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ANI 198 munes d' - et de Ne.scns (Ariège) ; X,1-'13.
AMANCE (Meurthe-et-Moselle). Décret, du 13 avril 1893, instituant
ANZ des mines d' -). 170ir° JunrspnuDENCE (Caisses (le secours).
1NJEAU (Gard).
Décret, du
t1 janvier 1900, instituant, en
en faveur (le la Société anonipfle
faveur des s° Cronier, Fortunet,
de mines de fer d' --; Ii,
de mines de zinc, plomb, argent et autres métaux connexes d' --,
clé Vein-rtuhtoye la concession 201.
= Décret, du 21 novembre 1896,
portant constitution, par voie de fusion des concessions (le Bhnlce,y et d'_lntancc. et avec extension de
périmètre, de la nouvelle conces-
sion de mines de fer d'-; V,
Voir AS1EnNY (coitcession 576. (l'-); Cnusuxs DE, FER 3ny1P.Il S.
A.A'II1IALET (Tarn). Voir DvvaMITE (Dépôts).
AMCINOISE (Affaire V°° - et Voir IonlsrncneaCE consorts). (Cuisses de secours). AMERMONT (111eurtlre et Moselle). Décret, du 20 mars 1900, instituant, en faveur de litSociété
Ber!hier et Ploulier, la concession
et rejetant la, demande de
société civile onongoie des mines des Malines en extension du périmètre de la concession de mines
de zinc, plomb, argent et autres
métaux connexes des Marine (Gard); IX, 12. ANNAI.ESnrs MINES. Circulaire,
du 4 mai 1891, relative à l'envoi, pour les bureaux des ingénieurs et pour ceux (les contrèleurs
détachés dans une subdivision, de la partie administrative des - ; 111, 310.
ANNAYAINIA (Basses-P}re-
de mines de fer d' -; IX, 90.
et sources d'eau salée d' - ;
ANDEtiNY
1898,
instituant, en faveur du s dlordko Rosenthal, la concession (le puits VII,
96.
(Jleurtlie-et-Mu-
selle). Décret, (1u 31 mars 1899, instituant, en faveur de la Société
ANNECY - TRÔNES -PAVERGE (Haut,e-Savoie). Voir Décnl:AVCES.
anonyme
concession de mines de fer d'-et autorisant la réunion de cette concession avec celles de même
ANTRAS (Ariège). Décret, du 15 juin 1901, rejetant la demande de la Société anollyrnc des brevets
et de Ponipeil (lfeurthe-et
de manganèse dans les communes d'- et autres (Ariège) ;
(le
Veain-A2ihtope,, la
nature de VA valit-Garde, de Bondonrille, d'llanuicourt, d'Anlance, MO
selle); VIII, 98.
ANICIIE (Mines d'1(Nord). Voir CHEMINS uz PER IIIx ces. __ (Compagnie des mines d' -). Voir Dvs:»rrrE (Dépôts); J CIilsrnliDENCE
(Ouvriers 'mineurs). _ (Sociét(, de secours des ouvriers et employés
Doper en concession de mines X, 172. ANTRENAS (Lozère). Voir Cffimie (commune (le).
ANZIN (C'° des raines d'). Voir D x,inmrE (clépols) ; JunisrauDENCE
(Redevance proportionnelle).
Loi, du 21 Juillet 1856, concernant les contraventions aux règlements sur les -- ; IX, 115. - Loi de finances, du 18 juillet 1892 ; extrait (articles 6 et 7) relatif ii la création des droits d'épreuve des - ; I, 299. = Loi du 18 avril 1900 (modifiant et complétant la loi du 21 juillet 1856) concernant les contraventions
aux règlements sur les
appareils a pression (le vapeur ou de gaz et sur les bateaux à bord desquels il en est fait 2° Circulaires :
Circulaire, du 13 mai 1892,
relative au choix des éprouvettes
ARA '199 adresser aux usagers d'- sur les dangers que présente l'accumulation de quantités no tables d'eau condensée dans les tuyauteries ; VIII, 27. = Circulaire, du 3 avril 1900, portant envoi d'instructions en vue de l'observation des prescriptions de l'article 3G (lit décret du 30 avril 1880 (visites complètes
des -) et transmettant en meule
temps un nouveau modèle du bulletin signalétique à annexer
aux rapports sur les explosions de ces appareils ; IX, 453. -Circulaire, du 7 juillet 1900, relative aux recommandations à adresser aux usa,, ers d'-, en ce qui concerne la fermeture des diverses portes des fourneaux (le
chaudières (portes de boîtes à
tubes, de boîtes à fumée, de foyers, etc. ; IX, 23.5. _ Cir-
destinées aux essais de métal dans les enquétes sur les accidents d'- ; 1, 231. = Circulaire, ,du 27 décembre 1892, portant
relative
cation des articles 6 et 7 de la
X, 403. = Voir 13.TEAux s vaei'.UR;
envoi d'instructions pour l'appli-
ANNAM. Voir iyno-Cn1NE.
nées). Décret, du 23 mars
Proridence et de la Société F. (le Saintignon. et C°, la concession
7° Lois :
usage ; lx, 144.
lanainoires, hauts-foui neana, forges, fonderies et 2isines (le la (les
la
APP APPAREILS A VAPEUR.
loi du 18 juillet 1892 relatifs aux
droits d'épreuve (les - ; I, 397. = Circulaire (de la Direction générale des contributions di-
rectes), du G avril 1893, relative au recouvrement (les droits d'épreuve des - ; 11, 223. = Cir-
culaire, du 9 janvier i 894, relaiïve
à la rédaction (les rapports et avis du service des mines sur les accidents d'- ; 111, 45. _
Circulaire (élu ministre de lajus-
tice aux procureurs généraux), du 5 mai 1891, relative à l'instruction judiciaire des accidents d'- ; 111, 315. = Circulaire, du
23 septembre 1895, portant envoi d'instructions en ce qui concerne
/117. _ Circulaire, du 31 juillet 1896, relative à la rédaction de l'étatmatrice concernant les droits d'épreuve (les - ; V, 42:1. = Circulaire, du 4 janvier 1899, re-
les épreuves d'- ;
IV,
lative aux recommandations à
culaire, du 18 décembre 1901,
aux épreuves des -
construits par l'industrie Drivée
pour le service de l'artillerie; BATEAux A VOILES ; RécmemENTS DE
YÀFEDn ; LOCOMOBILES. _ (Droits
d'épreuves des
en Algérie.)
ri;énn.. - (Associations de propriétaires d'-.) Voir AsVoir
= (- des
usines
génératrices d'énergie des chemins de fer et, tramways). loir CBEiii. nr, écu. = (- dépendant
d'établissementsmilitaires). Voir
Jrni.lncruacc (Appareils à vapeor)-
APT (Société française des mi-
nerais de soufre d') Voir CnoarsT_tsslLrlE (concession (le LA).
ARAGNOUET (Hautes-Pyrénées). Décret, (lu :30 décembre
1900, rejetant la demande du s Comet en concession (le mines
de zinc, plomb, cuivre et autres métaux connexes dans les communes d' --- et autres (IlantesPyrénées) ; IX, x;38.