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CIRCULAIRES.
MINES ET CARRIÈRES. CIRCULAIE, du 17 mars 1894,
portant envoi d'instructions pour
II. - Circulaires.
l'établissement de la statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur, afférente à l'année 1893 (moditications appor-
tées aux formules à remplir);
SEPTIÈME SECTION
III, 96.
11EXES 'U CARRIÈRES CIRCULAIRE, du 13 janvier 1892,
portant envoi d'instructions pour l'application de l'article 15 de la
loi du 8 juillet 1890 sur les délégués à la sécurité des ouvriers mineurs (Suspension et révocation de délégués); I, 14.
- 7 mai 1894, portant envoi
triques et à l'emploi d'indicateurs de grisou clans les mines de houille; 11, 254. CIRCULAInr, du 10 juillet 1893,
relative à l'interprétation des paragraphes 2 et 3 de l'article 9 des règlements départementaux pour
- 20 janvier 1892, relative à l'envoi des procès-verbaux de
l'exploitation des carrières; II,
au rapport d'ensemble de renseignements concernant i'organisation et le fonctionnement des délégués à la sécurih des
-28aoiît I893,relativeàl'envoi
visite de mines en 1891 (addition
ouvriers mineurs); I, 19.
- 27 avril 1892, relative à la surveillance à exercer, par les propriétaires de mines et de carrières, sur l'emploi fait, par leurs ouvriers, des cartouches de dyna-
mite qui leur sont remises pour
414.
des propositions pour l'ouverture
des crédits destinés à assurer le
par le premier renouvellenieil
triennal (les délégués à ]a sécu-
- 2 mai 1892, relative à l'installation, aux recettes (les puits de mines, de barrières mobiles destinées à en assurer automaliqucment la fermeture ; I, 233.
- 25 novembre 1893, relative à l'emploi des explosifs dans les mines et carrières(interdictiondu débourrage des coups de naine ratés); 11, 560.
- 12 février 1894, relative
à
les mines, des dépenses représentant la rétribution des délégués à la sécurité des ouvriers mineurs; III, 59.
tonation des explosifs employés dans les mines grisouteuses ou poussiéreuses) ; V, 466.
- l" septembre 189G, portant
envoi d'instructions en vie du
second renouvellement triennal
(les délégués à la sécurité (les ouvriers mineurs ; V,48 î.
pour l'établissement (le la statis-
l'admission, dans le calcul de la redevance propor21
tionnelle, des frais des procès se rattachant directement à ]'exploitation et à l'entretien de la mine; IV, 317.
IV, 342.
envoi de formules pour l'établissenientdelasta.tistiquedel'industrie minérale afférente à l'année
et signalant les rnodifications apportées aux tableaux concernant les tourbières et les 1895,
carrières; V, 61.
-- 6 février 1896, relative à l'établissement cl'une statistique annuelle de la production des
l'admission, dans le culcul de la redevance proportionnelle sur
nexes du projet d'arrêté joint à la circulaire du 1e, août 1890 (calcul de la température de dé-
tuées;
- 20 janvier 1896, portant
envoi d'instructions pour les opérations électorales nécessitées
CIRCULAIRE, du 29 août 1896,
modifiant les cieux tableaux an-
envoi
- 9 septembre 1893, portant
indemnités
V, 323.
1° le mode de calcul de la redevance fixe pour les concessions de mines nouvellement insti-
-- 25 juillet 1895, relative à la réglementation de la police des mines (règlement-Lype annexé);
des
le travail ; 1, 222.
- 25 avril 1893, relative à l'exécution de dosages grisoumé-
- 1°, juin 1895, portant envoi d'instructions en ce qui concerne:
dues aux délégués à la sécurité des ouvriers mineurs; II, 476.
mandatement,
rité des ouvriers mineurs; 11, 494.
- 7 janvier 1893, relative à la suppression de 1a statistique trimestrielle des combustibles minéraux; II, 13.
d'instructions en ce qui concerne la procédure à suivre en matière de déchéance et d'adjudication des mines inexploitées; III, 316.
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carte géologique de la France;
carrières; V, 89.
-8 avril 1896, relative à l'envoi par les services locaux des mines,
de renseignements sur les sondages exécutés dans leurs circonscriptions, en vue de leur communication au service (le la
- 19 janvier 1897, portant de formules imprimées
tique de la production des car-
rières en 189G ; VI, 14.
- 10 février 1897, portant envoi d'instructions au sujet du calcul de la redevance proportionnelle sur les mines en ce qui concerne : 1° les recettes accessoires de l'exploitation ; 20 le mode d'évaluation des stocks VI, 74.
- 9 décembre 1897 (Circulaire in tr.rm,iniatcrielle: Tracaua. publics
et commerce et Industrie), relative
aux déclarations et enquêtes que comportent les accidents surve-
nus dans les mines, minières et carrières, d'après la loi sur les mines et d'après les règlements du travail dans l'industrie) ; VI, 510.
- 31 janvier 1898, relative à la remise aux délégués à la sécurité
des ouvriers mineurs, d'exemplaires des circulaires et règlements nécessaires à l'accomplissement de leur mandat; VII, 27. - 8 février
1898, relative à 10