Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
128
LOIS, DÉCRETS ET ARRùTÉS DIcncl, du 25 octobre 1895, au-
Dé.cishrr, du 10 avril 1895, auto-
risant la Société anonyme (les granits des Vosges à établir un dépôt de dynamite à Ternuay
torisant la C'° (les mines d'Atain à établir un dépôt de dynamiteà Wavrechain-sous-Denain (Nord);
(Haute-Saône) ; IV, 286.
IV, 418.
7 niai 1895, modifiant et complétant les décrets d'autori-
- 30 octobre 7895, autorisant les s Caville el, Ci' à établir un dépôtde dynamite àQnerlnrvillc, au lieu dit le Breton ou de Tour-
sation de la fabrique de dynamite de Panlilles (Pyrénées-Orientales) ; IV, 287.
- 14 niai 1895, autorisant les Caville et Cil à établir un dépôt de dynamite à Tourlaville SI'
(Manche) ; IV, 291.
- 26 juin 1895, autorisant le
chef d'exploitation des mines de
neville (Manche); IV, 462.
1
EXPLOSIFS. D(;cner, du 10 juillet 1896, au- latif à l'établissement de la l'a-
torisant le s Soubigou à établir un dépôt de dynamite à Ispourre (Basses-Pyrénées); V, 407.
- 12 août 1896, autorisant la Cie des mines de Vicoigne-etNeeux, à augmenter la conte-
nance du dépôt de dynamite établi à iV eua; les rllines (Pas-de-Calais); V, 437.
- 30 octobre 1895, autorisant les s Caville et C', 'à établir un dépôt de dynamite à Querque-
- 2 septembre 1896, autorisant le directeur des mines de L'Huisserie à établir un dépôt de dynamite à L'Iluisserie (Mayenne) ; V,
(Manche) ; 1V, 462.
479.
ville, au lieu dit du Polygone
- 10 janvier 1896, autorisant
- 29 septembre 1896, autori-
Menglon à établir un dépôt de dynamite à Menglon (Drôme)
le directeur des mines de Mayres
sant les s" Guicliard et Blandiaux
IV, 391.
- 16 juillet 1895, autorisant le s' Guérard à établir un dépôt de dynamite à dlaupertus (Manche) IV, 330.
- 17 août 1895, fixant le prix des explosif's de mines aux nitrates d'ammoniaque ou de soude
vendus dans les entrepôts de la régie ; IV, 400.
- 21 août 1893, accordant une prolongation de délai pour l'établissement du dépôt (le dynamite autorisé; par décret du 1 sep-
à établir mi dépôt de dynamite
à établir un dépôt de dynamite
à Mayres (Ardèche) ; V, 37.
à Funuay (Ardennes) ; V, 486.
- 8 février 1896, autorisant le directeur des mines de Sain-Bel à établir un dépôt de dynamite à Sainl-Pierre-la-Palud (Rhône);
le décret du 10 avril 1894, relatif à la fabrique de dynamite autorisée àirle.s (Bouches-du-Rhône);
V, 117.
- 13 février 1896, autorisait les s- lloltzer, Dorian et, C',, à établir un dépôt (le dynamite à Sahorre (Pyrénées - Orientales)
V, 7,.
- 22 février 1896, autorisant
la C'° des mines (le Bruay, à
tembre 1894, à Matjny-d',l n.itlon (Haute-Saône) ; IV, 401.
établir un dépôt (le dynamiteà
- 24 août 1895, autorisant la
- 27 mars 1891;, autorisant, le directeur des mines de Cessonset-Corabercdoule à établir nn
4,11 des mines de Boche-la-3lolière
et Firminy à porter à 1.000 ki-
logrammes l'approvisionnement ,lu dépôt de dynamite installé à !Ioche-la.-Mlloliere (Loire) ; IV4402.
- 16 octobre 1895, autorisant les s'*' Bout,on etPicleetty à établir
un dépôtde dynamite à.llorsang-
snu-Orge (Seine-et-Oise); IV, 448.
Rruay (Pas-de-Calais),; V, M.
dépôt de dynamite
ii
Ch(mbon
(Gard); V, 135.
- 27 mars 1896,
- 25 février 1897, modifiant
VI, 72.
- 23 mars 1897, autorisant le s Guillaume à établir un dépôt (le dynamite à Saint-Jean-rleBonncfoi? dls (Loire); VI, 81.
- 27 mars 1897, autorisant le service des ponts et chaussées à établir un dépôt de dynamite au Croisic (Loire-Inférieure); VI, 90.
-- 27 mars 1897, autorisant les s Albéry et Pignot à établir un dépôt de dynamite à Cherbourg
- 16 avril 1897, autorisant le directeur des hauts fourneaux, forges et aciéries du Saut-duTarn, à établir un dépôt de dynamite à Ambialet (Tarn); VI, 269.
1895 relatif' à la fabrique de dynamite de Voulilles (Pyrénées-
- 9 mai 1897, modifiant, le
Orientales) ; V, 136.
Déca>r, du 4 juillet 1897, autorisant le s Boutarin à établir un dépôt de dynamite à Saint-
Ttieane (Loire); VI, 345.
-- 14 août 1897, autorisant la Société anonyme de Contes-lesPins, à établir un dépôt de dynamite à Contes-les-Pins (AlpesMaritimes); VI, 377.
- 20 janvier 1898, autorisant
la Société des mines des Malines à établir un dépôt de dynamite à Montdardier (Gard); VII, 5.
- 20 janvier 1898, autorisant
la C, d'Aguilas à établir un dépôt (le dynamite à Remchi (Algérie, département d'Oran) ; VII, 8.
- 25 janvier 1898, autorisant
le s'* de Narbonne-Lara à établir
un dépôt de dynamite à T abastidc-de-Sérou (Ariège); Vil, 9.
-- 2:i avril 1898, autorisant la C'° de quatre mines réunies de Graissessac à établir un dépôt de dynamite à Graisscssac (Hérault); VII, 330.
- 2:5 avril 1898, autorisant la Société anonyme des carrières de grès de Jeumont à établir un dépôt de dynamite à Jeumont (Nord' VII; 41'3.
- 6 janvier 1899, autorisant la
(Manche); VI, 90.
modifiant
l'article 8 (lu décret (lu 7 mai
brique de dynamite d'Ablon (Calvados); VI, 299.
,décret du 25 septembre 1876, re-
Société des mines de Carrnaua' à transférer à Blaye (Tarn), un dépôt de dynamite établi à SaintBen-oit( même département) ; VIII, 5.
- 6 janvier 1899, autorisant le s' Etienne, directeur de reclierches de ruines, à établir un dé9