Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
TABLE ALPHABÉTIQUE DES
LOIS, UECRETS ET AUTRES ACTES ADMINISTRATIFS ET DE JURISPRUDENCE RELATIFS
AUX MINES, CARRIÈRES, CHEMINS DE FER, ETC.
CONTENUES DANS LA 9e SÉRIE DES
ANNALES DES MINES AVIS Le signe - évite la répétition du ou des mots placés en tète de chaque article. Le signe == sépare les divers actes compris dans un mèrne article.. Les chiffres romains indiquent le tome, et les chiffres arabes la page.
ABORDAGES. Voir BATEAUX.
ABOTS (Les) (Saône-et-Loire). Voir DR_1(;Y-SAINT-Loue (conces-
sion de). ABLON (Calvados). Voir DYNA= MITE (Fabriques).
Rhône). Décret, du 40e mars 1898, instituant, en faveur des smFascio et Itedier, la concession de mines
de soufre des - ; VII, 89.
ACCIDENTS. 10 Accidents dadas les avines, minières et carrières.
Circulaire interministérielle (travanx publics et commerce et indus-
ACCATES (Les) (Bouches-du-
trie), du 9 décembre 1897, rela13