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APPAREILS ET RÉCIPIENTS A VAPEUR.
CARRIÈRES. 114 du 18 niai 1892, portant DécRLr, du 27 avril 1892, portant règlement pour l'exploita- règlemen t pour l'exploitation des tion des carrières du départe- carrières du département de la ment des Landes ; 1, 213.
- 27 avril 1892. Ment, département de Lot-et-Garonne; 1, 214.
- 18 mai 1892. Llem, département du Puy-de-Dôme ; 1, 230-
- 27 avril 1892. Idem, département des Basses-Pyrénées; I, 215.
- 27 avril 1892. Idem, département des Hautes-Pyrénées; I, 215;.
- 2-i avril 1892. Idem, département des l'jrene_'es-0rientales 1, 216.
- 27 avril 1892. Idem, dépar-
temen t de la Savoie ; 1, 216.
- 27 avril 1892. Idem, département de la Ilaule Savoie ; I, 216.
le
décret du 3 avril 1889 relatif à la réglementation des carrières (lu département de Loir-et-Cher; 11,
- 18 7nai 1892. Idem, département du Cantal ; I, 229.
- 25 mars 1898, réglementant de nouveau l'exploitation des
phosphates de chaux en Algérie VII, 105.
- i07.
Aatt'rr: du Gouverneur général de l'Algérie, du 16 mai 1898,
- 24 décembre 1897, modifiant le décret du 26 mai 1891. Idem, département (le la I,oiic-I71fé-
réglementant, par application du décret précédent, les autori-
rieure ; VI, t308.
phates de chaux ; VII, 353.
sations de recherches de phos-
Tourbières.
- 2 février 1893, portant rè-
DÉCRET, du 8 avril 1893, portant
glement pour l'exploitation des carrières du département de la
règlement général pour l'exploitation des tourbières du départenicnt de la Somme; II, 193.
Vendée ; Il, 45.
- 5 juin 1895, rejetant la demande de la Société Augé et Q'° en concession des mines d'aluminium (*) dans les communes de Vins et autres (Var) ; IV, 311.
1V, 432 et 442.
- 48 niai 1892. Idem, département de l'Allier ; 1, 229.
Morbihan ; VI, 508.
département du Finistère ; VI,
- 2 février 1893. Idem, département de la Vienne
- 27 avril 1892. Idem, département du Var ; 1, 2U.
218.
liécsrr, ilu 24 décembre 1897, modifiant le décret du 10 février 1892 relatif à la réglementation des carrières du département du
44.
- 12 octobre 1897, portant règlement pour l'exploitation des phosphates de chaux en Algérie
- 27 avril 1892. Idem, département de la Flaute-Vienne ; I,
- 24 décembre 1897, modifiant le décret du 8 février 1892. Idem,
- 18 mai 1892. Idem, dépar- 2 février 1893, modifiant
1,15
411.
tement du Rhône ; 1, 231.
- 27 avril 1892. Idem, département des Deuti-Sévres ; 1, 217.
- 27 avril 1892. Idem, département de Vaucluse ; I, 217.
erier 1892 relatif à la réglementation ries carrières du département (le l'Ille-et-Vilaine ; VI,
- 18 mai. 1892. Idem, dépar-
tement de la Nièvre ; 1, 230.
tement de la Lozère; 1, 214.
modifiant, le décret du 10 fé-
Haute-Loire ; 1, 230.
- 27 avril 1892. Idem, département (le la Loire ; I, 214.
- 27 avril 1892. Idem, dépar-
lllcscr, du 22 septembre 1897,
1raG.rl: préfectoral, du 20 muai réglementant les con-
1893,
ditions du lourbagc dans le
département de la. Somme; II,
DicraT, du 14 août 1896, inodiliant l'article 23 du décret précité du S avril 1893 ; V, 441.
DEUXIÈME SECTION
APPAIIEII.S ET RÉCIPIENTS A VAPEUR ET A GAZ
- 26 janvier 1896, portant règlement pour l'exploitation des carrières du département de Maine-et-Loire ; V, 42.
- 7 niai 1896. modifiant le, décret du 27 avril 1892 relatif è la réglementation des carrières du département des Hautes-Pl]rénées ; V, 315. I*',, substance rentrant dans la eali garie des carrières.
APPAREILS ET PATEAUX A. VAPEUR
f
Loi, du 21 juillet 18:16, coucernant les contraventions aux rè, lenr'uts sur les apparr'ils à vapeur: IX, 14'i.
Arulêu: ministériel, du 23 avril 1892, instituant à Moulins, pour le département de l'_111ici, une commission de surveillance de