Table des Annales des Mines (Années 1892-1901) [Image 76]

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CIRCULAIRES.

MINES ET CARRIÈRES. CIRCULAIE, du 17 mars 1894,

portant envoi d'instructions pour

II. - Circulaires.

l'établissement de la statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur, afférente à l'année 1893 (moditications appor-

tées aux formules à remplir);

SEPTIÈME SECTION

III, 96.

11EXES 'U CARRIÈRES CIRCULAIRE, du 13 janvier 1892,

portant envoi d'instructions pour l'application de l'article 15 de la

loi du 8 juillet 1890 sur les délégués à la sécurité des ouvriers mineurs (Suspension et révocation de délégués); I, 14.

- 7 mai 1894, portant envoi

triques et à l'emploi d'indicateurs de grisou clans les mines de houille; 11, 254. CIRCULAInr, du 10 juillet 1893,

relative à l'interprétation des paragraphes 2 et 3 de l'article 9 des règlements départementaux pour

- 20 janvier 1892, relative à l'envoi des procès-verbaux de

l'exploitation des carrières; II,

au rapport d'ensemble de renseignements concernant i'organisation et le fonctionnement des délégués à la sécurih des

-28aoiît I893,relativeàl'envoi

visite de mines en 1891 (addition

ouvriers mineurs); I, 19.

- 27 avril 1892, relative à la surveillance à exercer, par les propriétaires de mines et de carrières, sur l'emploi fait, par leurs ouvriers, des cartouches de dyna-

mite qui leur sont remises pour

414.

des propositions pour l'ouverture

des crédits destinés à assurer le

par le premier renouvellenieil

triennal (les délégués à ]a sécu-

- 2 mai 1892, relative à l'installation, aux recettes (les puits de mines, de barrières mobiles destinées à en assurer automaliqucment la fermeture ; I, 233.

- 25 novembre 1893, relative à l'emploi des explosifs dans les mines et carrières(interdictiondu débourrage des coups de naine ratés); 11, 560.

- 12 février 1894, relative

à

les mines, des dépenses représentant la rétribution des délégués à la sécurité des ouvriers mineurs; III, 59.

tonation des explosifs employés dans les mines grisouteuses ou poussiéreuses) ; V, 466.

- l" septembre 189G, portant

envoi d'instructions en vie du

second renouvellement triennal

(les délégués à la sécurité (les ouvriers mineurs ; V,48 î.

pour l'établissement (le la statis-

l'admission, dans le calcul de la redevance propor21

tionnelle, des frais des procès se rattachant directement à ]'exploitation et à l'entretien de la mine; IV, 317.

IV, 342.

envoi de formules pour l'établissenientdelasta.tistiquedel'industrie minérale afférente à l'année

et signalant les rnodifications apportées aux tableaux concernant les tourbières et les 1895,

carrières; V, 61.

-- 6 février 1896, relative à l'établissement cl'une statistique annuelle de la production des

l'admission, dans le culcul de la redevance proportionnelle sur

nexes du projet d'arrêté joint à la circulaire du 1e, août 1890 (calcul de la température de dé-

tuées;

- 20 janvier 1896, portant

envoi d'instructions pour les opérations électorales nécessitées

CIRCULAIRE, du 29 août 1896,

modifiant les cieux tableaux an-

envoi

- 9 septembre 1893, portant

indemnités

V, 323.

1° le mode de calcul de la redevance fixe pour les concessions de mines nouvellement insti-

-- 25 juillet 1895, relative à la réglementation de la police des mines (règlement-Lype annexé);

des

le travail ; 1, 222.

- 25 avril 1893, relative à l'exécution de dosages grisoumé-

- 1°, juin 1895, portant envoi d'instructions en ce qui concerne:

dues aux délégués à la sécurité des ouvriers mineurs; II, 476.

mandatement,

rité des ouvriers mineurs; 11, 494.

- 7 janvier 1893, relative à la suppression de 1a statistique trimestrielle des combustibles minéraux; II, 13.

d'instructions en ce qui concerne la procédure à suivre en matière de déchéance et d'adjudication des mines inexploitées; III, 316.

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carte géologique de la France;

carrières; V, 89.

-8 avril 1896, relative à l'envoi par les services locaux des mines,

de renseignements sur les sondages exécutés dans leurs circonscriptions, en vue de leur communication au service (le la

- 19 janvier 1897, portant de formules imprimées

tique de la production des car-

rières en 189G ; VI, 14.

- 10 février 1897, portant envoi d'instructions au sujet du calcul de la redevance proportionnelle sur les mines en ce qui concerne : 1° les recettes accessoires de l'exploitation ; 20 le mode d'évaluation des stocks VI, 74.

- 9 décembre 1897 (Circulaire in tr.rm,iniatcrielle: Tracaua. publics

et commerce et Industrie), relative

aux déclarations et enquêtes que comportent les accidents surve-

nus dans les mines, minières et carrières, d'après la loi sur les mines et d'après les règlements du travail dans l'industrie) ; VI, 510.

- 31 janvier 1898, relative à la remise aux délégués à la sécurité

des ouvriers mineurs, d'exemplaires des circulaires et règlements nécessaires à l'accomplissement de leur mandat; VII, 27. - 8 février

1898, relative à 10