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ADJ 191 tive aux déclarations et enquêtes que comportent les - survenus dans les mines, minières et carrières, d'après la loi suries mines et les lois et règlements du travail dans l'industrie ; VI, 510. Circulaire interministérielle (travaurr publics et commerce et inclus-
trie), du Il juillet 1899, portant envoi de nouvelles instructions en ce qui concerne les déclara-
tions et enquêtes des -- survenus dans les mines, minières et carrières ; VIII, 4-j3. 2° Accidents du travail. IPOrr TRAVAIL DANS L'INDUSTRIE.
ACCOUS
(Basses-Pyrénées).
Décret, du t 7i mars 1893, rejetant la demande du Sr Manescau en
concession de mines de cuivre et autres métaux connexes dans la commune d'-; 11, 67. ACTES DL COURAGE ET DE DéVOUE-
uENT. Décret, du 3 juin 1899, por-
tant création d'une médaille de
bronze à titre de récompense pour -; VIII, 417. = Voir ALGSRIE.
ADERVIELLE ( Hautes - Pyré -
nées). Décret, du 17 mai 1809, instituant,en faveur du s Laji'ont,
la concession de mines (le manganèse d'-; VIII, 36 7. ADJUDICATIONS. Décision mi-
nistérielle, du 20 février 1895, approuvant le procès-verbal de I'-, après déchéance, prononcée le 23 janvier 1895, en faveur du
s Triuchon, de la concession de
mines de zinc, plomb argenti-
fère, cuivre et métaux connexes d'Aryut (lIaute-Garonne) ; IV, 42. =Décision ministérielle,du5mars 1895, approuvant le procès-verbal de l'-, après de chcance prononcée, le 23 janvier 189.3, en
faveur du s' Tendron, de la concession de mines de manganèse
ADJ
ADJ de Portet-de-Luchon. (Haute-Garonne) ; 1V 70. =Décision ministérielle, Glu 16 avril 1895,approuvant le procès-verbal de l'-,
après déchéance, prononcée, le 23 mars 1895, en faveur de la. Société houillère de Calais-Don-
logne, de la concession de mines
de houille de Ferques (Pas-deCalais) ; IV, 269. = Décision ministérielle, du 8mai 1895, approuvant le procès-verbal de l'-,
après déchéance, prononcée, le 9 avril 1895, en faveur du s Lévy-
Alexandre, de la concession de mines de bitume des I{.oys-Sud (Puy-de-Dôme) ; IV, 290. = Décision ministérielle, du 19 août 1895, approuvant le procès-verbal
de l'-, après déchéance, prononcée, le 23 juillet 1895, en
faveur des Ses Ilrulot et Lassalle, de la concession de mines d'antimoine de Villerange (Creuse); IV, 401. = Décision ministérielle du 13 octobre 4896, approuvant
AFR
de cuivre, plomb et argent de
Limes);
Lamaarère (Pyrénées-Orientales); IV, 486. = Décision ministérielle,
CnifÂACBS.
du 18 mars 1897, approuvant le procès-verbal de 1'-, après dé-
chéance, prononcée, le 28 dé-
cembre 1896, des concessions de mines de galène de La Bérangère et de Notre-Dante de la Gorge en
faveur du s' Diederichs, et de la concession de mines d'asphalte et autres matières bitumineuses des Douanes (Haute-Savoie) en faveur du s' Damer; VI, 89. Décision ministérielle, du 18 octobre 1897, approuvant le procès-
verbal de l'-, après déchéance,
prononcée, le 30 septembre 1897, en faveur du Sr Sorel, de la concession de mines de plomb argentifère de Saint-Santin-Cantalès (Cantal) ; VI,
425. = Décision
ministérielle, du 19 octobre 1897,
IX,
427. = voir
195 DI,-
ADMINIS'T'RATION DLS T1AV21Ux PUBLICS. Circulaire, du G mai
'1899, portant envoi d'instructions
en ce qui concerne les simplifi-
cations à introduire dans les rouages (le l'-; VIII, 397.
ADMINISTRATION CENTRALE ou MA'IINISTieDIE
DES
'rlt_ vAUx PL'LLICS.
Décret, du 4 août 1893, modifiant
le nombre et les attributions des divisions de la direction des chemins de fer; II, 47,.=Décret, du 1° septembre 1896, modifiant,
à nouveau l'organisation de l'-;
V, 499. - Décret, du 3 février
1898, portant réorganisation de l'- ; VII, 75.
AFFAIRES coNTr.Nrrn:USLS. Cir-
culaire, du 20 mars 1895, relative
déchéance, prononcées,le 15sep-
approuvant le procès-verbal de l'-, après déchéance, prononcée, le 15 septembre 1897, en laveur du s' Lulliu, de la concession de mines d'anthracite de Saint(le Sirhilieri -ooe f Isère) ;
VI, 426. = Décision ministérielle, du 23 novembre 189,, approuvant
mois Glu délai fixé par l'arti(,le 11
llarchal, des concessions de mines de cuivre pyriteux du Chardonnet
les procès-verbaux des -, après
tembre 1896, en faveur du S'
(Hautes-Alpes), de mines de cuivre, plomb et argent du Lautaret(Haules-Alpes),de mines de cuivre, plomb e t argent de La Muntapne-de-l'Honzmc
le
procès-verbal de l'-, après
déchéance, prononcée le 10 novembre 1897, en faveur du sr Las-
salle, de la concession de mines de lignite et de schiste carboni-
à l'instruction (les -; IV, 79. Loi de finances du 13 avril 1900. Extrait, (article
24) concernant la réduction à deux
du décret du 22 juillet 4806, pour le recours au Conseil cl'Etat; IX, 14.3.
AIE OURAL (Algérie). Décret, du
7 septembre 9001, instituant, en faveur de la société civile La
la concession de mines de zinc, plomb et autres
(HIautes-Alpes) ; V, 518. = Décision ministérielle, du 1G octobre 1896, approuvant le procès-verbal
fère de I3outceresse'Puy-de-Dôme) ;
(le l'-, après déchéance, pro-
du 8 août 1898, déclarant les s" Lancier, Escalier et llartin, adju-
noncée, le 30 septembre 1896, en faveur du s Sébastien Grégorj, de la concession de mines de cuivre,
dicataires de la concession de
mines de cuivre, argent et autres métaux du Chapeau (Hautes-
de).
nistérielle, du 16 août 1900, approuvant le procès-verbal de l'-, après déchéance, prononcée, le 10 juillet 4900 (les Annales, in-
du 14 août 1896, réglementant
plomb, argent et autres métaux associés clans les mémos gîtes, de Saint-Azulustirz (Corse) ;
V,
518. = Décision ministérielle, du 18 novembre 1895, approuvant
le procès-verbal de l'-, après
déchéance, prononcée, le 23 octobre 1805, en faveur (lus, 1drice. Fabre, de la concession de mines
VI, 492. = Décision ministérielle,
Alpes) ; VII, 416. = Décision mi-
diquent par erreur : 16 août 4900j,
en faveur du s Doper de la con-
cession de mines de plomb de Saint-Picrre-de-Yéone (Alpes-Mari-
Nurnidienne »
métaux connexes d'- (dépar-
tement de Constantine) ; X, 323.
Voir Bou-CIILRF (concession
AFRIQUECONTINENTALE. Décret,
la recherche et l'exploitation des mines au Sénégal et au Soudan franc,ais ; V. 443. = Décret, du 11
décembre 1897, réglementant la
recherche et l'exploitation des mines à la Guinée franeaise VII, 5:39. - Décret, du G juillet