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APPAREILS ET RÉCIPIENTS A VAPEUR.
CIRCULAIRES.
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envoi c1e nouvelles instructions en ce qui concerne les déclara-
l'exécution du bornage (les concessions de mines ; VII, 66.
tions et enquêtes des accidents survenus clans les mines, minières et carrières; VIII, 473.
CIRCULAIRE, du 7 mars 1898, relative à l'instruction des de-
mandes en concession de mines présentées par des personnes détenant déjà des concessions de même nature; VII, 113.
-
CIRCULAIRE,
du 25
septembre
1899, portant envoi d'instructions
pour l'application du décret du 8 septembre 1899 (redevances sui-
1e septembre 1898, relative
les mines: suppression des co-
à l'envoi à l'administration centrale, d'un exemplaire des arrêtés préfectoraux intervenus en matière de police des mines et des carrières ; VII, 451.
- 25 novembre 1899, portant, envoi d'instructions en vue d'un prochain renouvellement trien-
- 31
octobre 1898, portant
envoi d'instructions en ce qui concerne l'enquête et l'instruc-
tion des demandes en concession de mines ainsi que clés demandes
en extension, fusion, réunion, etc., de concessions de mines VIT, 476: erratum, VIII, 155.
- l0 janvier 1899, relative
nal des délégués à la sécurité des ouvriers mineurs (aménagement, s'il est possible, d'un com-
partiment d'isolement dans la salle
de vole; limitation du
nombre des représentants l'exploitant dans la salle) ;
de VIII,
640.
à
ragraphe 2 de l'article 9 du règlement- type d'exploitation des carrières : VIII, 28.
- 8 férs'ier 1899, relative au
mandatement, par l'ingénieur en chef des mines, des indemnités
dues aux délégués à la sécurité des ouvriers mineurs, ainsi qu'à des mandats aux ayants-droit, par l'intermédiaire
la remise
des maires ; VIII, 73.
- 5 mai 1899, portant envoi
formules imprimées d'un nouveau modèle, pour l'établissement du travail annuel des redevances sur les mines, avec les instructions nécessaires pour leur rédaction ; VIII, 380. de
- 11 juillet 1899 (Circulaire in-
'Iras aun publics et Connmerce et 1uidus1ric! Portant
la circulaire du ter août 1890, relative à la réglementation de l'emploi des explosifs dans les mines grisouteuses et clans les mines poussiéreuses à poussières inflammables; VIII, 667.
- 27 jrn cicr 1900, insistant, pour que le travail annuel des redevances sur les mines soit toujours établi et expédié aux époques réglementaires ; IX, 1î.
- 9 mars 1900, formulant
di-
verses recommandations sur les modifications à apporter à certaines lampes de sûreté du type
14.7
prescrivant une enquête sur les
surveillance active des exploitations de carrières ; IX, 542.
- 27 avril 1900, relative au
portant envoi d'instructions en
des indemnités dues aux délégués à la sécurité des ouvriers
diverses mesures de sécurité au sujet de l'emploi et de l'approvisionnement de la dynamite
mines inexploitées ; IX, 135.
mandatement et au recouvrement
mineurs (étal,lissement de l'état-
matrice par les soins de l'ingénieur en chef des mines et production, en simple expédition, par le délégué, de l'état détaillé de ses visites) ; IX, 166.
- 25 août 1900, relative à la désignation des délégués à la sécurité des ouvriers mineurs parmi les personnes admises à visiter l'Exposition universelle de 1900 ; IX, 433.
- 6 décembre 1900, relative à
la mise en correspondance directe
pour l'envoi des états clé visite
- 8 décembre 1899, modifiant
l'interprétation à donner ait pa-
1erminis1éric1le
mités de proposition) ; VIII, 559.
CfnCULAIIIE, du 14 mars 1900,
dune part et pour celui des mandats de paiement d'autre part, des délégués ïï la sécurité des ouvriers mineurs avec les ingénieurs en chef des mines IX, 511.
- 10 décembre 1900, portant pour une
envoi d'instructions
CIRCULAIRE, du 14décembre 1900,
vue de l'application immédiate de
dans les mines, minières et carrières ; IX, 543.
- 20 février 1901 (Circulaire du ministre de la justice aux procu-
reurs (le la République), relative à
la répression des infractions aux règlements sur les carrières; X, 71.
- 28 février 1901, complétant les instructions de la circulaire du 7 niai 1891., en ce qui concerne la procédure de déchéance
et, la mise en adjudication des mines inexploitées ; X, 81.
- 8 juin 1901, portant, envoi d'instructions pour l'application de la loi du 25 mars 1901 mocliticative de la loi du 8;juillet. 1890
sur les délégués à la sécurité des ouvriers mineurs (opérations électorales) ; X, 178.
HUITIÈME, SECTION
APPAREILS ET RRt IP11I:A A VAPEUR ET A, GAZ
Mueseler; IX, 133.
- 9 mars 1900, déléguant aux préfets la faculté d'autoriser l'ouverture des conférences mixtes et de l'enquête cl'utilité
publique, en ce qui concerne
l'établissement des chemins de fer miniers ; IX, 134.
Appareils et bateau x aj t;nu:rr_.nsr, du 13 janvier 1892,
udirlunut Ies ri'8les à suivre par les commissions de surveillance
vr.pe><aa».
des bateaux à vapeur naviguant dans les eaux.maril.inies, eu ce
qui concerne les poursuites à