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DOCUMENTS DIVERS.
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riant divers fonctionnaires et
agents ainsi que plusieurs ser-
vices et établissements du ministère des travaux publics (service des mines) ; IX, 445 et 502.
AunéaiP. Rapport présenté au
19 novembre 1894. Concession du Djebel-Zaghouan (plomb, zinc et autres métaux connexes) ; III, 597.
7 décembre 1894. Extension du
périmètre de la concession du.
nom de la commission interministérielle chargée d'étudier le régime de l'exploitation des phosphates de chaux (22 juin
Kranguet-Ke f-Tout ; 111, 600.
1895) ; IV, 432.
autres métaux connexes) ; VI2271.
TUNISIE :
Règlements : Décret beylical du
13 avril 1897. Concession du
Djebel-bou-Jaber (plomb, zinc et
1°, septembre 1898. Concession
10 mai 1893, réglementant les recherches de mines ; II, 513. =
du Djebel-)lamera (zinc, plomb et métaux connexes) ; VII, 508.
de chaux dans les terrains do-
30 octobre 1898. Concession de Tamera, Bourch.iba et Oued-bouZenna (annulation de la conven-
Décret beylical du 11 décembre 1898, réglementant la recherche et l'exploitation (les phosphates maniaux ou nabous ; VII, 557. Concessions minières :
9 mai
Concession de Djebba (plomb) ; IV, 52. 1876.
24 avril 1877. Concession du
1)jebel-Recas (plomb) ; III, 563.
40e mars 1884. Concession de Ras-er-Radjel, Bou-Lanague, Diebel-Belli f et Ganara (mines de fer de Tabarlca); III, 571.
26 mars 1884. Concession de
Tamera-Bourchiba et Oued-bou-
Zenna (mines de fer des Nefzas) il[, 580.
22 décembre 1888. Concession du Kranguet-Kef-Tout (plomb, zinc et autres métaux connexes) ; III, 583. août 1892. Concession de Djebel Sidi- lhnaed (zinc, plomb et autres métaux connexes); [I[, 584. 6
8 mai 1894. Concession de Fedj-
el-Adouns (zinc, plomb et autres métaux connexes) ; III, 593.
DOCUMENTS DIVERS. 191 de fer (le l'Etat au sujet de la cahiers des charges pour la création de comités du travail féurniture du matériel roulant aux Compagnies de chemins de X,67; 20 Au président de la com- fer et d'unifier les types du mamission chargée de codifier les tériel ; X, 158.
tion de concession du 26 mars 1884, relative aux mêmes mines); VII, 518.
27 novembre 1898. Concession
de Sidi-Youssef (zinc, plomb et métaux connexes) ; VII, 521.
25 juin 1899. Concession de
1"edj-Assène (zinc, plomb et métaux connexes) ; VIII, 569.
27 janvier 1900. Concession de
Djebba (zinc, plomb et métaux connexes) ; (renonciation par le concessionnaire primitif en faveur de la Société de la VieilleMontagne) ; IX, 217. 27 janvier 1900. Concession du Djebel-ben-Amar (zinc, plomb
et métaux connexes); IX, 227.
11 mai 1901. Concession du Djebel-Azered(zinc, plomb, cuivre et métaux connexes) ; X, 405. INSrnucTIoNs adressées par le
ministre des travaux publics 40 Au directeur des chemins
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