Table des Annales des Mines (Années 1892-1901) [Image 69]

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LOIS, DÉCRETS ET ARRÈTÉS.

pôt de dynamite à Chdicaudouble (Var) ; VIII, 5.

DÉCRET, du 14 janvier 1899,

fixant les prix de vente à l'intérieur des explosifs de mine; VIII, 20.

- 42 mars 1899, autorisant la

mise en vente d'un nouvel explosif de mine; VIII, 94.

- 24 niai 1899, autorisant la

Société française d'exploitation et de traitement des minerais, à établir un dépôt de dynamite à Saint-Bartliélemy-le-Plein (Ardèche) ; VIII, 373.

- 21 juin 1899, autorisant l'ingénieur-régisseur des ardoi-

EAUX MINÉRALES.

vente des cartouches d'explosifs pour travaux de mines (indication sur l'enveloppe de la nature et du dosage); IX, 488. DLcuei, du 28 niai 4900, auto-

risant la Société des houillères de Liévin à établir un dépôt de dynamite à Liévin (Pas-de-Ctilais) ; IX, 189.

- 10 juin 1900, autorisant le

directeur des mines de fer communales de Rancié ïï établir un dépôt (le dynamite à Sent et

.llonthermé (Ardennes) ; VIII, 418.

- 17 septembre 1900, autorisant le directeur des mines de

- 21 juin 1899, autorisant la

Pale-de-Hase

(concession

la Grand-Combe (Gard) ; VII 1,418.

Garonne) ; IX, 453.

VIII, 418.

- 21 juin 4899, autorisant le si' Palis à établir un dépôt de dynamite à Saint-Jean-de-Maurienne (Savoie); VIII, 418.

- 10 février 4900, autorisant la C'° de quatre mines réunies de Graissessac, à établir un dépôt de dynamite au Bousquet d'Orb (Hérault), IX, 4i0.

- 23 février 1900, autorisant

la Cie des mines d'.tnsvi à établir un dépôt de dynamite à Boumes (Nord) ; IX, U.

- 4 octobre 1901, autorisant la Société anonyme des mines de la Croix-aux-Mines, à établir

torisant la Société lyonnaise des schistes bitumineux à établir un dépôt de dynamite à Saint-Forgeot (Saône-et-Loire) ; X, 361..

- 23 décembre 1901, réglemen-

tant l'emploi et la conservation des explosifs dans les travaux sou-

terrains des mines, minières et carrières; X, 391.

CINQUIÈME SECTION

EAUX MINÉRALES (Sources d').

de

établir un dépôt de

31elles) à

s Boutarin à établir un dépôt de dynamite à Terreuioire (Loire);

namite àMontredon-Labessonnière (Tarn); X, 139.

X, 109.

à établir un dépôt de dynamite à

- 21juin 1899, autorisant le

aux-Mines (Vosges) ; X, 347. DÉCRET, du 11 octobre 1901, au-

DécnEr, 18 avril 1901, autorisant la Société des mines de Peyrebrune à établir un dépôtde dy-

- 14 aodt 1900, autorisant le directeur des mines de Pierrefille à établir un dépôt de dynamite à Arras (Hautes-Pyrénées)

Cie des mines de la Grand-Combe

Feugerolles (Loire) ; X, 8.

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un dépôt de dynamite à la Croix-

Vicdessos (Ariège) ; IX, 209.

sières réunies de Rimogne, à

établir un dépôt de dynamite à

Alolière et Firminy à établir un dépôt de dynamite à Chanibon-

dynamite à Coulédoux (Haute-

5

- 25 septembre 1900, autorisant la Société IIoltzer, Dorian et Ce à établir un dépôt de dynamite à Sahorre en remplacement du dépôt établi à Thorrent (Pyrénées - Orientales) ; IX, 465.

- 14 décembre 1900, autorisant

la Société des mines de Surianville à établir un dépôt de clynamite à, Contrexéville (Vosges) IX, 52-7.

- 30 décembre 1900, autorisant

la Société anonyme des mines

de La Lueette à établir un dépôt de dynamite art Genest (Ma-

yenne) ; IX, 539.

- 4 janvier 1901, autorisant

- 26 niai 1900, relatif à la la Ce des mines (le,

Borin-la-

I. - LOIS ET DÉCRETS

DÉCRET du 14 janvier 1892, portant fixation d'un périmètre de protection pour les sources minérales alimentant l'établissement thermal d'Aix-les-Bains (Savoie)

1, 6 et 288.

- 15 janvier 1892, portant déclaration d'intérêt public et fixation d'un périmètre de protection pour les sources minérales alimentant l'établissement thermal du Boulon (PyrénéesOrientales) ; I, 8.

-- 30 juin 1892, portant ex-

tension du périmètre de protection attribué, par décret du 18 juin 1890, à la source SaintLéger située à Pougues (Nièvre) 1, 244.

DÉCRET, du 4 avril 1894, ap-

prouvant la substitution de la Dame Veuve Crozes et du sr Valérian aux concessionnaires primitifs des sources minérales d'Ham-mam-bon-Hadjar (Algérie,

département d'Oran) ; III, 271.

- Il février 1895, portant déd'intérêt public et fixation d'un périmètre de protection pour la source minérale claration

I!ammanz-Salahine ou FontaineChaude (Algérie, département de Constantine) ; IV, 40.

- 21 février 1895, portant déclaration d'intérêt public et fixation d'un périmètre (le protection pour la source minérale dite du