de Clutvtpigneulles au chemin de fer de l'Est (\leurthe-et-Moselle) \%, 133,
rait d'utilité publique l'(ttablissement d'un chemin de fer destiné à relier la punie sud de la usine de fer de Cltaatpitaculles an cuual de la tome au llhiu iAlcurl.lie-et(iloselle) ; VII, 100.
-- 7 avril 1898, declaraul, d'uti-
lité publique mn cheurin rte fer
aérien entre la mine de fer de
1"1ouardet les hanls-fourneaux du même nom (\leurthe-ct-3losellcl: VII, 311.
30 décembre 1899, déclarait
d'utilité publique le raccordement reliant la fosse n° des 1
mines de Licriti aux fosses n 2 et -a des mérnes mines et prolongeant l'embraucliernent qui relie ladite fosse u° 1 ait chemin de fer du _Nord, à Lens (Pas-de-Calais) ; VIII. 658.
5 février 1900, déclarant d'utilité publique l'établissement d'un chemin de fer destiné à relier la partie nord de la mine de fer de Chanzlrigtreulles au canal de la Marne au Rhin (Meurtheet-Aloselle); I\, 35.
d'utilité publique l'établissement
-- 9 décembre 1896, déclarant d'utilité publique l'établissement
décembre 1891, pour l'accom-
d'un chemin de fer destiné à relier les fosses n°` 6 et 7 des
nécessaires à l'établissement du
mines de Dotnges (Pas-de-Calais); IV, 412.
relier la mine de fer il'anzance à la ligue de Nancy àlloncel (\leurthe-et-Aloselle); V, 609.
- 2 avril 1900, déclarant rl'utilit.é publique l'établissement d'un
- 16 décembre 1895, déclarant d'utilité publique l'établissement
8 jcnzvier 1897, autorisant l'établissement sur le chemin de fer des mines de Crespiti, d'un
de houille d'Aniche (Nord) 0X,140.
17 juin, 1893, prorogeant le
délai fixé par le décret du 26
plissement des expropriations
chemin de fer destiné à relier
les mines de Crespin à la gare de Iilanc-Misseron (Nord) ; H, 374.
- 17 juin 1893, prorogeant le
délai fixé, par le décret du 17 fé-
vrier 1892, pour l'accomplissenient des expropriations néces-
t i septembre 1895, déclarant
d'un chemin de fer destiné à
relier la mine de fer d'Homécourt à la ligne de Valleroy-Moineville (Men rlhe-et-Moselle) ; IV, 514.
saires àl'établissement du chemin
de fer destiné à relier les mines
- 7 mars 1896, prorogeant
d'un chemin de fer destiné à
raccordement avec l'usine des
s" Huelle à Outiévrechaia (Nord); VI, ;i.
- 3 septembre 1897, déclarant d'utilité publique le chemin de
chemin de fer entre les fosses
13ernicourt et liéjardin des mines
- 20 niai 1900, portant déclaration d'urgence pour la prise de
possession des terrains néces-
saires(tl'établissementduclteutiii de fer destiné à relier les fosses ns 1, 2 et 5 des mines de houille (le Liévitt (Pas-de-Calais) ; I\, 18 7.