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AGL AIX 196 1899, réglementant la recherche thermal d'). Voir Eaux et l'exploitation des mines dans RALES. les colonies et pays de protecALAIS (Ci, des forges et fontorat de l'-, autres que l'Algérie etlaTunisie ; VIII, 449.= Décret, deries d'). Voir JORISI'RUUENce du 4 août 1901, réglementant la (Dommages). recherche et l'exploitation de ALB AN-ET-LE-FR AYSSE(Tarn). l'or et des gemmes par dragage dans le lit des fleuves et rivières Décret, du 16 septembre 1 des la Société anonyme des colonies et pays de protec- autorisant autres que l'Algérie hauts fourneauc, forges et aci éries torat de du Saut du-Tarn, à réunir les et la Tunisie; X, 293. concessions de mines de fer et AGUILAS (Cie d'). Voir DYNAMITE (Dépôts).
AGUILLON ET SOVIGNET (consorts). VoirJuRISPRUDENCE(Concessiot(s de mines).
AIIUN (Ci, des houillières d'). Voir JUBISPRuDENcE (Dommages) Soci(",réS ANONYMES.
AIGUES-I3LANQUES(Pyrénées-
Orientales). Voir Lis IN")", (concession de).
couyoicl (Tarn) ; VI, 410. ALBARET-LE-COMTAL
(Lo-
zère). Décret, du 3 juin 1893, rejetant la demande des S, Schet: et Laflelin en concession de mines
de plomb argentifère, pyrite de fer arsenicale et cuivrique et autres minerais connexes, dans les communes d'- et autres (Lozère) ; II, 359. ALBGRY ET PIGNOT (SI,). Voir DYNAMITE (Dépôts).
AIME (Savoie). Décret, du 30 janvier 1899, re1 etant la demande
du s Saatet de Barrai en concession de mines d'anthracite dans les communes d'- et autres (Savoie) ; VIII, 23.
AIN-C[IAOUCII (Algérie). Voir MoRsorr (commune de).
Aj\-MOI RA (Algérie). Dan-Rni (concession (le);
de manganèse d'- et de Mont-
Voir JURIS-
PRUDENCE (Redevance proportionnelle). AÏN-01 DRER (Algérie), Décret
du 15 juin 1901, instituant, en
faveur de la Société d'exploitation des naines de fer d'Ain-Oicdrer, la
concession de mines de fer d'(département d'Alger) ; X, 170.
AIX-LES-BAINS (Etablissement
ALBI (Tarn). Voir CnrauNS rie FER \IiNIERS.
ALBI (Société anonyme des mines d'). Voir DYNA31rrE (Dép ts).
ALGÉRIE. Loi de finances, du 21 juillet 1894. Extrait (article 7)
concernant le régime légal des sources ou puits deau salée en III,
397. = Rapport de la
commission
interministérielle
chargée d'étudier le régime de l'exploitation des phosphates de chaux en - (22 juin i89si); IV, 432. =Décret, du 12octobre 1895,
portant règlement pour l'exploitalion des phosphates de chaux Décret,
en - ; IV, 432 et 442. du 18 novembre 189:1, nominant l'inspecteur général (les mines
en -, membre du conseil gouvernement; IV, 485. =
de Dé-
ALL
ALZ
cret, du 31 décembre 1896, porla haute tant réorganisation a dm i n i s tration de l'Al g érie ; V , 615 = Décret , (lu 18 août 1897 , .
portant réorganisation des services des travaux publics en --; VI, 383.=Décret,du 25 mars 1898,
règlemeniant l'exploitation (les
de chaux en - ; VII, 105. = Arrêté du Gouverneur g é n é ra l de l' - , du 16 mai 1898 , réglementant, par application du
décret précédent, les autorisa-
tions de recherches de phosphates de chaux; A'II, 353. _
Décret , du 23 août 1898, portant réor g anisation de la haute admi-
nistration de l' - ; VI1, 430. _ Décret, du 23 août 1898, portant
réorganisation du conseil supé-
rieur de gouvernement de l'-; VII, 434. = Décret, du 29 Juin 1899, rendant applicables à l'-,
le décret du 3 juin 1899 (création
d'une médaille (le bronze) ainsi que les dispositions antérieures concernant les récompenses honorifiques pour actes de cou-
rage et de dévouement;
IX, 528.
Décret, du 4 mai 1901, modifiant
l'article 2 du décret précité, du 18 août 1897 ; X, 1 U. = Décret,
du 12septembre 1901, assujettissaut à la perception de taxes les épreuves réglementaires des appareils à vapeur en --; X, 335.
_ (Chemins de fer d' -). Voir Cir nr1Na DE PIni.
Voir MAY, SAINT-ANDRL de).
(Isère) . Décret , du
8 janvier 1894, rejetant la de-
mande des srs Richard et Manin en concession de mines d or, argent, plomb, cuivre, cobalt, '
et autres méteurx connexes
dans la commune d' -; III, H.
(Lozère). Décret , du 30 novembre 1898 , instituant , en faveur de la Société métallurgique
minière des Cérennes, la con-
cession
de mines de plomb,
argent et autres métaux connexes cl'-; VII, 300.= VOUPE hiéANCES.
ALLIES (Les) (Savoie). Décret,
du 3 février 1900, rejetant les demandes du Sr Lumière, du 'Sr
Etiécent et du sr Dncrey, en con-
cession de mines d'anthracite
dans la commune des -; IX, 35. _= Voir S_vixr 1LsRrIN-DE-BELLE-VILLE (commune de').
VIII,
419.= Loi, (lu 19 décembre 1900, portant création d'un budget
spécial pour l' --;
sorts.
ALLUMETTES AMORPHES. Cir-
culaire, du 26 février 1897, relatif à l'emploi exclusif (les - dans les services et établissements dépendantdu ministère (les travaux publics; VI, 17. 1
ALZEN (Ariège). Décret, (lu octobre 1898, instituant, en
faveur (tes sr° Bourrel-Bonnefont,
la concession de mines d'antimoine, plomb, arsenic, fer et métaux connexes d'-; VII, 463.
ALLAS (Dordogne). Décret, du
= Décret, du 3 mai 1901, portant extension à (le nouvelles subs-
mande du sr Baradat de Lacaze
concession de mines d'antimoine,
18 juillet 1899, rejetant la deen concession de mines de lignite
et autres matières concessibles connexes dans les communes d' - et autres (Dordogne) ; VIII, 462.
ALLAINGUILLAU1IE et con-
tances (cuivre et argent) de la
plomb, arsenic, fer et métaux connexe-, cl'-; X, 1)1.=Décret,
du 29 avril 1901, rejetant la de-
mande de la Société française (les urines (le l'Ariège, en concession de mines de plomb argentifère et
métaux connexes dans les coin-